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Déliberation - 1695477991 2023 09 19 LListe des deliberations
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1695477991 2023 09 19 LListe des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 19 Septembre 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois, le dix-neuf du mois de septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Assistaient à la séance : M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, Mme Barbara COQUILLE, M. Bernard LECESTRE, M. Philippe MAUNY, M. Éric SÉGADO, Mme Séverine COMMEAU. Absents excusés : Mme Claire LETHIMONNIER (pouvoir à Mme COQUILLE), M. Christian ROUIF (pouvoir à Mme SYLVESTRE), M. Bruno COMMENGE (pouvoir à Mme CARRA), M. Benoît COPPIN (pouvoir à M. MAUNY), Mme Carinne QUENISSET (pouvoir à M. PETIT)
Absents : M. Frédéric MALÈRE et M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : M. Bernard LECESTRE, élu à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023
Le procès-verbal de la séance du 04 juillet 2023 est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Commune :
- Désignation du 3ème référent déontologue de la CCJ
- Délégation du conseil municipal au maire – modification
- Taxe d’aménagement (taux et exonérations)
- Plan de coupes 2024 et affouages
- Remboursement de frais de raticide
- Création poste « Emploi non permanent »
- Augmentation du temps de travail
- Transport bus : école - piscine
- Modification de la délibération 2023/JUIL/058
- Décision modificative : virement de crédit (reprise tracteur)
- Décision modificative : virement de crédit (reprise tracteur)
• Eau :
- Admission en non-valeur
• Assainissement :
- Réalisation d’un collecteur et deux branchements « Rue du Monceau »
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2023-SEPT-063 : Désignation du 3ème référent déontologue de la CCJ – Adoptée • 2023-SEPT-064 : Délégation du conseil municipal au maire – modification – Adoptée • 2023-SEPT-065 : Taxe d’aménagement (taux et exonérations) – Adoptée • 2023-SEPT-066 : Plan de coupes 2024 et affouages – Adoptée
• 2023-SEPT-067 : Remboursement de frais de raticide - Adoptée
• 2023-SEPT-068 : Création poste « Emploi non permanent » - Adoptée
• 2023-SEPT-069 : Augmentation du temps de travail – Adoptée
• 2023-SEPT-070 : Transport bus : école – piscine – Adoptée
• 2023-SEPT-071 : Modification de la délibération 2023/JUIL/058 – Adoptée • 2023-SEPT-072 : Décision modificative : virement de crédit (reprise tracteur) – Adoptée • 2023-SEPT-073 : Décision modificative : virement de crédit (reprise tracteur) – Adoptée • 2023-SEPT-074 : Eau : Admission en non-valeur – Adoptée