Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 20260924
Procès Verbal - affichage oj 20260924
Déliberation - liste des deliberations 20230602
Déliberation - liste des deliberations 20241107
Déliberation - liste des deliberations 20231019
Déliberation - liste des deliberations 20230922
Déliberation - liste deliberations 20260507
Déliberation - liste des deliberations 20240927
Déliberation - liste deliberations 20251107
Déliberation - liste des deliberations 20230203
Déliberation - liste deliberations 20260924
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20260924)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 24 septembre 2026
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2026_059 Assainissement - Convention de délégation assainissement collectif avec Fougères Agglomération - Résiliation
2 2026_060 Assainissement - Convention de coopération assainissement collectif avec la Ville de Fougères - Résiliation
3 2026_061
Ecole primaire Montaubert - Année scolaire 2026/2027 -
Fixation des coûts de fonctionnement par élève résultant du
CFU 2025
4 2026_062
Ecole primaire Montaubert - Année scolaire 2026/2027 -
Participations des communes extérieures aux frais de
fonctionnement
5 2026_063
Ecole Notre Dame - Année scolaire 2026/2027 -
Participations communales aux frais de fonctionnement et
activités périscolaires
6 2026_064
Ecole Notre Dame - Année scolaire 2026/2027 -
Participations des communes extérieures aux frais de
fonctionnement
7 2026_065 Mise en accessibilité de l'arrêt de bus du Parc - Acquisition pour régularisation foncière
8 2026_066 Mise en accessibilité de l'arrêt de bus du Parc -
9 2026_067 Travaux de rénovation d'éclairage public - Avant-projet sommaire et convention financière
10 2026_068 Pose et dépose des illuminations - Contrat
11 2026_069 Demande de garantie d'emprunt de Fougères Habitat
12 2026_070 Demande d'admission en non-valeur de créances irrecouvrables
13 2026_071 Participation aux associations sportives et culturelles extérieures à Lécousse
14 2026_072 Redevance pour occupation du domaine public
15 2026_073 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Approbation
16 2026_074 Mission de classement des archives communales
17 2026_075 Dépôt des registres d'état civil de plus de 120 ans
**