Procès Verbal - pv du 23 mai 2020

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Procès Verbal - pv du 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Auzits. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques, COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020

Présents : ALCOUFFE Christophe, BONAFÉ Brigitte, CANREDON Bénédicte, CASANOVA

Adeline, DEBAECKER Louise, DELEPAUT Patrick, JUVENTIN Philippe, LOTTIN Cyprien,

OLIVIÉ Benoît, PORTIÉ Serge, ROZIÈRES Nathalie, RUFIÉ Bertin, SANCHEZ Nadine, TEULIER

Sylvain, VIDAL Sylvie.

Désignation d’un secrétaire de séance : M. TEULIER Sylvain est désigné secrétaire de séance.

Cette première réunion d’installation du conseil municipal se fait dans des conditions particulières : à

huis clos, dans une salle des fêtes (hors salle de réunion) et en respectant les gestes « barrières » dû à

l’épidémie COVID 19 (respect des distanciations, port du masque, gel hydro alcoolique…).

M. Jean-Louis FRANCÈS, Maire sortant, ouvre la séance de l’installation du nouveau conseil

municipal.

M. Patrick DELEPAUT, doyen de la nouvelle équipe municipale, fait l’appel : les quinze nouveaux

élus sont présents.

Ce-dernier désigne deux assesseurs, Mme Adeline CASANOVA et Mme Nathalie ROZIÈRES ; puis un

secrétaire M. Sylvain TEULIER.

M. Jean-Louis FRANCÈS prend la parole pour exprimer son ressenti envers sa passation et envers la

nouvelle équipe.

M. Patrick DELEPAUT prend la parole à son tour, fier d’être le doyen, en exprimant sa satisfaction

de collaborer avec cette équipe municipale. Puis il propose l’élection du maire. Chaque élu vote à

bulletin secret. Après le dépouillement, M. Benoît OLIVIÉ est élu, au 1er tour, Maire de la commune

d’AUZITS à 14 voix et 1 abstention.

A son tour, M. Benoît OLIVIÉ fait son élocution : il remercie, avec une certaine émotion, M. Jean-

Louis FRANCÈS, et exprime sa fierté de travailler avec son équipe municipale.

Il fait ensuite la lecture de la charte de l’élu local.

DELIBERATIONS

1/ Election du Maire

Le nouveau conseil municipal procède à l’élection du maire :

M. Benoît OLIVIÉ est proclamé Maire avec 14 voix et 1 abstention.

Une fois le maire élu, c'est lui qui assure la présidence de la séance.2/ Désignation du nombre d’Adjoints

Le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse

excéder 30% de l’effectif légal. Ainsi la création de 4 postes d’adjoints au maire est décidée avec

14 voix pour et 1 abstention.

3/ Election des Adjoints :

Mme Bénédicte CANREDON est proclamée 1ère Adjointe en charge de la communication et de la

démocratie participative avec 14 voix et 1 abstention

M. Bertin RUFIÉ est proclamé 2ème Adjoint en charge du budget, du suivi de projet, du

développement durable et de l’environnement avec 13 voix et 2 blancs.

M. Serge PORTIÉ est proclamé 3ème Adjoint en charge de la voirie et des espaces verts avec 13 voix,

1 blanc et 1 abstention.

M. Philippe JUVENTIN est proclamé 4ème Adjoint en charge du bâtiment et des équipements avec

14 voix et 1 nul.

4/ Election des délégués intercommunaux

Selon l’ordre du tableau du Conseil Municipal, sont proclamés les 4 délégués intercommunaux :

M. Benoît OLIVIÉ, Mme CANREDON Bénédicte, M. RUFIÉ Bertin et M. Serge PORTIÉ.

5/ Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

Le montant des indemnités est fixé comme suit, avec 15 voix pour :

- M. Benoît OLIVIÉ, Maire, qui percevra l’indemnité de Maire à taux plein (40,3 % de l’indice brut terminal).

- Mme Bénédicte CANREDON, 1ère Adjointe, qui percevra une indemnité d’Adjoint à taux plein (10,7 % de l’indice brut terminal).

- M. Bertin RUFIÉ, 2ème Adjoint, qui percevra une indemnité d’Adjoint à taux plein (10,7 % de l’indice brut terminal).

- M. Serge PORTIÉ, 3ème Adjoint, qui percevra une indemnité d’Adjoint à taux plein (10,7 % de l’indice brut terminal).

- M. Philippe JUVENTIN, 4ème Adjoint, qui percevra une indemnité d’Adjoint à taux plein (10,7 % de l’indice brut terminal).

6/ Délégation du conseil municipal au maire

Après les explications des délégations données par M. Benoît OLIVIÉ et dans un souci de favoriser

une bonne administration communale, le conseil municipal donne délégation à M. Benoît OLIVIÉ

dans ces domaines précis concernant les finances (marchés, emprunts, lignes de trésorerie), la voirie,

le domaine public, les biens mobiliers et immobiliers, l’urbanisme, le patrimoine, avec 14 voix pour et

1 abstention.7/ Délégation des commissions

M. Benoît OLIVIÉ, Maire, préside les différentes commissions.

- Commission Communication-Démocratie participative : CANREDON Bénédicte

VIDAL Sylvie, ROZIERES Nathalie, CASANOVA Adeline, RUFIE Bertin, SANCHEZ Nadine,

DELEPAUT Patrick, BONAFE Brigitte

- Commission Budget-Suivi de projet-développement durable-Environnement : RUFIE Bertin

JUVENTIN Philippe, DELEPAUT Patrick, LOTTIN Cyprien, ROZIERES Nathalie

- Commission Voirie-Espace vert : PORTIE Serge

RUFIE Bertin, ALCOUFFE Christophe, LOTTIN Cyprien, TEULIER Sylvain

- Commission Bâtiment- Equipement : JUVENTIN Philippe

PORTIE Serge, RUFIE Bertin, LOTTIN Cyprien, TEULIER Sylvain

- Commission Animation de la vie locale- Mise en valeur du Patrimoine : DELEPAUT Patrick

VIDAL Sylvie, RUFIE Bertin, CANREDON Bénédicte, ROZIERES Nathalie

Cette commission pourra faire appel à des intervenants extérieurs.

- Commission Sécurité : OLIVIÉ Benoît

JUVENTIN Philippe, TEULIER Sylvain

- Commission Cimetière : ALCOUFFE Christophe

PORTIE Serge, LOTTIN Cyprien

- Commission Délégation Service Public (DSP) : RUFIÉ Bertin

VIDAL Sylvie, ALCOUFFE Christophe

Ces commissions sont acceptées à l’unanimité, 15 voix Pour.

8/ Délégués SMAEP

Le conseil municipal désigne 2 délégués titulaires pour siéger auprès du Syndicat Mixte d’Adduction

d’Eau Potable de Montbazens- Rignac.

Mme Louise DEBAECKER et M. Patrick DELEPAUT sont désignés, 15 voix Pour, pour cette

fonction.

9/ Délégué SIEDA

Après avoir voté, - 15 voix Pour-, M. Bertin RUFIÉ est désigné délégué titulaire pour siéger au

Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron (SIEDA).

10/ Délégués CCAS

Le conseil municipal désigne les délégués titulaires, - 15 voix pour -, pour constituer la commission

CCAS (action sociale de la mairie). Par la suite, des personnes extérieures, non élues, pourront

participer à cette commission :

Mme Bénédicte CANREDON, Mme Louise DEBAECKER, Mme Adeline GRIALOU et Mme

Brigitte BONAFÉ.11/ Commission d’appel d’offres et jury de concours

Sont désignés, 15 voix Pour,

Membres titulaires : M. Bertin RUFIÉ, M. Philippe JUVENTIN, LOTTIN Cyprien

Membres suppléants : M. Patrick DELEPAUT, Mme Nadine SANCHEZ, M. Serge PORTIÉ

12/ Représentant du SMICA

Mme Nathalie ROZIÉRES est désignée représentante de la commune auprès du SMICA, 15 voix

Pour.

Monsieur le maire fait part de quelques informations au conseil municipal avant de lever la séance, il

est 11h45.

Un pot est offert par le nouveau conseil municipal : Monsieur le Maire a convié l’ensemble des agents

de la commune pour les présenter à son équipe.