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Ordre du Jour - ODJ du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Saint
paul SAS lès Dax
Lieu d'autres possibles
Saint-Paul-lès-Dax, le 13 octobre 2023
Monsieur le Président
a l'honneur de vous convier à la réunion du C.C.AS. de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le jeudi 19 octobre 2023
à 18 Heures
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Salle du conseil municipal
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2023.
Affaires générales
2023-10-9 - E.H.P.A.D. l'Oustaou et Marie Paticat : convention de partenariat avec Santé Service pour la
prise en charge des résidents des 2 E.H.P.A.D. | 2023-10-10 - Renouvellement de la convention de mise à disposition des bâtiments de la Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.) pour adultes polyhandicapés. |
Personnel communal
2023-10-11 - Modification des conditions de mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte
des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (R..F.S.E.E.P).
Délégation de pouvoirs
2023-10-12 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Sr em dan