Ordre du Jour - 20250408 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 20250408 Ordre du jour Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Motte-Servolex. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250408 Ordre du jour)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Travail et emploi, = MOTTE

SERVOLEX LS

Secrétariat Général

Le 2 avril 2025

Convocation

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique ordinaire,

Mardi 8 avril 2025, à 18 h 30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

- Exposé du Maire

- Pouvoirs

- Nomination du Secrétaire de séance

- Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 février 2025

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AFFAIRES FINANCIÈRES

Eco-hameau des Granges - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité — Année 2024 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Compte Financier Unique 2024 - Élection d’un président de séance Rapporteur : Luc BERTHOUD

Compte Financier Unique 2024 - Approbation - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Compte Financier Unique 2024 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Budget Supplémentaire 2025 - Approbation - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Mission Locale Jeunes - Approbation de la convention de l'opération « Aller vers » - Année 2025 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Chantier international Concordia 2025 - Rapporteur : Alain GAGET

AFFAIRES FONCIÈRES

Bilan des cessions et acquisitions - Année 2024 - Rapporteur : Eric CARENCO

Cession foncière Chemin des Janon - SCI JEREMMA

Rapporteur : Eric CARENCO

Cession foncière Route de Montaugier - M. et Mme Hervé BOISSON Rapporteur : Eric CARENCO

Cession d'une parcetle communale à la Société Immobilière de la Résidence (SIR) - Le Cheminet d'en bas - Retrait de la délibération n° 2021-05-11 du 25 mai 2021 - Rapporteur : Eric CARENCO

Acquisition de parcelles forestières à Monsieur Alain VOLAT -— Lieu-dit le Mollard du Villard - Rapporteur : Eric CARENCO

Dénomination du boulodrome « Boulodrome Georges GONNETTAND » Rapporteur : Luc BERTHOUD14-

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TRAVAUX

Société Publique Locale d'Efficacité Énergétique OSER - Rénovation énergétique de l’école Pergaud et du gymnase de Coubertin - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Année 2024 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Société Publique Locale d'Efficacité Énergétique OSER - Rénovation énergétique de la halle des sports Didier Parpillon et du boulodrome - Compte- Rendu Annuel à la Collectivité — Année 2024 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Raccordement de l’école du Picolet au réseau de chaleur urbaine - Valorisation des CEE - Convention avec le SDES - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Panneaux solaires photovoltaïques au boulodrome - Demande de fonds de concours à Grand Chambéry - Rapporteur : Laurent GRILLAUD

Panneaux solaires photovoltaïques à la halle des sports Didier Parpillon - Demande de fonds de concours à Grand Chambéry

Rapporteur : Laurent GRILLAUD

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Réseau de chaleur urbain - Convention de groupement d'’autorités concédantes - Avenant n° 1 - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Eco-hameau des Granges -— Modification n°2 du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbanistiques, Paysagères et Environnementales Rapporteur : Luc BERTHOUD

s

Soutien financier aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Soutien financier aux particuliers pour le recours aux énergies renouvelables, l'isolation des habitations et l'acquisition de broyeurs de végétaux Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Exploitation des bois scolytés en forêt communale - Demande de subvention au

Conseil départemental - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Mobilisation du bois énergie en forêt communale - Demande de subvention au Conseil départemental - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

Forêt communale - Inscription des coupes à l'état d’assiette pour l’année 2025 Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

RESSOURCES HUMAINES

Modification du tableau des emplois - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Modalités d'organisation du travail à temps partiel

Rapporteur: Luc BERTHOUD

Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention sur le risque santé Rapporteur: Luc BERTHOUD

INTERCOMMUNALITÉ

Mise à disposition d'une archiviste - Convention avec Grand Chambéry Rapporteur : Luc BERTHOUD

QUESTIONS ÉCRITES

Le Maire