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Déliberation - delib 25 40 subvention SCOL
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 25 40 subvention SCOL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 20/03/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 MARS 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 19 MARS à 20 h le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 13 MARS deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Mégane HERNANDEZ, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Yves ODIN, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Madame Martine MORELLON (a donné procuration à Mme Sandrine GENIN), Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Thomas SAUVAGE (a donné procuration à Monsieur Frédéric GIORGIO), Madame Céline VEDRENE (a donné procuration à Madame Claire REBOUL)
Absent non représenté : Monsieur Didier DUPIED
Secrétaire de séance : Monsieur Laurent JANUEL est désigné secrétaire de séance.
Rapport n° 25/40 - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Monsieur Frédéric GIORGIO
SUBVENTION AU SPORTING CLUB DE L’OUEST LYONNAIS (SCOL) CONVENTION
Publié le : 20 Mars 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 20 Mars 2025 Damien COMBET Exécutoire le : 20 Mars 2025
Exposé des motifs :
Les subventions aux associations ont été adoptées par le conseil municipal lors du vote du budget primitif de la commune le 26 février 2025, après une présentation en commissions thématiques.
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 20/03/2025
Le vote de la subvention au Sporting Club de l’Ouest Lyonnais (SCOL) avait été ajourné dans l’attente d’éléments complémentaires et d’un accord des quatre communes concernées (Brindas Chaponost, Messimy, Thurins).
L’ensemble des éléments demandés ont été transmis, à l’appui desquels, une rencontre a été organisée entre les communes.
Le projet de convention multipartite, joint en annexe, fixe le montant de la subvention annuelle globale à 10 000 €, répartie en fonction du nombre de licenciés de chaque commune, pour les années 2025 et 2026.
Pour la ville de Chaponost, le montant de la subvention s’élève à 4 832 €.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Autorise Monsieur le Maire à signer la convention jointe en annexe
• Autorise le versement d’une subvention de 4 832 € au bénéfice du SCOL selon les conditions définies dans la convention
VOTANTS 28
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 28
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Laurent JANUEL