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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Lécousse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20231019)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Éducation,
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 19 octobre 2023
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2023_074 Domanialité - Cession au CCAS de Lécousse du logement au n°5 rue des Forgerons
2 2023_075 Prêt communal au CCAS de Lécousse
3 2023_076 Budget principal - Décision modificative n°1 - Cession du logement communal au CCAS de Lécousse
4 2023_077 Budget principal - Décision modificative n°2 - Provision pour créances douteuses 2023
5 2023_078 Budget principal - Décision modificative n°3 - Remboursement d'une avance
6 2023_079 Budget principal - Décision modificative n°4 - Intégration des frais d'études
7 2023_080 Restructuration et extension du Centre technique municipal - Désignation de la maîtrise d'œuvre
8 2023_081 Convention pour la pose et dépose des illuminations - Désignation du prestataire
9 2023_082
Renouvellement du contrat de location des photocopieurs de
l'Ecole Primaire Montaubert, des Services Techniques et du
Pôle Enfance
10 2023_083 Aménagement Chemin de la république - Exonération des pénalités d'usage
11 2023_084 Rapport d'activité 2022 GRDF
12 2023_085 Rapport d'activité 2022 SDE 35
13 2023_086 SDE 35 - Positionnement des communes urbaines sur leur contribution au fonctionnement du SDE 35
14 2023_087 Personnel - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du CDG 35
15 2023_088
Personnel - Adhésion à la convention de participation
prévoyance du CDG 35 et montant de la participation
communale
16 2023_089 Sports - Convention tripartite Lécousse / Romagné / ASC Romagné pour l'utilisation du terrain synthétique - Avenant
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