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Compte-Rendu - CR SUCCINT
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINT)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte rendu
du conseil municipal
du jeudi 10 septembre 2020
Gérard CAUDRON
● Présentation du rapport d'activité 2018 de la Métropole européenne de Lille Le conseil municipal a pris acte
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des commissions municipales Délibération adoptée à l'unanimité
● Commission consultative des services publics locaux - désignation des membres Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal aux assemblées générales des copropriétés
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole (ADULM)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation de représentants à l'association France urbaine
Délibération adoptée à l'unanimité
1 ● Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein des conseils d'administration des centres sociaux Villeneuvois
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'Office de tourisme de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration de l'Observatoire des mutations de la jeunesse et de la citoyenneté (OMJC)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation du représentant de la Ville de Villeneuve d'Ascq au conseil d'administration du LaM, Lille métropole musée d'Art moderne, d'art contemporain et d'art brut Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association La Rose des Vents
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de l'association de l'école de musique de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'association Kino-ciné Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Office municipal du sport
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Lille Métropole- handball club de Villeneuve d'Ascq (LM-HBCV)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'écoles Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des collèges et lycées Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation d'un représentant auprès des instances universitaires et du CROUS Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation d'un représentant au comité local du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation d'un représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
Délibération adoptée à l'unanimité
2 ● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2020
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
● Indemnités de fonction des élus
Délibération adoptée à la majorité , Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Dominique GUERIN, Violette SALANON s'étant abstenus
● Indemnités de fonction des élus - application de l'article L 2123-22 du Code général des collectivités territoriales
Délibération adoptée à la majorité , Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Dominique GUERIN, Violette SALANON s'étant abstenus
● Formation des élus
Délibération adoptée à l'unanimité
●
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2021
Délibération adoptée à l'unanimité
● Autorisation de signer les marchés publics
Délibération adoptée à l'unanimité
● Groupement de commandes entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et son CCAS pour le marché de vêtements de travail et équipements de protection individuelle
Délibération adoptée à l'unanimité
● Groupement de commandes entre les villes de Villeneuve d'Ascq et Lezennes pour le nettoyage des abords et des accès du stade Pierre-Mauroy
Délibération adoptée à l'unanimité
● Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association l'Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
Délibération adoptée à l'unanimité
● Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) - Désignation des représentants
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désignation des représentants à la commission communale des impôts directs Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
● Affectation des crédits - Subventions aux associations œuvrant en faveur des aînés 2020 Délibération adoptée à l'unanimité
● Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des aînés - Aide au transport pour les voyages
Délibération adoptée à l'unanimité
3
Maryvonne GIRARD Farid OUKAID
● Modification des tarifs 2020 pour les équipements aquatiques
Délibération adoptée à l'unanimité
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2020 - Séjours de vacances
Délibération adoptée à l'unanimité
● Quatrième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2020 - Bourses aux jeunes, aide adult'sport et emploi sportif
Délibération adoptée à l'unanimité
● Cinquième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2020 - Association sportives des collèges et lycées
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
● Subvention d'investissement destinée au Centre Social Cocteau au titre de l'année 2020 Délibération adoptée à l'unanimité
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des personnes en difficulté au titre de l'année 2020
Délibération adoptée à l'unanimité
● Deuxième affectation des crédits destinés au Centre Social Larc Ensemble au titre de l'année 2020
Délibération adoptée à l'unanimité
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion
Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
● Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
Délibération adoptée à l'unanimité , Nelly BOYAVAL n'ayant pas pris part au vote
● Renouvellement de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Délibération adoptée à l'unanimité
Nelly BOYAVAL
● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap
Délibération adoptée à l'unanimité , Lahanissa MADI n'ayant pas pris part au vote
● Subvention d'investissement et d'équipement pour l'association syndicale libre du complexe Van Gogh
Délibération adoptée à l'unanimité
4 ● Convention de bénévolat - écrivain public
Délibération adoptée à l'unanimité
Vincent BALEDENT
● Service commun des carrières souterraines - Mise à disposition de la Ville des puits d'accès aux carrières souterraines et inspections des carrières souterraines
Délibération adoptée à l'unanimité
● Acquisition par la Ville auprès de la MEL d'une parcelle située rue de la Station Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
● Actualisation du tableau des effectifs
Délibération adoptée à l'unanimité
David DIARRA
● Aide aux victimes de l'explosion de Beyrouth - subventions aux associations Groupe secours catastrophe français (GSCF) de Villeneuve d'Ascq et Secours populaire français Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la lecture publique et de l'écriture
Délibération adoptée à l'unanimité
Benoit TSHISANGA
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la médiation au titre de l'année 2020
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil municipal a pris acte
5