Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 07 11 2025 approuvé le 12 12 2025
Procès Verbal - PV 01 12 2025
Procès Verbal - PV du 12 01 2026
Procès Verbal - PV 24 01 2025
Procès Verbal - PV du 12 novembre 2024
Procès Verbal - pv net 30 01 2025
Procès Verbal - PV du CM du 01 04 2025
Procès Verbal - 1765916125 PV CM 2025 12 09 Signe
Procès Verbal - PV 24 01 2025 1
Procès Verbal - 1777378860 PV CM 2026 04 01 Signe
Procès Verbal - PV DU 01 12 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Donzeil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 01 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/12/2025
Présents : M. Bruno CLOCHON, Mme Laura RENNETEAU, M. Marc DUPONT, M. Romain BITARD Excusées : Mme Paulette MALAVAUD, Mme Annie COEFEUR
Mme Martine HAIDON donne pouvoir à M. Bruno CLOCHON
SECRÉTAIRE : M. Marc DUPONT
Ouverture de la séance à 18h00.
Approbation à l’unanimité des présents du PV du dernier conseil, en date du 23/10/2025.
Désignation de Monsieur Marc Dupont en tant que secrétaire de séance.
- Délibération n° 2025/22 en date du 1 er décembre 2025 portant sur l’élection d’un nouvel adjoint : Suite à la démission de Monsieur Didier VERGNAUD, 1 er Adjoint, M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que :
- Le conseil municipal n’ayant pas perdu le tiers ou plus de ses membres, il n’est pas nécessaire de compléter le conseil municipal (article L258 du code électoral).
- Du fait que nous soyons dans la dernière année du mandat de nouvelles élections ne sont pas prévues (article L2122-8 du CGCT), les élections du maire et de ses adjoints se font au sein du conseil municipal en place.
M. le Maire propose aux membres du Conseil Municipal 3 possibilités de décision : - ne pas élire d’Adjoint et la 2ème Adjointe devient 1 ère Adjointe d’office
- élire un 1 er Adjoint
- élire un 2 ème Adjoint, la 2 ème Adjointe devenant d’office 1 ère Adjointe.
L’ensemble des membres du Conseil Municipal vote à l’unanimité pour la dernière proposition, à savoir, élire un nouveau 2 ème Adjoint.
Le résultat des votes à bulletins secrets après déclaration de candidature est : élu 2 ème Adjoint, M. Marc DUPONT à l’unanimité.
Mme RENNETEAU Laura devient 1 ère Adjointe.
Les indemnités des Adjoints restent inchangées – délibération prise le, 10 juillet 2020 -Délib2020/10.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h25