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Compte-Rendu - CR mars 2008
Document publié le Jeudi 27 mars 2008 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR mars 2008)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Transports,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2008
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 27 mars 2008 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Yvonne BALLAGUET, Sylvain PICOUET, Angélique DONDEYNE, Catherine ROTA, Sylvie MILLIÈRE, Marie-Rose PETIT, Nathalie DEZERT, Joël THIBAULT, Bernard BORDE, Norbert LAGNEAU, Philippe PRIN, Didier CROU, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER.
Absent excusé : Hervé GRANDJEAN ayant donné pouvoir à Catherine ROTA
Secrétaires de séance : Yvonne BALLAGUET, Angélique DONDEYNE
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I. MISE EN PLACE DES COMMISSIONS
Mme MANGEON présidera toutes les commissions.
Finances et Budget :
Mme BALLAGUET, M. BORDE, M. CROU, Mme DEZERT, Mme DONDEYNE, M. GRANDJEAN, Mme MILLIÈRE, M. PICOUET, M. PRIN, Mme ROTA
Bâtiments et Cimetière :
Mme BALLAGUET, M. BORDE, M. CROU, M. DEMEULEMEESTER, M. GRANDJEAN, M. LAGNEAU, M. PICOUET, M. PRIN, M. THIBAULT
Urbanisme et Voirie :
M. BORDE, M. CROU, M. DEMEULEMEESTER, Mme DONDEYNE, M. GRANDJEAN, M. LAGNEAU, Mme PETIT, M. PICOUET, M. PRIN, M. THIBAULT
CCAS :
Mme BALLAGUET, Mme DEZERT, Mme MILLIÈRE, Mme PETIT
Fêtes :
Mme BALLAGUET, M. BORDE, M. DEMEULEMEESTER, Mme DEZERT, Mme DONDEYNE, M. LAGNEAU, Mme MILLIÈRE, Mme PETIT, M. PICOUET, Mme ROTA
Eaux :
M. BORDE, M. CROU, M. DEMEULEMEESTER, Mme DONDEYNE, M. LAGNEAU, M. PICOUET, M. PRIN, Mme ROTA, M. THIBAULT
École :
Mme BALLAGUET, Mme DEZERT, Mme MILLIÈRE, Mme PETIT, Mme ROTA Communication :
Mme BALLAGUET, Mme DEZERT, Mme MILLIÈRE, Mme ROTA, M. THIBAULT
Embellissement de la Commune :
Mme BALLAGUET; M. DEMEULEMEESTER, Mme MILLIÈRE, Mme PETIT, Mme ROTA
Syndicat des transports aux établissements scolaires de sens : (Siège Social : NAILLY)
1 titulaire : Mme BALLAGUET 1 suppléant : Mme MILLIÈRE
Syndicat Intercommunal d'Électrification de la Région Sens Sud-Ouest :
2 titulaires : M. PICOUET, M. BORDE 2 suppléants : Mme DONDEYNE, Mme MANGEON
SIVU de la fourrière du Sénonais :
1 titulaire : Mme PETIT 1 suppléant : Mme ROTA
SIVOS Collèges du Sénonais :
2 titulaires : Mme MANGEON, Mme MILLIÈRE 1 suppléant : Mme BALLAGUET
II. CALCUL DE L'INDEMNITÉ POUR LE MAIRE ET LES ADJOINTS
L'indemnité maximum autorisée pour les élus de 500 à 999 habitants est : 31 % de l'indice brut 1015 pour le Maire soit 1159,79 € par mois
8,25 % de l'indice brut 1015 pour les 3 Adjoints soit 308,65 € par mois
Mme le Maire et les 3 Adjoints sont sortis pour laisser délibérer les conseillers :
15 % de l'indice brut 1015 pour le Maire soit 561,19 € par mois
7 % de l'indice brut 1015 pour le 1er, 2ème et 3ème Adjoint soit 262 € par mois
Pour mémoire les élus sortant percevaient :
7,73 % de l'indice brut 1015 pour le Maire soit 289,20 € par mois
3,865 % de l'indice brut 1015 pour le 1er Adjoint soit 148,34 € par mois
1,933 % de l'indice brut 1015 pour le 2ème et 3ème Adjoint soit 72,32 € par mois
III. HORAIRES DE LA MAIRIE
M. PRIN demande si la Mairie peut être ouverte le vendredi après-midi et non plus le vendredi matin.(plus pratique car en règle générale les personnes finissent plus tôt le vendredi après-midi, RTT...) Après délibération, le conseil accepte ce changement d'horaire.
IV. PERMANENCE DES ÉLUS
Mme MANGEON explique aux membres du Conseil Municipal qu'elle effectuera sa permanence le vendredi après-midi de 14h30 à 17h00 et sur rendez-vous le samedi après-midi.
M. GRANDJEAN effectuera sa permanence sur rendez-vous.
Mme BALLAGUET effectuera sa permanence le mercredi de 09h30 à 11h45 et M. PICOUET effectuera sa permanence le 1er samedi de chaque mois de 10h00 à 12h00 et sur rendez-vous. V. DIVERS
Mme MANGEON explique aux membres du Conseil Municipal que M. THIEBAUT est passé la
voir, une branche est tombée sur la route entre le Foyer Rural et l'arrêt de bus. C'est dangereux, notamment pour la sécurité des enfants qui vont à la cantine le midi.
M. PICOUET et M. LAGNEAU vont aller voir
La poignée de la porte d'entrée du Foyer Rural a été cassée, un devis à la Société PIAGET va être
demandé,
Les tarifications du Foyer Rural ont été évoquées, les conseillers décident de voir ce dossier en
commission,
La séance est levée à 23h00.