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Arrêté - 99 AU Décision 2022 291
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 99 AU Décision 2022 291)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
viledelens
Sulvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale-Réussite et Solidarité-Projet
Social
Direction jeunesse
& 03.21.08.03.40
MM/TM/AM
Affaire suivie par Michaël MARTIN
Décision n°2022 .- ? SA
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[062-216204982-20220901-2022-291-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 01/09/2022
NOMENCLATURE : 8 - 1
DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE
D'ANIMATIONS DANS LE CADRE
D'ATELIERS D'APPRENTISSAGE DE LA
MAGIE
Le Maire de la Ville de Lens,
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal du
25 mai 2020, portant approbation des
dispositions de l'article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Vu l'arrêté n°2020-1029 du 25 mai 2020
modifié par l'arrêté n°2022-1726 du 30 juin
2022 portant délégations à des Adjoints au
Maire,
Vu le Code de la Commande Publique, et en
particulier son article R2123-1-1°
Considérant qu'une mise en concurrence a
été réalisée sous forme de consultation
allégée,
Considérant qu'il y a lieu de conclure un
contrat portant sur la mise en place
d'ateliers d'apprentissage à la magie au
centre Jean Macé, parvis de l'Eglise à Lens et
au Centre Curie, rue de la Rochefoucauld à
Lens, il est convenu ce qui suit:
DECIDE
Article 1: Il sera conclu et signé un contrat d'achat de prestations d'ateliers
d'apprentissage de la magie avec le prestataire Quentin MASSE dont le siège social se
situe 22 avenue des peupliers 62840 LAVENTIE - qui auront lieu du lundi 11 au
vendredi 15 juillet (hors 14 juillet) au centre Jean Macé, 2 parvis de l'Eglise à Lens et du
1% au 05 août (hors mercredi 03 août) au centre Curie Rue de la Rochefoucauld à Lens. Article 2 : Les interventions se dérouleront de la manière suivante :
- Le lundi 11, mardi 12, mercredi 13 et vendredi 15 juillet de 9h30 à 11h30.
- Le lundi 1°, mardi 02, jeudi 04 et vendredi 5 août de 9h30 à 11h30.
Article 3: Le paiement sera fait par mandat administratif, soit 30 jours au plus tard
après la réception des factures selon le service fait, pour un montant total de 2000€
TTC.
Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice 2022 - Nature
611- Fonction 421.
Article 5: Le Directeur Général Adjoint des Services de la vie locale - réussite et
solidarité, projet social et Monsieur le comptable public sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le © Î SEP. 2022
Pour le Maire,
_:}.# L'Adjointe Déléguée à la Jeunesse,
sn ES