Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 129 DEBIT BOISSONS TEMPORAIRE CHEZ MARINA FETE MUS
Arrêté - 087 ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT 2024
Arrêté - 249 COMITE DES FETES PERMISSION STATIONNEMENT TI
Arrêté - 086 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATIO
Arrêté - 149 SNACK MARINA 13 JUILLETokook
Arrêté - 190 FETE VOTIVEok
Arrêté - 048 FETE DE PAQUES
Arrêté - 165 DEBIT BOISSONS SNACK MARINA 17 08 24ook
Arrêté - 164 DEBIT BOISSONS SNACK MARINA 03 08 24okok
Arrêté - 192 COMITE DES FETES PLACE LOUIS CORNILLACOKook
Arrêté - 130 Circulation et Stationnement Chez Marina Fete de la MUSIQUEok
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 130 Circulation et Stationnement Chez Marina Fete de la MUSIQUEok)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
Publié le
ID : 084-218400695-20240620-ARR2024_130-AI
EXTRAIT DU LOTUINL LVLYU ANNLI LD
> DU MAIRE DE MALAUCENE MALAUCENE
VENTOUX & PATRIMOINE AR2024P {20
REPU)
DEPART
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
SNACK CHEZ MARINA - 3 COURS DES ISNARDS LE 21 JUIN 2024
Le Maire de Malaucène,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le Code de la Route
Vu le Code de la Voirie Routière
Considérant la demande :
De Madame SAAVEDRA Marina - Snack Chez Marina
Pour la fête de la musique
- du 21 juin 2024 - 19 h au 22 juin 2024 - Oh
-__ Sur le Cours des Isnards
Considérant que pour assurer la sécurité publique, il y a lieu de réglementer la circulation des
véhicules,
ARRETE
Article 1 : Le demandeur est autorisé à utiliser les places de parking situées au droit de la parcelle
AP 124 - Cours des Isnards du 21 juin 2024 - 19 h au 22 juin 2024 - Oh
La circulation et le stationnement seront interdits sur le tronçon représenté sur le plan ci-joint.
Article 2 : Cet arrêté prendra effet dès son affichage.
Article 3 : La responsabilité du demandeur sera substituée à celle de l'administration si celle-ci venait
à être recherchée pour tout accident qui serait la conséquence du présent arrêté.
Article 4 : Toute infraction au présent arrêté sera réprimée conformément à la loi.
Article 5 : Le commandant de la brigade de Gendarmerie de Malaucène et le Policier Municipal sont
chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont ils recevront une
ampliation et qui sera affiché sur le lieu du chantier.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise au centre de secours de Malaucène,
Malaucène, le AA put CZ
Monsieur le Maire
F. TENON
SNACK CHEZ MARINE - LE 21 06 2024 Envoyé en préfecture le 20/06/2024
Reçu en préfecture le 20/06/2024
Publié le
ID : 084-218400695-20240620-ARR2024_180-AI
£rrelle1: 191
(4
Vas um
Publié Le 24jan 2014
SNACK CHEZ MARINE - LE 21 06 2024