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Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succint 0)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 25 juin 2019
Sylvain ESTAGER
Approbation du compte de gestion 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Approbation du compte administratif 2018 et du rapport d’activité 2018 des services municipaux
Délibération adoptée à l'unanimité, Gérard CAUDRON n’ayant pas pris part au vote
Affectation des résultats de l'exercice 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Commission consultative des services publics locaux - désignation des membres (mise à jour) Délibération adoptée à l'unanimité
Déplacements d'élus dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
Bilan accessibilité universelle 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD (excusée)
Sorties pédagogiques et familiales des 17 juillet et 14 août 2019
Délibération adoptée à l'unanimité 2
Sylvain ESTAGER
Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l'unanimité
Groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq et Ville de Lezennes - Marché de prestations de services pour l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du stade Pierre Mauroy
Délibération adoptée à l'unanimité
Tarifs des accueils de loisirs à dominante culturelle ou sportive durant les vacances scolaires Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE (excusée)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Office de tourisme de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
Délibération adoptée à l'unanimité
Actualisation du tarif de location de la salle de spectacle de la Ferme Dupire Délibération adoptée à l'unanimité
Pascal MOYSON
Mise à jour de la délibération instituant le Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018
Délibération adoptée à l'unanimité
Affectation des crédits destinés aux organisations syndicales au titre de l'année 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
Quatrième affectation des crédits destinés aux structures œuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Florence COLIN
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club de Scrabble Villeneuvois Délibération adoptée à l'unanimité
Claire MAIRIE
Affectation des crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité 3
Daniel DUBOIS
Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2019 - Séjours de vacances
Délibération adoptée à l'unanimité
Monique LEMPEREUR
Sortie familiale au musée du Mur de l'Atlantique à Audinghen et à Wissant - Participation financière des familles
Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
Convention de partenariat entre la Ville et l'association Orchestre à l'école dans le cadre de la seconde année du dispositif national "Orchestre à l'école"
Délibération adoptée à l'unanimité
Claudine SARTIAUX
Acquisition par la Ville de volumes métropolitains à constituer situés rue des Vétérans Délibération adoptée à l'unanimité
Déclassement par anticipation de l'actuel centre social situé rue des Vétérans Délibération adoptée à l'unanimité
Cession au profit de VINCI IMMOBILIER NORD EST de volume situés rue des Vétérans Délibération adoptée à l'unanimité
Acquisition du nouveau centre social du Centre-Ville en Etat Futur d'Achèvement par la Ville auprès de la société VINCI IMMOBILIER NORD EST
Délibération adoptée à l'unanimité
Désaffectation et déclassement du terrain rue des Vergers
Délibération adoptée à l'unanimité
Vente du terrain situé rue des Vergers au profit de la Métropole Européenne de Lille Délibération adoptée à l'unanimité
Avis du Conseil municipal sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal arrêté par le Conseil métropolitain le 5 avril 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
Tarifs des activités dans le cadre de l'Automne bleu saison 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des retraités et des personnes éloignées du travail (ARPET)
Délibération adoptée à l'unanimité 4
Lionel BAPTISTE
Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation du domaine public pour les commerçants situés Chaussée de l'Hôtel de Ville
Délibération adoptée à l'unanimité
Seconde affectation des crédits destinés au soutien des associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte du rapport