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Ordre du Jour - 2026 04 03 Ordre du jour Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Motte-Servolex. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 03 Ordre du jour)Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Travail et emploi, Secrétariat Général

Le 27 mars 2026

Convocation

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal est convoqué en Mairie, en séance publique ordinaire,

Vendredi 3 AVRIL 2026, à 19 h 00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

- Exposé du Maire

- Pouvoirs

- Nomination du Secrétaire de séance

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026 CPR

DÉLÉGATIONS

1- Délégation de pouvoirs à donner au maire - Rapporteur : Anne ROUTIN

2- Délégation donnée au maire pour ester en justice - Rapporteur : Anne ROUTIN

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

3- Commissions municipales - Rapporteur : Luc BERTHOUD

4- Commission d'Appel d'Offres - Rapporteur : Luc BERTHOUD

5- Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Rapporteur : Luc BÉRTHOUD

6- Désignation de représentants au Conseil d'Administration du Centre

Communal d'Action Sociale (CCAS) - Rapporteur : Luc BERTHOUD

7 - Élection des délégués au Syndicat Intercommunal du Canton de La Motte- Servolex (SICAMS) - Rapporteur : Luc BERTHOUD

8- Désignation de représentants à la Société Publique Locale de la Savoie (SPLS) Rapporteur : Luc BERTHOUD

9- Désignation de représentants à l'Agence France Locale (AFL) Rapporteur : Pascal MITHIEUX

10 - Désignation d'un représentant à la Société Publique Locale d'efficacité énergétique (SPL OSER) - Rapporteur : Pascal MITHIEUX

11- Désignation d’un représentant au Syndicat Départemental d'Énergie de la Savoie (SDES) - Rapporteur : Luc BERTHOUD12-

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Désignation de représentants au Conseil d'Administration du Collège George Sand -— Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Conseil d'Administration du Collège de Boigne - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Conseil d'Administration du Lycée Agricole Reinach - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Conseil intérieur et au Conseil d'exploitation du Lycée Agricole Reinach - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants du Conseil municipal auprès des Conseils d'écoles - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Centre de Loisirs des Enfants de La Motte- Servolex (CLEM) - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Centre médico-éducatif « Les Mésanges » Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants auprès du Comité de jumelage de La Motte- Servolex - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants auprès de l'Association Dix Communes Solidaires - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants auprès de l'Association des Loisirs Rapporteur : Luc BERTHOUD

Désignation de représentants au Comité National d'Action Sociale (CNAS) Rapporteur : Luc BERTHOUD

FONCTIONNEMENT

Indemnités de fonction des élus - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Indemnités de fonction des élus - Majoration au titre de chef-lieu de canton Rapporteur : Luc BERTHOUD

RESSOURCES HUMAINES

Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS

Rapporteur : Luc BERTHOUD

Modification du tableau des emplois - Rapporteur : Luc BERTHOUD

Luc/BERTHOUD