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Procès Verbal - PV du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Auzits.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 mai 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois mai, le conseil municipal d’AUZITS s’est réuni en Mairie
sous la présidence de Monsieur Benoît OLIVIÉ, Maire.
Date de la convocation : 16/05/2024
Présents : ALCOUFFE Christophe, BONAFÉ Brigitte,, DEBAECKER Louise, OLIVIÉ Benoît,
ROZIÈRES Nathalie, RUFIÉ Bertin, SANCHEZ Nadine, TEULIER Sylvain, VIDAL Sylvie
Procurations :
Adeline CASANOVA à Brigitte BONAFE
Cyprien LOTTIN à Sylvain TEULIER
Serge PORTIE à Nadine SANCHEZ
Secrétaire de séance : TEULIER Sylvain
Le compte-rendu de la séance en date du 18 avril 2024 est approuvé à 12 voix Pour.
Rajout de délibération : acceptation de la subvention au titre de la DETR 2024 pour la rénovation de la
salle des fêtes du Plateau d’Hymes, suite au courrier reçu de monsieur le Sous Préfet de Villefranche.
Rajout de cette délibération accepté à l’unanimité.
DELIBERATIONS
1/ Renouvellement de l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité, porté
par le SIEDA. (Syndicat Départemental d’Electrification de l’Aveyron)
Ce marché groupé permet de bénéficier de prix maîtrisés depuis ces dernières années, en particulier dans
le contexte perturbé du marché de l’électricité.
Il nous est demandé de renouveler cette adhésion car le champ du contrat s’est étendu à de nouveaux
départements du grand Sud-Ouest.
Délibération votée avec 12 voix pour.
2/ Transfert de la compétence éclairage public au SIEDA
Jusqu’ici la commune a exercé sa compétence sur l’éclairage public, en s’appuyant sur le marché groupé
sous l’égide du SIEDA qui pilote une entreprise spécialisée en ce domaine pour réaliser les interventions
de maintenance, renouvellement et éventuellement extension des mats et luminaires. Par exemple, le
remplacement des anciennes lampes par des leds s’est réalisé dans ce cadre.
Aujourd’hui, le SIEDA propose aux communes de prendre la compétence complète, les communes
gardant le pouvoir de décider d’une extension ou suppression, etc…
Cette modification administrative simplifiera les opérations, les demandes de subventions, et permettra
au syndicat de récupérer la TVA sur les travaux.
Délibération votée à 12 voix pour. 3/ Instauration de la prime pouvoir d’achat
Le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 permet de verser cette prime aux agents titulaires, afin d’aider
au pouvoir d’achat.
Son montant est dégressif en fonction du salaire des fonctionnaires, et payé une seule fois.
Délibération adoptée à 12 voix pour.
4/ Adhésion au groupement d’achat du SMICA
Le SMICA ( Syndicat Mixte pour la Modernisation et l’Ingénierie Informatique des Collectivités de
l’Aveyron) assiste les communes depuis de nombreuses années dans le domaine de l’informatique au sens
large (ordinateurs, réseaux, serveurs, logiciels….).
Derniers exemples de son action sur notre commune :
- sécurisation de notre serveur, messagerie et site informatique
- déploiement de l’adressage avec liens vers les divers services de géolocalisaton.
Il nous est proposé de renouveler notre adhésion au syndicat.
Délibération adoptée à 12 voix pour.
5/ Attribution de la subvention DETR pour la rénovation de la salle des fêtes du Plateau d’Hymes
Ces travaux, aujourd’hui quasi terminés, ont été actés par délibération du 14 décembre 2023 avec plan de
financement prévisionnel, pour un coût de 85785 €HT.
Le DETR attribuée diffère de celle envisagée, et par ailleurs d’autres aides sont en attente de réponse.
Le plan de financement est modifié comme suit :
- DETR attribuée 28% soit 24020 €
- Aide Département espérée 21446 €
- Aide Région espérée 5700 €
Reste à charge 346219 €
Délibération votée à 12 voix pour.
SUJET ABORDÉS
1/ Travaux salle de fêtes du Plateau d’hymes
Les entreprises ont terminé leur intervention, et aujourd’hui de nombreux bénévoles rénovent l’intérieur :
mise en peinture, décoration, nettoyage…
L’équipe municipale les en remercie chaleureusement.
Il restera pour les prochaines semaines la mise en place de panneaux amortisseurs acoustiques, qui
nécessitent un certain délai d’approvisionnement. L’utilisation de la salle va pouvoir reprendre même si
tout n’est pas totalement terminé.
2/ Réouverture du Riou Viou
L’appel d’offres vers les entreprises est clos, suivi de l’analyse des offres reçues : L’entreprise Sévigné
est retenue en tant que mieux disant.
Les travaux vont concrètement débuter en juin par la consolidation des fondations des bâtiments (mairie
et maison attenante). S’en suivront la démolition de la dalle et reconstruction des berges jusqu’en octobre.
Pour rappel, cette opération d’un coût global de 820 000 € HT, est financée à 80% par les aides cumulées
de l’Etat, la Région, l’agence de l’eau, et le reste est pris en charge par la CCPR. 3/ Projet cœur de village / La planque
Comme indiqué dans le compte-rendu du précédent conseil, la définition des futurs travaux avance et une
réunion, en juin, avec les habitants relais et associations permettra de la finaliser.
Les travaux s’enchaineront à ceux du Riou Viou au cours de l’hiver prochain.
4/ Devis et travaux en cours
Examen des devis pour le remplacement des huisseries du multiservice : l’entreprise ABITA (Saint Félix
de Lunel) est retenue pour un montant de 22 726,10 € HT soit 27 271,32 € TTC ; la commande sera passée
dès la semaine prochaine.
INFORMATIONS AUX ELUS
Organisation des élections européennes du 9 juin :
un seul bureau est prévu situé dans la salle des fêtes de La Planque, ouvert entre 8h et 18h
Logo : papier en-tête et enveloppes
Le logo sera légèrement remanié, tout en gardant ses deux images : blason et vue du château.
Candidatures agent technique :
Il a été réceptionné quatre candidatures pour le poste d’agent polyvalent en milieu rural. Des entretiens
professionnels seront programmés dans les jours à venir. Un contrat à durée déterminée emploi permanent
des communes de moins de 1000 habitants sera proposé au candidat accepté.
Emplois d’été :
Comme chaque année la mairie pourra embaucher des jeunes, en fonction des candidatures reçues.
Fête de la nature : organisation
Rappel du programme et préparation de la logistique
Distribution du bulletin de la CCPR :
A faire autour des 15,16 juin
QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 22h00