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Arrêté - AM 25 2024 Circulation et Stationnement Fete de la Musique le 22 JUIN 2024
Document publié le Samedi 22 juin 2024 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Arrêté - AM 25 2024 Circulation et Stationnement Fete de la Musique le 22 JUIN 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Alpes de Haute Provence
Arrondissement de FORCALQUIER -- Extrait du registre des arrêtés municipaux --
ARRÊTE MUNICIPAL N°25/2024
OBJET : Règlementation de la circulation et du stationnement
à l'occasion de la Fête de la musique du 22 juin 2024,
Commune d'AUBIGNOSC
04200
. Le Maire de la Commune d'AUBIGNOSC,
www.aubignoscO4.fr
mairie.aubignosc@wanadoo.fr - VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les 04 92 62 41 94 articles L.2212-1, et suivants ;
- VU le Code Pénal et notamment son article R 610-5;
- VU l'arrêté municipal N° 23/2024 en date du 04 mars 2024, portant
récépissé de déclaration et autorisation temporaire d'occupation du domaine public communal à l'occasion de la fête de la musique du samedi 22 juin 2024,
--- Vu le programme de la fête de la musique du 22 janvier 2024,
-- Considérant qu'il y a lieu de prescrire toutes les mesures de nature à assurer la sécurité, le bon ordre et la commodité du passage sur les places et voies publiques,
ARRÊTE
À compter du vendredi 21 juin 2024 (22 Heures) au dimanche 23 juin 2024 (03 h 00) - ARTICLE 1° : Le stationnement de tout véhicule sera interdit : * sur la place de Flore pour partie (comprenant placette devant la salle des fêtes, place devant l’ancienne école, place de la Mairie).
À compter du samedi 22 juin 2024 de 14 h 00 au dimanche 23 juin 2024, 03 h 00. - ARTICLE 2" : La circulation de tout véhicule seront interdits : * sur la place de Flore pour partie (comprenant placette devant la salle des fêtes, place devant l’ancienne école, place devant la mairie), Rue de la Mairie,
- ARTICLE 3" : Pendant cette même période, une déviation sera mise en place « Rue des Ecoles » vers « |’ Allée des Amarines » (Voie communale n°2) (cf plan)
- ARTICLE 4" : Le Comité des Fêtes est autorisé à occuper le Domaine Public Communal (placette devant la salle des fêtes, place devant l'ancienne école, place devant la mairie) le samedi 22 juin 2024 (08 heures) au dimanche 23 juin 2024 (03 h 00) en vue de l'organisation de la Fête de la Musique. - ARTICLE 5° : Par dérogation aux articles précédents, ces interdictions ne s'appliquent pas aux véhicules d'incendie de secours et/ou communaux.
- ARTICLE 6" : Tout véhicule gênant sur les places et voie publique pourra être enlevé par un garagiste local (dûment mandaté par l'autorité municipale) aux frais du (ou des) propriétaire(s) concerné(s). - ARTICLE 7°" : Lesdites interdictions seront matérialisées par des panneaux et barrières de protection mis en place avant le début de la manifestation.
- ARTICLE 8È"° : MM. Le maire, le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de et à CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN - LES MEES, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation sera notifiée à :
- M. le Cdt de la Brigade de gendarmerie de & à CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN -— LES MEES,
- M. le Cdt. du Centre d'Incendie & de Secours de & à CHATEAU ARNOUX/ST AUBAN,
- Mme Mauricette DANEL, présidente du Comité des Fêtes.
Et publiée et affichée dans les conditions réglementaires habituelles sur le territoire de la Commune. Fait à AUBIGNOSC, le 04 mars 2024
Le Maire,
R. AVINENS.
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