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Document publié le Mardi 15 octobre 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM10 CR Succint)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 15 octobre 2019
Sylvain ESTAGER
● Budget Ville - Budget supplémentaire 2019
Délibération adoptée à l'unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Christophe BONNARD, Sophie LEFEBVRE s'étant abstenus
Farid OUKAID
● Septième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - subvention complémentaire Lille Métropole - Handball Club Villeneuvois
Délibération adoptée à l'unanimité
● Huitième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - subvention complémentaire Lille Métropole - Rugby Club Villeneuvois
Délibération adoptée à l'unanimité
● Neuvième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - subvention complémentaire ESBVA-LM (Entente Sportive Basket de Villeneuve d'Ascq - Lille Métropole)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Dixième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - subvention exceptionnelle Lille Métropole - Rugby Club Villeneuvois (LM-RCV) Délibération adoptée à l'unanimité
1 ● Programmation du contrat ville 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
● Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2019- 2025 dans le département du Nord
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
● Admissions en non-valeur, créances éteintes et remises gracieuses 2019 Délibération adoptée à l'unanimité
● Concours d'architecture restreint (sur esquisse) pour les travaux de réhabilitation et extension de la scène nationale de la Rose des Vents à Villeneuve d'Ascq - Attribution du marché de maitrise d'œuvre
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Projets collaboratifs Fabriques culturelles 2019 - Convention de partenariat entre les Villes de Villeneuve d'Ascq et de Mons-en-Baroeul pour l'organisation de deux concerts dans le cadre du festival Tour de chauffe 2019
Délibération adoptée à l'unanimité
● Attribution de subventions d'équipement à des associations œuvrant dans le domaine de la Culture
Délibération adoptée à l'unanimité
Lionel BAPTISTE
● Partenariat avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise à disposition gratuite de la plateforme Enjoy-MEL
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Délibération adoptée à l'unanimité
2
Maryvonne GIRARD