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Arrêté - AM 20 2024 REGLEMENTATION CIRCULATION 14.04.2024 Vide Grenier la CLE DES Chants
Document publié le Dimanche 14 avril 2024 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Arrêté - AM 20 2024 REGLEMENTATION CIRCULATION 14.04.2024 Vide Grenier la CLE DES Chants)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Alpes de Haute Provence
Arrondissement de FORCALQUIER -- Extrait du registre des arrêtés municipaux --
ARRÊTE MUNICIPAL N°20/2024
OBJET : Règlementation de la circulation et du stationnement
à l'occasion du « Vide-Grenier » du 14 avril 2024
Commune d'AUBIGNOSC
04200
. Le Maire de la Commune d'AUBIGNOSC,
www.aubignoscO4.fr
mairie.aubignosc@wanadoo.fr - VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les 04 92 62 41 94 articles L.2212-1, et suivants ;
- VU le Code Pénal et notamment son article R 610-5:
- VU l'arrêté municipal N° 19/2024 en date du 27 février 2024, portant récépissé de déclaration et autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal à l'occasion de la journée «Vide-Grenier» du dimanche 14 avril 2024,
--- Vu le programme du vide-grenier du 14 avril 2024,
-- Considérant qu'il y a lieu de prescrire toutes les mesures de nature à assurer la sécurité, le bon ordre et la commodité du passage sur les places et voies publiques,
ARRÊTE
A compter du samedi 13 avril 2024 à partir de 22 Heures
- ARTICLE 1° : Le stationnement de tout véhicule sera interdit : * sur la place de Flore pour partie (comprenant placette devant la salle des fêtes, place devant l’ancienne école), le long de la rue des Ecoles, le parking et le boulodrome situés sous les logements HLM, ainsi que le parking < Hangar Gras »(sous la boulangerie).
A compter du dimanche 14 avril 2024 de 5 h 30 à 21 h 00.
- ARTICLE 2è"° : Le stationnement et la circulation de tout véhicule seront interdits : * sur la place de Flore pour partie (comprenant placette devant la salle des fêtes, place devant l'ancienne école), la cour de l'école, le long de la rue des Ecoles, le parking et le boulodrome situés sous les logements HLM ainsi que le parking < Hangar Gras »(sous la boulangerie).
- ARTICLE 3°" : Pendant cette même période, une déviation sera mise en place « Rue de la Mairie » vers « l’Allée des Amarines » (Voie communale n°2) (cf plan)
- ARTICLE 4°" : L'Association La Clé des Chants est autorisée à occuper le Domaine Public Communal (Place de Flore, Rue des Ecoles, Parking et Boulodrome situés sous les logements HLM et le Parking « Hangar Gras) le dimanche 14 avril 2024 (de 05 Heures 30 à 21 Heures) en vue de l’organisation de la journée « Vide-Grenier ». - ARTICLE 5°" : Par dérogation aux articles précédents, ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules d'incendie de secours et/ou communaux.
- ARTICLE 6" : Tout véhicule gênant sur les places et voie publique pourra être enlevé par un garagiste local (dûment mandaté par l'autorité municipale) aux frais du (ou des) propriétaire(s) concerné(s). - ARTICLE 7°" : Lesdites interdictions seront matérialisées par des panneaux et barrières de protection mis en place avant le début de la manifestation.
- ARTICLE 8e : MM. Le maire, le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de età CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN - LES MEES, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation sera notifiée à :
- M. le Cdt de la Brigade de gendarmerie de & à CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN — LES MEES, - M. le Cdt. du Centre d'Incendie & de Secours de & à CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN, - M. Jean-Marc MANZONI, président de l'Association La Clé des Chants.
Et publiée et affichée dans les conditions réglementaires habituelles sur le territoire de la Commune. Fait à AUBIGNOSC, lé-27 février 2024
Le Maire,
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