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Séance - 2025 04 08 PC seance
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Déliberation - 2025 07 08 Deliberations Prefecture
Ordre du Jour - 2025 09 23 Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour CM22 07 20
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 07 12 2023
Ordre du Jour - 2025 07 08 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Motte-Servolex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 07 08 Ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
©
“LA Pr
SERVOLEX é
MOTTE
Secrétariat Général
Le 2 juillet 2025
Convocation
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique ordinaire,
Mardi 8 juillet 2025, à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Avant le début du Conseil municipal :
Présentation du plan d'aménagement de ia forêt communale par l'Office National des Forêts
- Exposé du Maire
- Pouvoirs
- Nomination du Secrétaire de séance
- Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 mai 2025
AFFAIRES FINANCIÈRES
Subvention exceptionnelle au Rugby Club Motterain - Rapporteur : Pascal MITHIEUX
Subvention exceptionnelle à l'Union Musicale - Rapporteur : Pascal MITHIEUX
Subvention exceptionnelle à l’association WerNix studio Rapporteur : Pascal MITHIEUX
Rapport d'activités 2024 de la Société Publique Locale de la Savoie
Rapporteur : Pascal MITHIEUX
Passeport du Civisme — Adhésion à l'Association
Rapporteur : Luc BERTHOUD
TRAVAUX
Dénomination de la cuisine municipale « La cuisine de l'Épine » Rapporteur : Luc BERTHOUD
Eco hameau des Granges - Avenant au traité de concession Rapporteur : Luc BERTHOUD
Travaux de protection contre les inondations et de restauration écologique de la Leysse aval - Avis de la commune sur le dossier d'enquête publique unique Rapporteur : Laurent GRILLAUD.
Régularisation foncière Chemin des Creux - Acquisition d'une parcelle à M. Jean-Marc RICHARD et Mme Pascale LEMASSON
Rapporteur : Maxime RINCHET 10 - Reconstruction d’un local pour la pétanque motteraine - Permis de construire Rapporteur : Luc BERTHOUD
11 - Rénovation énergétique du groupe scolaire Lamartine - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL OSER - Rapporteur : Luc BERTHOUD
12 - Désaffectation et déclassement d’emprises publiques avenue René Cassin et rue Le Cheminet d'en Bas - Rapporteur : Laurent GRILLAUD
13 - Cession à la SCVV Premium avenue René Cassin et rue Le Cheminet d'en Bas Rapporteur : Laurent GRILLAUD
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
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14 - Soutien financier aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique - Rapporteur : Céline COLOMBAT
15 - Soutien financier aux particuliers pour le recours aux énergies renouvelables et l'acquisition de broyeurs de végétaux - Rapporteur : Céline COLOMBAT
16 - Démarche de labellisation Territoire Engagé Transition Écologique -— Climat Air Energie 2025-2029 - Constitution du Comité de Pilotage Rapporteur : Luc BERTHOUD
17 - Maraîchage communal - Convention de partenariat - Versement d’un acompte aux Triandines pour l'exercice 2025 - Rapporteur : Luc BERTHOUD
RESSOURCES HUMAINES
18 - Modification du tableau des emplois - Rapporteur : Anne ROUTIN
19 - Revalorisation des indices de rémunération de quatre agents en Contrat à
Durée Indéterminée - Rapporteur : Anne ROUTIN
20 - Recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents - École de musique - Rapporteur : Anne ROUTIN
INTERCOMMUNALITÉ
21 - Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur et sur la convention intercommunale d'attribution de Grand Chambéry
Rapporteur: Luc BERTHOUD
22 - Groupement de commandes pour accord-cadre de maintenance, support et d'évolutions de la suite logicielle GEO et modules associés Rapporteur : Luc BERTHOUD
UESTIONS ÉCRITES
Le Maire
Luc/BERTHOUD