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Ordre du Jour - Ordre du jour 2305
Ordre du Jour - 20250526 Ordre du jour
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Motte-Servolex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250526 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LA
SERVOLEX
ut Ée
Secrétariat Général
Le 20 mai 2025
Convocation
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique ordinaire,
Lundi 26 mai 2025, à 18 h 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
- Exposé du Maire
- Pouvoirs
- Nomination du Secrétaire de séance
- Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 8 avril 2025
AFFAIRES FINANCIÈRES
Tarifs des services publics 2025-2026 - Rapporteur : Luc BERTHOUD
Indemnité de gardiennage des églises communales - Année 2025 Rapporteur ; Luc BERTHOUD
SPL OSER -— Réduction du capital - Rapporteur : Luc BERTHOUD
Aide aux maires bâtisseurs - Demande de subvention
Rapporteur : Luc BERTHOUD
Subventions aux associations motteraines et non motteraines -— Année 2025 - Rapporteur : Pascal MITHIEUX
AFFAIRES FONCIÈRES
Cession d'une parcelle communale à Mme Ginette PAVY - Villard
Marin - Rapporteur : Luc BERTHOUD
Acquisition de trois places de stationnement rue du Fontanil -—
Copropriété Les Portiques - Rapporteur : Luc BERTHOUD ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
8- Soutien financier aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Rapporteur : Hélène JACQUEMIN
9- Projet de centrale photovoltaïque du CLEM - Demande d'assistance technique et de fonds de concours à Grand Chambéry
Rapporteur : Hélène JACQUEMIN
10 - Dépérissement forestier - Demande d'aide financière au Conseil départemental pour la préparation des sols avant plantation de restauration - Rapporteur : Anne ROUTIN
CULTURE
11 - Label « Ma commune aime Lire et faire lire »
Rapporteur : Pascal MITHIEUX
QUESTIONS ÉCRITES
Le Maire