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Arrêté - 048 Fete de Paques
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 048 Fete de Paques)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MALAUCÈNE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
VENTOUX MES
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES ARRETES
DU MAIRE DE MALAUCENE
AR2023
FPM
6
48
ARRETE
PORTANT
RÉGLEMENTATION
ET STATIONNEMENT
DE
LA
FÊTE
DE
PAQUES
2023
Le
Maire
de
Malaucène,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L.2212-1
et suivants
Vu
le Code
de
la Route,
notamment
les articles
R.412-36
et suivants
et R.417-9
et suivants
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière,
notamment
les articles
L.113-2
et R.116-2
Considérant
la fête de Rameaux
à Pâques
se déroulant du jeudi 6 avril 2023
au mardi
11
avril 2023.
Considérant
qu'il y a lieu pour
la bonne
organisation
de la Fête de
Rameaux
à Pâques
et pour la sécurité des usagers
des
voies et places
publiques,
d'en
règlementer
le stationnement
et la circulation
du
mercredi
5 avril 2023
à 14 heures
au
mardi
11
avril 2023,
23
heures.
ARRETE
ARTICLE
1 :
Le stationnement
et la circulation
sont interdits sur le Cours
des
Isnards
de
la parcelle
cadastrée
section
AP
n°
1056
à la parcelle
cadastrée
section
AP
n°
810
du
mercredi
5 avril 2023
— 14
heures
au
mardi
11
avril 2023
—
23
heures.
ARTICLE 2
: La rue des
aires devra rester libre d'accès
pendant toute la durée de la fête votive.
ARTICLE
3 : L'arrêté
municipal
relatif au
« sens
interdit
» sur
le Cours
des
Isnards
est abrogé
au
droit des
parcelles
cadastrées
section
AP
n°
1056
à la parcelle
cadastrée
section
AP
n°
810
du
mercredi
5 avril
2023
—
14 heures
au
mardi
11
avril 2023 - 23
heures.
ARTICLE
4 :
Les
forains
dont
la liste
a êté
arrêtée,
sont
autorisés
à exercer
leur activité
dans
le cadre
de la fête
de
Rameaux
à Pâques
à compter
du jeudi
6 avril 2023
— 16
h 00.
ARTICLE
5 : Les
activités
foraines
ne sont
pas
autorisées :
e
Avant
12
h:
le samedi
08/04/2023,
le dimanche
09/04/2023
et le lundi
10/04/2023.
e
Avant
16 h: le jeudi 06/04/2023,
le vendredi
07/04/2023
et le mardi
11/04/2023.
ARTICLE
6 : Les
forains
mentionnés
à l'article 4 ont autorisés
à occuper
le domaine
public,
pour
le stationnement
de
leur
manège,
à titre
précaire
et
révocable.
L'autorisation
pourra
faire
l'objet
d'un
retrait
pour
des
raisons
d'intérêts
publics
sans
aucune
indemnité.
ARTICLE 7 :
Les
forains
devront
libérer
leur emplacement,
en
état
de
propreté,
et
réparer
immédiatement
tous
les
dommages
qu'ils auront
pu causer
à
la voie
publique
à ses dépendances.
Dans
l'hypothèse
où
l'emplacement
ne serait
pas
resfitué
dans
son
état
initial,
la
remise
en
état
serait
exécutée
par
l'administration
communale
aux
frais
des
permissionnaires. ARTICLE
8
: Cet
arrêté
prendra
effet dès
la mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
par
les
agents
du
pôle
technique. ARTICLE
9 :
Toutes
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et aux
règlements
en vigueur.
- 1-
Fête
de
Pâques
2023 ARTICLE
10 :
Le directeur général des services,
le commandant
de la Brigade de Gendarmerie
de MALAUCENE,
le
chef
de
la
police
municipale
et
le
responsable
du
pôle
technique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
conceme
de
l'exécution du présent arrêté qui sera transmis :
-
à Monsieur
le Chef de
Corps
des
Sapeurs
Pompiers
de
Malaucène,
-
aux
forains visés à
l'article 4.
Et notifié au
Comité
des
Fêtes de MALAUCENE.
Malaucène,
le 27
03 2023 LL
»
F. TENON Qui
certifie sous
sa responsabilité
que
les formalités de
publicité ont été effectuées
Pièces
annexées
:
plan
+
liste
-2-
Fête
de
Pâques
2023
Publié le 20 avril 2023 Emplacement
Forains
Liste
des
forains
-
Monsieur
Christian
ROGIER,
confiserie,
606
route
de
Caromb
84200
CARPENTRAS.
-
Monsieur
Harry
WINAUD
TUMBACH,
cascade
de
pièces,
659
Avenue
Jean
Jaurès,
84320
ENTRAIGUES
SUR
LA
SORGUES.
-
Madame
Sarah
MORENO,
trampoline,
pêche
aux
canards
et
barbapapa,
1623
chemin
de
Patin
84810
AUBIGNAN.
-
Monsieur
Cédric
VACHE,
tir
à
la
ficelle,
38A
avenue
Charles
De
Gaulle
84210
PERNES-
LES-FONTAINES.
-
Monsieur
Julien
BAYARD),
tir
à
la
carabine,
Chemin
des
canaux
30540
MILHAUD.
-
Madame
Linda
VASSE,
manège
enfantin,
quartier
Ratavon
- 84340
MALAUCENE.
-
Monsieur
Jean-Sébastien
VERNILLET,
Baby
Scooter,
30
rue
jean
Bouin
84310
MORIERES-LES-AVIGNON.
-
Monsieur
Mickaël
OLIVIER,
Auto-scooter
et
simulateur,
40
Chemin
de
Piolenc,
84850
CAMARET
SUR
AIGUES.
-3-
Fête
de
Pâques
2023