Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm
Ordre du Jour - ODJ cm
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ du 19 octobre 2023
Ordre du Jour - ODJ CM
Convocation - convocation CCAS
Convocation - convocation CCAS
Ordre du Jour - ordre du jour CCAS
Ordre du Jour - ODJ CM 30112023
Déliberation - liste delib ccas
Ordre du Jour - ODJ CCAS
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint
paul ner _
Lieu d'autres possibles
Saint-Paul-lès-Dax, le 19/09/2024
Monsieur le Président,
a l'honneur de vous convier à la réunion du C.C.A.S. de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
f
mardi 24 septembre 2024
à 18 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 24/06/2024.
Affaires générales
Conclusion d'une convention cadre entre la ville et le C.C.A.S. de Saint-Paul-lès-Dax. La Fabrique du lien : adoption du règlement de fonctionnement.
La Fabrique du Lien : adoption charte de fonctionnement et élection des membres élus.
Affaires financières
Examen et vote de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (E.P.R.D.) 2024 de l'E.H.P.A.D l'Oustaou et ses annexes.
Examen et vote de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (E.P.R.D) 2024 de l'E.H.P.A.D. Marie Paticat et ses annexes.
E.H.PA.D. l'Oustaou : conclusion d'une convention de financement avec le Département des Landes.
Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public.
Personnel communal
Actualisation du tableau des effectifs de l'E.H.P.A.D. Marie Paticat. Conclusion d'une convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pour la formation et les missions opérationnelles.
Conclusion d'une convention de prestations de mise à disposition de personnel pour le remplacement temporaire dans les E.H.P.A.D. avec Adecco Médical.
Marchés Publics
Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent crée entre la Ville et le C.C.AS.
Délégation de pouvoirs
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Signé électroniquement LE S
Date de signature: 1409/2024 JT
Qualité: MAIRE &
Julien BAZUS
Président du C.C.A.S. de Saint-Paul-lès-Dax
111, avenue du Maréchal Foch - 40990 Saint-Paul-lès-Dax - 05 58 91 20 20 - mairie@st-paul-les-dax.fr