Ordre du Jour - 2026 02 24 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 2026 02 24 Ordre du jour Document publié le Mercredi 18 février 2026 par la commune de Motte-Servolex. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 02 24 Ordre du jour)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, SERVOLEX Cr

CONSEIL MUNICIPAL

Secrétariat Général

Le 18 février 2026

Convocation

Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique ordinaire,

Mardi 24 février 2026, à 18 h 30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

- Exposé du Maire

- Pouvoirs

- Nomination du Secrétaire de séance

- Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

- Approbätion du Procès-Verbal de lä séance du 16 décembre 2025: . ee

AFFAIRES FINANCIÈRES

1- Eco-hameau des Granges - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité - Année 2025 - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

2- Mission Locale Jeunes - Approbation de la convention de l'opération « Aller vers » - Année 2026 - Rapporteur : Pascal MITHIEUX

TRAVAUX

3- Remboursement des consommations électriques des équipements relevant de la compétence transports et mobilité - Convention avec Grand Chambéry - Rapporteur : Laurent GRILLAUD

4- Assistance à la gestion et l'exploitation des points d’eau incendie - Année 2026 - Convention avec Grand Chambéry - Rapporteur : Laurent GRILLAUD

5- Rénovation énergétique de la halle des sports Didier Parpillon - Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Rapporteur : Laurent GRILLAUD

6- Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « Distribution

d'électricité » au sein du bloc communal - Rapporteur : Laurent MELMOUX

AFFAIRES FONCIÈRES - URBANISME

7- Bilan des cessions et acquisitions - Année 2025 - Rapporteur : Eric CARENCO

8- Voirie de la ZAC des Épinettes - Rétrocession à la Commune Rapporteur : Eric CARENCO

9- Route de l'Aéroport - Dénomination de la voie communale Rapporteur : Eric CARENCO

10- Étude d'urbanisme pré-opérationnelle d'entrée de ville - Demande d'aide financière à Grand Chambéry - Rapporteur : Luc BERTHOUDENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

11- Soutien financier aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

12- Soutien financier aux particuliers pour le recours aux énergies renouvelables - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN

13 - Maraîchage communal - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville, le CCAS, les Triandines, l'Écopôle alimentaire de Savoie et le CFPPA Savoie Bugey Reinach - Rapporteur : Pascal MITHIEUX

RESSOURCES HUMAINES

14- Convention relative à l'intervention du Centre de gestion de la Savoie sur les dossiers de retraite CNRACL - Avenant n°2

Rapporteur : Pascal MITHIEUX

INTERCOMMUNALITÉ

15- Convention constitutive de groupement de commandes pour

æ

l'approvisionnement en fournitures de bureau

Rapporteur : Pascal MITHIEUX

16- Service commun de la Direction des Systèmes d'Information mutualisés et + du Numérique’- Avenant-n° 3 à-la cofvention avec Grand Chambéry Rapporteur : Pascal MITHIEUX

QUESTIONS ÉCRITES

Le Maire

Lug)BERTHOUD