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Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1712910336 2024 02 06 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 06 Février 2024 à 19h00
L’an deux mil vingt-quatre, le six du mois de février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Assistaient à la séance : M. PETIT Phillipe, Mme SYLVESTRE Florence, Mme CARRA Julie, M. SEGADO Éric, Mme COMMEAU Séverine, Mme Barbara COQUILLE, M. COPPIN Benoit, M. MAUNY Phillipe, M. LECESTRE Bernard, Mme Claire LETHIMONNIER, M. COMMENGE Bruno
Absents excusés : M. Christian ROUIF (pouvoir à Mme SYLVESTRE),
Mme Carinne QUENISSET (pouvoir à M. LECESTRE)
Absents : M. Frédéric MALÈRE et M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : M. Éric SÉGADO, élu à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2023
Le procès-verbal de la séance du 07 décembre est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Modification des statuts de la CCJ
• Echange de terrain avec la ville de Joigny
• Echange de bois avec la commune de Bussy en Othe
• SDEY : règlement financier 2024
• ONF : création de chemin
• Festivités du 13 juillet
• Remboursement de frais à un élu
• Avance sur budget communal - investissements 2024
• Cosoluce : devis CCool
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2024-FEV-001 : Modification des statuts de la CCJ – Adoptée
• 2024-FEV-002 : Echange de terrain avec la ville de Joigny – Adoptée
• 2024-FEV-003 : Echange de bois avec la commune de Bussy en Othe – Adoptée • 2024-FEV-004 : SDEY : règlement financier 2024 – Adoptée
• 2024-FEV-005 : ONF : création de chemin – Adoptée
• 2024-FEV-006 : Festivités du 13 juillet – Adoptée
• 2024-FEV-007 : Remboursement de frais à un élu – Adoptée
• 2024-FEV-008 : Avance sur budget communal - investissements 2024 – Adoptée • 2024-FEV-009 : Cosoluce : devis CCool – Adoptée