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Déliberation - 2025 12 17 CM Liste des deliberations
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 07h03 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 17 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Éducation,
La
Biolle
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
17
décembre
2025
Maire
de
LA
BIOLLE
Numéros
des
‘
Hoi
Frs
de
!
ruse
Titres
des
délibérations
délibérations
INTERCOMMUNALITÉ
-
APPROBATION
DES
MODIFICATIONS
2025-094
STATUTAIRES
DU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉNERGIE
DE|
APPROUVÉE
LA
SAVOIE
(SDES)
RESSOURCES
HUMAINES
-
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
SUITE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
;
RCE
D'ACTIVITÉ
(ARTICLE
L.
332-23-1°)
AU
PÉRISCOLAIRE
ET
SPPROUVÉE
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
RESSOURCES
HUMAINES
-
CRÉATION
DE
2
EMPLOIS
,
20S-NSS
PERMANENTS
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
SFERÇUVES
PETITE
ENFANCE
— APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
2025-097
MUTUALISATION
POUR
LA
PETITE
ENFANCE
DANS
LE
CADRE
DE |
APPROUVÉE
LA
CTG
2026-2029
ENFANCE
JEUNESSE
- AUTORISATION
DONNÉE
À
MME
LE
MAIRE
POUR
SIGNER
LA
CONVENTION
DE
DÉLÉGATION
DE
LA
MISE
EN
;
OU
ŒUVRE
DE
LA
POLITIQUE
ÉDUCATIVE
ET
SOCIALE
DU
AFPROUVÉE
TERRITOIRE
AVEC
L’ACEJ
(2026-2029)
JEUNESSE
-
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'OFFRE
DE
;
20
US
CONCOURS
POUR
LE
FINANCEMENT
DE
« L’ANIM’ADOS
»
nan
TRAVAUX
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/
2025-100
DSIL
POUR
LE
RÉAMÉNAGEMENT
DE
LA
ROUTE
DE
SAVIGNY|
APPROUVÉE
POUR
LE
DÉVELOPPEMENT
DES
MOBILITÉS
DOUCES
TRAVAUX
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/
2025-101
DSIL
POUR
LES
TRAVAUX
DE
PERFORMANCE
ÉNERGÉTIQUE
DE|
APPROUVÉE
LA
SALLE
DE
L’ÉBÈNE
TRAVAUX
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETIR /
2025-102
DSIL
POUR
LES
TRAVAUX
DE
DÉSIMPERMÉABILISATION
ET
DE|
APPROUVÉE
VÉGÉTALISATION
DU
CIMETIÈRE
2025-103
FINANCES
- DM
N°4
APPROUVÉE
FINANCES
- OFFRE
DE
CONCOURS
POUR
LA
RÉALISATION
D’UN
;
2023-14
TERRAIN
DE
FOOT
À ENTRELACS
AFEROURÉE
2025-105
FINANCES
- TARIFS
COMMUNAUX
2026
APPROUVÉE
LOCAUX
COMMUNAUX
-
APPROBATION
DU
CONTRAT
DE
|
SEM
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
DE
L'ÉBÈNE
HPPSSNNEE
LOCAUX
COMMUNAUX
-
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
,
2025107
INTÉRIEUR
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
DE
L'ÉBÈNE
SU LEO
Fait
à La
Biolle,
le
18
décembre
2025
Julie NOVELLI
Sabine
LEOPOLD
Secrétaire
de
séance