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Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1698678193 2023 10 24 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 24 Octobre 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre du mois d’octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Assistaient à la séance : M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, M. Bernard LECESTRE, M. Philippe MAUNY, M. Éric SÉGADO, Mme Séverine COMMEAU, Mme Claire LETHIMONNIER, M. Bruno COMMENGE Absents excusés : Mme Barbara COQUILLE (pouvoir à Mme COMMEAU), M. Christian ROUIF (pouvoir à Mme SYLVESTRE), M. Benoît COPPIN (pouvoir à Mme CARRA),
Absents : Mme Carinne QUENISSET, M. Frédéric MALÈRE et M. Jimmy BORET Secrétaire de Séance : Mme Claire LETHIMONNIER, élue à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie et Mme Preicillia BELLAY, stagiaire au métier de secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2023
Le procès-verbal de la séance du 19 septembre est adopté à l’unanimité.
Sujet supplémentaire ajouté à l’ordre du jour : « MODIFICATION DELIBERATION 2023/MAI/045 »
Ordre du jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Commune :
- Décision modificative : virement de crédit (régularisation chapitres 63 et 64) - Tarifs Salle des Fêtes et 8 place de l’Eglise
- Tarifs affouages 2023-2024
- Subvention toiture Salle des Fêtes
- Devis signalisation et amendes de Police
- Travaux Eglise : remise aux normes électrique du clocher
- Achat de chaises pour la Salle des Fêtes
- VALOCIM – Antenne FREE
- Colis de Noël des Aînés 2023
- Cadeau de fin d’année du personnel communal 2023
- Affaire GASCARD : démolition
• Eau :
- Régularisation des résultats 2022
• Assainissement :
- Régularisation des résultats 2022
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2023-OCT-075 : Modification délibération 2023/MAI/045 (Commune : Budget Primitif 2023–DM n°2) – Adoptée
• 2023-OCT-076 : Décision modificative : virement de crédit (régularisation chapitres 63 et 64) – Adoptée • 2023-OCT-077 : Tarifs communaux 2024 : Salle des fêtes et salle du 8 place de l’église – Adoptée • 2023-OCT-078 : Tarifs affouages 2023-2024 – Adoptée
• 2023-OCT-079 : Subvention toiture salle des fêtes – Adoptée
• 2023-OCT-080 : Devis signalisation et amendes de police – Adoptée
• 2023-OCT-081 : Achat de chaises pour la salle des fêtes – Adoptée
• 2023-OCT-082 : VALOCIM - Antenne Free – Adoptée
• 2023-OCT-083 : Colis de Noël des aînés 2023 – Adoptée
• 2023-OCT-084 : Cadeau de fin d’année du personnel communal 2023 – Adoptée • 2023-OCT-085 : Affaire GASCARD : démolition – Adoptée
• 2023-OCT-086 : Eau : Régularisation des résultats 2022 – Adoptée
• 2023-OCT-087 : Assainissement : régularisation des résultats 2022 – Adoptée