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Arrêté - 99 AU Décision 2022 293
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 99 AU Décision 2022 293)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
NOMENCLATURE : 8 - 1
DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE
D'ANIMATIONS DANS LE CADRE
D’ATELIERS DE PÂTISSERIE
viledelens
Sylvain ROBERT Le Maire de la Ville de Lens,
Maire de Lens | Président de la Communauté
dAgulamération de Lens Liévin d'Agglomération de Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal du
Le. . Lo, 25 mai 2020, portant approbation des Pôle Vie Locale-Réussite et Solidarité-Projet dispositions de l'article L.2122-22 du Code
Social
Direction jeunesse Général des Collectivités Territoriales
1 03.21.08.03.40 Vu l'arrêté n°2020-1029 du 25 mai 2020 MM/TM/AM modifié par l'arrêté n°2022-1726 du 30 juin Affaire suivie par Michaël MARTIN 2022 portant délégations à des Adjoints au Maire,
Vu le Code de la Commande Publique, et en
particulier son article R2123-1-1°
Décision n°2022 -'È 43
Considérant qu'une mise en concurrence a
été réalisée sous forme de consultation
ue . allégée, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[062-216204982-20220901-2022-293-AU |
Accusé certifié exécutoire Considérant qu'il ÿ à lieu de conclure un
contrat portant sur la mise en place
d'ateliers de pâtisserie au centre Cauche rue
Courbet à Lens, il est convenu ce qui suit :
DECIDE
Article 1: Il sera conclu et signé un contrat d'achat de prestations d'ateliers de
pâtisserie avec le prestataire Lena Chou dont le siège social se situe 40 route de Bavay
— 59144 GOMMEGNIES qui auront lieu du lundi 18 au vendredi 22 juillet (hors 19
juillet) au centre Cauche, rue Courbet à Lens. Article 2 : Les interventions se dérouleront de la manière suivante :
- Le lundi 18, mercredi 20 et vendredi 22 juillet de 9h30 à 11h30.
- Le jeudi 21 de 9h30 à 11h30 et de 15h à 16h30
Article 3: Le paiement sera fait par mandat administratif, soit 30 jours au plus tard
après la réception des factures selon le service fait, pour un montant total de 1250€
TTC.
Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice 2022 - Nature
611- Fonction 421.
Article 5: Le Directeur Général Adjoint des Services de la vie locale — réussite et
solidarité, projet social et Monsieur le comptable public sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le @ 1 SEP. 2022
Pour le Maire,
, 7 "L'Adjointe Déléguée à la Jeunesse,