Conseil Municipal - 2015 Mars

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Conseil Municipal - 2015 Mars Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Collemiers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 Mars)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Sécurité routière, COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015

Le Conseil Municipal légalement convoqué le 19 mars 2015 s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.

Présents : Simone MANGEON, Delphine GREMY, Sylvain PICOUET, Ludovic DE BO, Joël THIBAULT, Alain CORNEAU, Hervé GRANDJEAN, Isabelle ALLEMANDOU, Thierry ALEXANDRE, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Sandrine RAVASSON, Laurent LAGNEAU, Catherine ROTA et Sophie LITRA.

Absent(s) : Frédéric TROUÉ ayant donné pouvoir à Thierry ALEXANDRE

Secrétaire de séance : Catherine ROTA

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I. Hommage Mme BALLAGUET Yvonne

En hommage à Mme BALLAGUET, adjoint au Maire de Collemiers de 2008 à 2012 (démission pour raison de santé), président de l’Association « Les Jardiniers d’Yvonne » une cérémonie est organisée le 26/04/2015.

Mme MANGEON présente les devis reçus :

 Devis M. DE LACLOS Eric

Sculpture pour un montant de 1 100 € (proposition n°1 : bouquet fleuri)

Sculpture pour un montant de 700 € (proposition n°2 : bouquet fleuri sur pied) Sculpture pour un montant de 500 € (proposition n°3 : stèle à l’ancolie)

(TVA non applicable art. 293b du CGI)

 Devis Mme PEROUX Alexandra « Les Ateliers de Choura »

Sculpture-mosaïque en métal et dalle de verre représentant une fleur pour un montant de 650 € prix unitaire TTC (non assujettie à la TVA)

Après délibération, le Conseil valide le devis d’Alexandra PEROUX « Les ateliers de Choura »

 Devis Signalisation LACROIX

Plaque émaillée représentant l’Association « Les Jardiniers d’Yvonne » d’un montant de 160 € HT

Après délibération, le Conseil valide le devis Signalisation LACROIX et mandate Mme MANGEON pour la signature des deux devis.

II. Devis SEDI EQUIPEMENT

Mme MANGEON présente le devis d’un montant de 202.20 € HT correspondant à la reliure de l’Etat Civil de 2003 à 2012 (10 ans). Après délibération, le Conseil valide et mandate Mme MANGEON pour la signature du devis.

III. Devis signalisation LACROIX (radar + signalisation village et hameaux)

Lors de la Réunion de Conseil du 05/02/2015, Mme MANGEON informait le Conseil qu’elle avait reçu le représentant de la Société M. BOUCANSAUD.

Elle présente les devis reçus :

 Devis radar pédagogique pour un montant de 1 739 € HT

(Totem crayon pour la signalisation de l’école offert)

 Devis signalisation routière (village et hameaux) pour un montant de 1 253.80 € HT

Après délibération, le Conseil valide et mandate Mme MANGEON pour la signature des deux devis.

Le radar va être installé à l’entrée de la rue de la Vossière en venant de Vil-Cul, les voitures dépassant la vitesse autorisée. De plus, le radar à l’entrée du village étant encore en panne, cette société nous le remplace à titre gracieux et il sera demandé dédommagement au premier fournisseur.

IV. Hangar Pompier/Commune + pose du socle pour sceller le hangar

Mme MANGEON présente le devis envoyé par M. TROUÉ Frédéric d’un montant de 20 304 € HT et le devis de l’entreprise GREMY d’un montant de

V. Devis Vidéophone Entreprise GUERIN et Serrurerie BERNIS

Suite à l’agression d’une collègue dans un village voisin et au plan vigipirate, Mme le Maire a décidé d’installer un vidéophone sur la porte d’entrée afin de protéger l’école et la Mairie.

Mme MANGEON présente le devis d’un montant de 1 328.60 € HT.

Après délibération le Conseil valide et mandate Mme le Maire pour la signature du devis.

Un rendez-vous a été pris avec M. GUERIN et la serrurerie BERNIS le lundi 16/02/2015 à 14h00 à la Mairie pour l’installation d’une gâche électrique. Un devis nous parviendra prochainement.

Après délibération, le Conseil mandate Mme MANGEON pour la signature dès réception du devis de la Serrurerie BERNIS.

VI. Devis ASTPR (M. GARNY)Mme MANGEON présente le devis d’un montant de 7 250.00 € HT correspondant à :  la création d’une allée (Place des 10 pour aller au parking derrière la Mairie/Ecole). Le chemin servira également aux écoliers pour rejoindre leur potager. L’escalier actuel sera démonté car trop vétuste. L’allée sera terrassée entre 15 et 20 cm de profondeur, avec la pose d’un géotextile et comblée en 31.5 calcaire puis compactée. Gravillonnage de l’allée en émulsion bicouche.

 La réfection de l’entrée du parking du haut. Remise en forme en calcaire et mise en place d’un enrobé chaud Après délibération, le Conseil mandate Mme MANGEON pour la signature du devis.

VII. Devis Mme GREMY

 Véhicule Utilitaire pour l’agent communal

Mme GREMY présente 3 devis de SELVI LORIN (3 Daily benne un neuf pour 26 900.00 € HT et 2 autres d’occasions pour 20 500.00 € HT et 16 500.00 € HT)

2 devis de CITROEN (Jumper benne neuf pour 27 981.72 € HT et Jumper benne d’occasion pour 20 395.80 € HT 1 devis de PEUGEOT (Boxer benne neuf pour 30 172.84 € HT)

Le Conseil donnera sa réponse lors du prochain Conseil Municipal.

 Matériaux pour dalle Foyer Rural

Mme GREMY explique qu’il faudra compter environ 15 000 € HT afin de pouvoir réaliser cette dalle (travaille effectué bénévolement par les Membres du Conseil Municipal, M. GARNY et les employés communaux)

Mme GREMY souhaiterait créer une association pour l’occasion, tous les ans, cela permettrait de faire un projet qui serait réalisé par les élus de Collemiers.

Le Conseil valide la création de l’Association « La Colombe remonte ses manches » et mandate Delphine GREMY pour la gestion.

VIII. Devis M. PICOUET

M. PICOUET présente son devis concernant l’entretien des chemins de la Commune (chemin de la Grange, de la Messe : rue de la Tuilerie aux Bois Plantés, route des Bois Plantés et chemin des Cerceaux à la Haie Pèlerine) Montant des travaux d’entretien : 1 700 € HT

Le Conseil valide le devis et mandate Mme MANGEON pour la signature

IX. Réfection des sanitaires (RDC Mairie/Ecole)

Mme MANGEON explique que la construction faite auparavant n’est pas conforme., les murs se fissurent … M. GRANDJEAN présente les plans qu’il a réalisés

Le Maire demande une estimation chiffrée des travaux

X. Remboursement de frais (gestion de l’eau)

La commune de Collemiers gère le service de l’eau depuis sa création (charges du personnel ainsi que l’utilisation du matériel, fournitures de bureau, fioul, fuites d’eau…). Les Membres du Conseil ont estimé que ce service s’élève à 10 000 € (décompte explicatif) et décidé que cette somme sera remboursée par le budget « Service EAU POTABLE » sur le budget principal de la Commune. Cette somme sera mandatée à l’article 621 (budget Eau) et un titre sera émis à l’article 70872 (remboursement de frais par les budgets annexes et les régies municipales)

XI. Voirie Communale

La Commune décide de voter une enveloppe de 20 000 € HT

La séance est levée à minuit. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 10/04/2015 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.