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Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM115 Convention Collectif MMM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur 033-213300395-20240924-3721-AU-1-1 Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 29/10/2024 Date de mise en ligne : 30 octobre 2024 GG DECISION MUNICIPALE DM_2024_115 Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23, Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023, - DECIDE - ARTICLE 1 - De passer une convention pour la mise à disposition gratuite de la Maison Municipale de la Musique du lundi 04 novembre 2024 au samedi 05 juillet 2025 avec l’association « Collectif de la MMM ». ARTICLE 2 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal. Fait à Bègles, le 29/10/2024 Clément ROSSIGNOL PUECH Maire de Bègles Vice-Président de Bordeaux Métropole