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Procès Verbal - PV+du+31+mai+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montfort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+31+mai+2024)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Union Européenne,
COMMUNE
DE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
31
Mai
2024
MONTFORT
EN
CHALOSSE
À tohog
PROCÈS-VERBAL
L’an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
et
le
vendredi
31
mai
à
19h00,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
de
MONTFORT-EN-
CHALOSSE,
convoqué
le 24
mai
2024
s’est
réuni
en
séance
publique
extraordinaire
dans
la salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Marie
DARRICAU,
Maire
de
Montfort-en-Chalosse.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Présents
: 9
Absents
avec
pouvoir
: 3
Absent
sans
pouvoir
: O
M.
JEUFFRARD
Joël
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Etaient
présents
: Mmes
LABORDE
Maïté,
BODINIER
Valérie,
LALANNE
Blandine,
LARRIEU
Séverine,
MM
DARRICAU
Jean-
Marie,
DESCHAMPS
René,
LATASTE
Guillaume,
JEUFFRARD
Joël,
ROBERT
Jean-Adrien.
Absent{s)
: M.
TOLLIS
Laurent,
M.
BERGALET
Christian
et
M.
NAPIAS
Jean-Pierre.
Procurations
: M.
TOLLIS
Laurent
a
donné
procuration
à
M.
DARRICAU
Jean-Marie,
M.
NAPIAS
Jean-Pierre
a
donné
procuration
à
M.
LATASTE
Guillaume,
M.
BERGALET
Christian
a
donné
procuration
à
M.
JEUFFARD
Joël.
Secrétaire
de
séance
: M.
JEUFFRARD
Joël.
ORDRE
DU
JOUR AFFAIRES
COMMUNALES Approbation
du
Compte
rendu
du
conseil
du
15
avril
2024.
Délibération
+ D.M.
« vente
Lanneverre
en
2000
» à sortir
de
l'actif.
Prolongation
du
contrat
de
Mme
Ogazon.
Délibération
de
nomination
régisseur
piscine.
Délibération
Chemin
de
Navarri.
Plan
de
circulation.
Création
d’un
emploi
temporaire
pour
le service
technique
(4mois).
été EE
QUESTIONS
DIVERSES
ET INFORMATIONS
AU
CONSEIL
+
Questions
diverses
: DIA,
logements
du
porche,
prime
pouvoir
d'achat
pour
les
personnels.
Après
avoir
exposé
l’ordre
du
jour
et
approuvé
le conseil
Municipal
du
31
mai
2024,
est
désigné
secrétaire
de
séance
M.
JEUFFRARD
Joël,
la
séance
débute
à
19h02. 4
Approbation
du
Compte-rendu
du
conseil
du
15
avril
2024
Le
compte-rendu
a été
envoyé
avec
la convocation
et soumis
à
l'approbation
du
conseil.
Approbation
: unanimité.
DÉLIBÉRATION
ET
DM
« VENTE
LANNEVERE
» EN
2000
A
SORTIR
DE
L’ACTIF
Délibération
2024_23
Il
s'agit
d'une
opération
de
location-vente
d'un
atelier-relais
communal
(qui
serait
aujourd'hui
un
commerce
de
vêtements)
initiée
dans
les
années
1990
et
terminée
dans
les
années
2000
au
profit
de
M
et
Mme
LANNEVERE.
Aujourd'hui,
le
bien
en
question
n'appartient
plus
à
la
commune
(nous
avons
vérifié
dans
nos
bases).
En
consultant
Hélios,
nous
avons
découvert
que
les
écritures
de
cession
n'avaient
pas
été
passées
à
l'époque.
Pour
preuve,
cet
atelier-relais
figure
toujours
dans
l'état
de
l'actif de
la commune
ainsi
que
la
dette
correspondant
au
versement
des
loyers
par
le
bénéficiaire
en
amont
de
la vente.
Il
n'y
aura
pas
de
conséquences
financières
pour
la
commune.
Cependant,
il
est
important
d'effectuer
ces
régularisations
de
manière
à
ce
que
le
bilan
donne
une
image
fidèle
du
patrimoine
et
de
l'endettement
de
la
commune. La
location-vente
(ou
location-accession,
ou
encore
leasing
immobilier)
permet
à un
locataire
d'acheter
un
logement
après
l'avoir
loué
pendant
une
certaine
période
déterminée
à l'avance
par
contrat.
La
location-accession
permet
ainsi
de
devenir
propriétaire
en
deux
temps.
La
première
phase
d'acquisition
consiste
à
louer
le
bien
immobilier
pendant
une
certaine
durée.
La
seconde
et dernière
étape
correspond
à celle
où
le locataire
devient
propriétaire
du
bien.
Cette
formule
est
notamment
intéressante
pour
les
primo-accédants
qui
souhaitent
investir
avec
un
petit
budget.
Contrairement
à
un
crédit
immobilier
classique,
cette
formule
ne
nécessite
pas
de
constituer
un
apport.
D'après
les
comptes
de
la
commune,
une
location-vente
aurait
été
consentie
dans
les
années
1990
à
M.
et
Mme
LANNEVERE
en
vue
de
l'installation
d'un
atelier-relais
communal.
Je
reste
prudent
car
nos
possibilités
de
recherche
dans
notre
logiciel
sont
limitées
sur
une
période
aussi
lointaine.
C'est
pour
cela
qu'il
aurait
été
souhaitable
de
vérifier
cette
opération
de
votre
côté,
en
retrouvant
: soit
un
titre
de
recettes
de
location-vente
au
nom
de
LANNEVERE
sur
les
années
1990
ou
2000,
soit
le
contrat
de
location-vente,
soit
les
papiers
de
la
vente,
probablement
effectuée
par
acte
notarié
dans
les
années
2000.
A
défaut,
il faudrait
vous
faire
confirmer
cette
opération
par
les
intéressés
eux-
mêmes
ou
leurs
enfants.
En
effet,
si les
loyers
ont
bien
été
enregistrés
en
comptabilité,
les
écritures
finales
ne
semblent
pas
avoir
été
passées
à
l'époque.
Ce
qui
est
certain,
c'est
que
le
bien
en
question
n'appartient
plus
à
la commune
(nous
avons
vérifié
dans
nos
bases).
Il s'agit
désormais
d'un
commerce
de
vêtements
situé
en
face
du
nouveau
garage
LANNEVERE.
Ce
local
commercial
(aménagé
dans
le
bâtiment
de
l'ancien
garage)
appartient
toujours
à
Mme
LANNEVERE
Magalie
(Mme
LANNEVERE
Andrea
étant
usufruitière).
Il faudrait
donc
sortir
ce
bien
de
l'état
de
l'actif
de
la
commune
et
corriger
le
bilan
comptable.
Cela
nécessite
d'ouvrir
des
crédits
au
167
(chapitre
16)
en
dépense
d'investissement
et
au
chapitre
024
en
recette
d'investissement
pour
65
858,03
€.
Les
autres
comptes
s'ouvriront
automatiquement
lorsque
vous
passerez
les
écritures
de
cession.
La
DM
à faire
voter
est
donc
équilibrée
et
concerne
uniquement
la section
d'investissement
;
Cette
régularisation
comptable
sera
sans
conséquence
sur
le
résultat
2024
de
la commune
(dépenses
et
recettes
de
même
montant).
De
plus,
elle
n'entraînera
aucune
opération
de
trésorerie
(ni
encaissement,
ni décaissement).
>
Vote
: 12
voix
Pour
: 12
Contre
: 0 Abstention
: 0
| RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
L’AGENT
RACHEL
OGAZON.
Délibération
2024_24
Madame
Rachel
Ogazon
est
en
contrat
à temps
non
complet
(école,
ménage,
accompagnement)
15h
par
semaine.
Son
contrat
se
termine
le
05/09/2024,
nous
vous
proposons
de
le
renouveler
pour
un
an.
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
et soumis
au
vote.
>
Vote
: 12
voix
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O0
|
ARRÊTÉ
DE
NOMINATION
RÉGISSEUR
PISCINE
MANDATAIRE
J
Délibération
annulée
Pour
nommer
Rachel
Ogazon
régisseur-adjoint
pour
la
piscine,
une
délibération
n’est
pas
nécessaire,
un
arrêté
du
maire
suffit.
Aussi
afin
de
mettre
la
régie
à jour
pour
la
saison
2024,
il a
été
rédigé
un
arrêté
portant
nomination
d’un
régisseur
adjoint
pour
la
piscine
municipale.
Sont
concernés
les
agents
:
-
OGAZON
Rachel
-
CANU
Anne
Pierre
-
KRAETZLER
Marie
Ange
Ainsi
exposé
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal.
Approbation
: unanimité.
DÉLIBÉRATION
CHEMIN
DE
NAVARRI
|
Délibération
du
2024
25
Il faut
prendre
une
nouvelle
délibération
prévoyant
l’acquisition
par
la
commune,
suivant
acte
à recevoir
par
Maître
RIBETON,
de :
+
La
parcelle
E 1462
appartenant
à
Madame
Rolande
BASTIAT
pour
une
contenance
de
34
m2
pour
1 €
symbolique.
°
La
parcelle
E 1454
appartenant
à
Monsieur
Jean-Louis
HUERTA
pour
une
contenance
de
108
m2
pour
1 €
symbolique
e
Les
parcelles
E 1456
(51m2)
1460
(132
m2)
et
1464
(10m2)
appartenant
à Monsieur
et
Madame
Jean-Noël
HAYET
pour
l’usufruit
et
à
Nicolas
et
Emilie
HAYET
pour
la
nue-propriété,
pour
une
contenance
de
193
m2
pour
1 € symbolique
°
_Les
parcelles
E 1452
(36
m2)
et
1458
(1039
m2)
appartenant
à
Monsieur
Jean-Louis
GERBAUD-MORLAES
pour
une
contenance
de
1075
m2
pour
1
€
symbolique
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
et soumis
au
vote.
>
Vote
: 12
voix
Pour
: 12 Contre
: O
Abstention
: O0
| PLAN
DE
CIRCULATION
|
Délibération
du
2024
26
Suite
à
la
réunion
avec
l’'UTD
(M.
Dannequin)
et
la
gendarmerie
(adjudant-chef
Martin)
nous
vous
présentons
les
suites
envisagées
pour
le
projet
d'évolution
de
la circulation.
-
Changement
de
sens
de
circulation
pour
la
rue
du
vieux
Hangot,
-
Mise
en
place
de
zones
à 30
km/h
: dès
que
possible,
les
zones
concernées
sont
:
Y*_
Avenue
Abbé
Bordes
à partir
du
passage
piéton,
Avenue
Jean
Jaurès
jusqu’à
la station
de
lavage.
- Mise
en
place
d’une
zone
de
partage
à
20
km/h
:à
partir
du
mois
d'août
en
test,
la
zone
concernée
couvre
toute
la
Bastide.
-
Interdiction
de
circuler
au
plus
de
3.5
tonnes
dans
toute
la
Bastide,
cette
interdiction
ne
concerne
pas
le
Bus
desserte
Musée,
plus
précisément
de
la
place
Foch
au
parking
du
Musée.
-
Prévoir
des
devis
pour
l'équipement
de
feux
et
panneaux
de
signalisation,
environ
50
panneaux
à
mettre
en
Place,
pour
un
coût
estimé
de
5000
à 7000
€,
-
Le
feu
vert-récompense
est
un
feu
en
section
courante
qui
régule
la
vitesse.
L'objectif
de
cette
fiche
est
de
donner
les
éléments
clés
de
son
fonctionnement
et
de
son
implantation.
Le
feu
vert-récompense
est
un
outil
pédagogique
permettant
d'apaiser
la
vitesse.
Coût
estimé
de
4200€,
appel
d'offres
à
engager.
-__
Un
effort
de
communication
quant
à ces
modifications
est
à
envisager
de
manière
active
(réunions
publiques,
panneaux,
bulletins
municipaux.
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
>
Vote
: 12
voix
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O0
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
TEMPORAIRE
POUR
LE
SERVICE
TECHNIQUE
(4
MOIS)
|
Délibération
du
2024_27
Pour
faire
face
à
l'accroissement
d'activité
en
période
estivale,
nous
souhaitons
embaucher
temporairement
un
agent
technique.
Il devra
avoir
quelques
compétences
techniques
dans
le
domaine
du
bâtiment.
>
Vote
: 12
voix
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O QUESTIONS
DIVERSES
+
DIA:
+
Le
droit
de
préemption
n’a
pas
été
exercé
sur
la
vente
suivante :
-
Vente
d’un
bien
section
F530
situé
38
rue
du
Vieux
Hangot,
appartenant
à
M.
LE
ROUX
Brian
au
profit
de
M.
GONCALVES
BRAS
Carlos
et
Mme
GONCALVES
BRAS
Katia
-
Vente
d’un
bien
section
F523,
F524
et
F525
situé
266
avenue
Jean
Jaurès
appartenant
à M.
HOURTANE
Alain
et
Mme
LATARE
Monique
au
profit
de
M.
GILLERAND
Stéphane
et
Mme
FACCHINI
Elisabeth
de
Vitz-sur-Authie
(80150)
Logements
du
porche
:Le
vicaire
épiscopal
s’est
engagé
par
un
accord
verbal
de
renoncer
à
l'occupation
du
logement
initialement
prévu
au
porche,
afin
de
libérer
le
logement
dédié
au
prêtre
(qui
souhaïite
rester
en
logement
à
Amou)
sans
attendre
le
délai
de
deux
ans
conformément
à
la
convention
initiale.
Il est
nécessaire
d’en
avoir
un
accord
écrit.
Prime
pouvoir
d'achat
pour
les
personnels :
Nous
avons
délibéré
pour
accorder
une
prime
pouvoir
d'achat
aux
personnels.
Or
nous
n'avions
pas
vu
(ni
le
secrétariat,
ni
moi)
qu’un
avis
préalable
du
CST
était
nécessaire.
Nous
l’avons
donc
saisi.
Il se
réuni
le
10
juin,
nous
serons
donc
amenés
à tenir
un
conseil
municipal
en
suivant
pour
que
la
prime
soit
versée
avec
la
paye de
juin.
(Dernier
délai
légal).
Pour
rappel
:
&
Prime
pouvoir
d'achat
pour
les
personnels.
Rémunération
brute
nb
d'agents
Montant
Total
5 agents
à
temp
complet
200,00
€
1 000,00
€
1 agent
à
5/35
30,00
€
30,00
€
.
|
.
1 agent
à
15/35
85,00
€
85,00
€
inférieure
ou
égale
à
23700€
-
1 agent
à
18/35
103,00
€
103,00
€
1 agent
à
20/35
115,00
€
115,00
€
1 agent
à
30/35
172,00
€
172,00
€
supérieure
à
23700€
et
s
inférieure
à
27300€
5
agents
à temp
complet
175,00
€
875,00
€
supérieure
à 27300€
et
s
37
inférieure
à 29160€
3
agents
à temp
complet
125,00
€
5,00
€
TOTAL:
2 755,00
€
4
Location
du
bâtiment
de
la
poste
:un
laboratoire
d'analyses
médicales
s’est
positionné
afin
de
louer
les
dits
locaux
ce
qui
est
une
bonne
nouvelle
pour
la commune. +
Elections
Européennes
: les
personnes
vivant
dans
l’Union
européenne
vont
élire
des
députés
pour
les
représenter
au
Parlement
européen.
Les
élections
auront
lieu
dans
les
27
pays
de
l'UE.
En
2024,
720
députés
européens
seront
élus.
Les
députés
européens
ont
entre
autres,
pour
mission,
d'examiner
les
projets
de
nouvelles
lois
européennes,
les
modifier
pour
les
améliorer.
Ils décident
du
budget
et s’assurent
que
l’Union
européenne
fonctionne
correctement.
Les
députés
européens
votent
les
accords
commerciaux
avec
les
pays
hors
UE.
Afin
d'organiser
et
assurer
le bon
déroulement
du
bureau
de
vote
qui
se
tiendra
le 9 juin
2024,
en
sa
qualité
de
«
bureau
test
»,
la
composition
du
bureau
de
vote
de
Montfort
en
Chalosse
sera
la
suivante
:
-
Président
du
bureau
: M.
DARRICAU
Jean-Marie.
-
Suppléant
: M.
DESCHAMPS
René.
-
Assesseurs
titulaires
: Mmes
BODINIER
Valérie
et
LALANNE
Blandine.
-
Secrétaire
: Mme
LABORDE
Maïté.
4%
Choix
de
la
date
de
visionnage
du
film
d'environ
40
mn
et
réalisé
sur
les
Fêtes
de
Montfort :
-
Soit
le 06
06
2024
soit
Le
13
06
2024
+
Tour
des
Landes
: Présentation
du
circuit.
La
36ème
édition
du
Tour
des
Landes
Cycliste
se
déroulera
les
23,
24
et
25
août
2024,
en
Elite
Nationale,
a
annoncé
le Comité
des
Landes
de
cyclisme.
Depuis
2023,
l'épreuve
évolue
sur
le calendrier
national
de
la
Fédération
Française
de
Cyclisme,
des
équipes
françaises
(divisions
nationales)
et
étrangères
(diverses
nationalités)
feront
le
déplacement
pour
découvrir
nos
paysages
divers
et variés.
La
motivation
de
l'ensemble
des
bénévoles
est
grande
et
toutes
et
tous
sont
prêts
à
relever
une
nouvelle
fois
le
défi,
celui
de
partager
la
passion
du
cyclisme
dans
les
Landes."
- Le
prologue
(contre-la-montre
individuel)
se
disputera
à St-Paul-lès-Dax
le vendredi
soir,
L'étape
1 du
samedi
fera
une
boucle
à St-Martin-de-Seignanx.
L'étape
2 se
disputera
le 25
08
2024,
à Monfort-en-Chalosse
(départ
et
arrivée).
Une
participation
à la subvention
accordée
(4000€)
va
être
demandée
à la Communauté
de
communes
Terres
de
Chalosse. I conviendrait
de
solliciter
les
associations
sportives
afin
de
savoir
si elles
veulent
participer
à cet
évènement,
et
sous
quelle
forme...un
forum
des
associations
serait
une
idée
intéressante.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
A 20h30.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
M.
JEUFFRARD
Joël.
M.
Jean-Marie
DARRICAU
à
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