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Déliberation - 1712910336 2024 02 06 Liste des deliberations
Compte-Rendu - 1673338397 06 30 cr cm
Compte-Rendu - 1673338573 22 03 14 cr cm 0 0
Compte-Rendu - 1712908992 2024 02 06 CR CM
Document publié le Samedi 13 juillet 2024 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1712908992 2024 02 06 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
2024/0071
SÉANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FEVRIER
2024
A
19
H
00
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
six
du
mois
de
février,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Brion,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PETIT,
Maire.
Membres
présents
: M.
PETIT
Phillipe,
Mme
SYLVESTRE
Florence,
Mme
CARRA
Julie,
M.
COPPIN
Benoit,
M.
MAUNY
Phillipe
(arrivé
à
19h15),
Mme
COMMEAU
Séverine,
Mme
Claire
LETHIMONNIER,
M.
LECESTRE
Bernard,
Mme
Barbara
COQUILLE,
M.
COMMENGE
Bruno,
M.
SÉGADO
Éric.
Membres
représentés
: M.
Christian
ROUIF
(pouvoir
à
Mme
SYLVESTRE)
Mme
Carinne
QUENISSET
(pouvoir
à
M.
LECESTRE)
M.
Philippe
MAUNY
(pouvoir
à
M.
COPPIN
jusqu’à
19h15)
Absents
: M
BORET
Jimmy,
M
MALÈRE
Frédéric
Secrétaire
de Séance
: Monsieur
Éric SÉGADO
élu à l’unanimité
Assiste
également:
Mme
Cindy
FERREIRA,
secrétaire
de
mairie.
Le
quorum
étant
fixé
à 8 membres
présents,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Ordre
du
Jour :
e
Approbation
du
dernier
procès-verbal
e
Modification
des
statuts
de
la CC]
e
Echange
de
terrain
avec
la ville
de
Joigny
e
Echange
de
bois
avec
la commune
de
Bussy
en
Othe
e
SDEY:
règlement
financier
2024
e
ONF:
création
de
chemin
e
Festivités
du
13 juillet
e
Remboursement
de
frais
à un
élu
e
Avance
sur
budget
communal
- investissements
2024
e
Cosoluce :
devis
CCool
e
Informations
communautaires
e
Informations
et Questions
diverses
Adoption
de
l’ordre
du jour
de
la séance
L'ordre
du
jour
de
la
séance
tel
que
présenté
est
adopté
à
13
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
».
Procès-verbal
de
la séance
du
07
décembre
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
07
décembre
2023
est
adopté
à
13
voix
«
Pour
»,
à
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
»
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CCJ
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
lors
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Jovinien
(CC]J)
en
date
du
19
décembre
2023,
une
délibération
(AG/2023/112)
a
été
prise
pour
modifier
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Jovinien relatif
aux
mentions
obligatoires
et portant
sur
la nouvelle
organisation
de
la Loi
NOTRe
(prise
de
compétences
obligatoires
et optionnelles).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
APPROUVE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
« Contre
»,
et
0
« Abstention
»
la délibération
(AG/2023/112)
concernant
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Jovinien. 2024/002
ÉCHANGE
DE
TERRAIN
AVEC
LA
VILLE
DE
JOIGNY
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’un
accord
a été
passé
avec
la
ville
de
Joigny
pour
un
échange
de
parcelle
afin
de
protéger
le
captage
d’eau
potable
«
la
Fontaine
aux
Ânes
»
qui
lui
appartient.
L'échange
foncier
concerne
deux
parcelles
identiques
:la
parcelle
A
1234
appartenant
à
la
commune
de
Brion
et
la
parcelle
À
322
appartenant
à la
ville
de
Joigny.
La
commune
de
Brion
sera
propriétaire
de
528
m?
sur
le
territoire
de
Joigny.
L'échange
a été
accepté
par
le
conseil
municipal
en
2017
sans
soulte.
Les
frais
d’acte
seront
pris
en
charge
par
la
commune
de
Brion
pour
moitié.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
-__
L’échange
foncier
de
parcelles
identiques
À
1234
appartenant
à la
commune
de
Brion
et
la
parcelle
À
322
appartenant
à
la
ville
de
Joigny
pour
protéger
le
captage
d’eau
potable
«
La
Fontaine
aux
Ânes
».
-
Les
frais
d'acte
seront
pris
en
charge
par
la
commune
de
Brion
pour
moitié.
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
actes
afférents
à ce
dossier.
ÉCHANGE
DE
BOIS
AVEC
LA
COMMUNE
DE
BUSSY-EN-OTHE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
échange
de
bois
entre
la
commune
de
Bussy
en
Othe
et
Brion
est
en
cours
depuis
2017.
Monsieur
le Maire
expose :
-
Que
la
parcelle
A480
de
10
ha
27
a 70
ca
est
un
bien
non
délimité
(BND)
qui
appartient
à
la
commune
de
Brion
pour
8
ha
74
a
32
ca
et
à
la
commune
de
Bussy-en-Othe
pour
1
ha
53
a 38
ca
a été
divisée
-
Que
la commune
de
Bussy-en-Othe
cède
en
contre-échange
à la commune
de
Brion
une
parcelle
de
même
contenance
et de
même
valeur
provenant
de
la division
de
la parcelle
A479
sur
la
commune
de
Bussy
en
Othe.
-
Les
frais
de
division
ont
été
pris
en
charge
par
moitié
par
les
deux
communes
et
que
lesdites
parcelles
ont
été
évaluées
À
ce jour,
il reste
à finaliser
cet
échange
devant
notaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
AUTORISE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
ce
dossier.
SDEY
: RÈGLEMENT
FINANCIER
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Brion
a
délibéré
le
25
avril
2014
(délibération
n°2014/AVRIL/037)
pour
transférer
la
compétence
éclairage
public
au
Syndicat
Départemental
d’'Énergie
de
l'Yonne
(SDEY)
qui
est
l’Autorité
Organisatrice
de
la
Distribution
d’Électricité
(AODE)
dans
l'Yonne.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
travaux
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Brion,
font
l’objet
de
conventions
qui
définissent
les
répartitions
financières
entre
le SDEY
et
la
Commune.
Les
règles
de
la
comptabilité
publique,
au
travers
de
l'instruction
M57
prévoient
que
l'engagement
de
l'organisme
public
doit
rester
dans
la
limite
des
autorisations
budgétaires
données
par
l’assemblée
délibérante
et
demeurer
subordonné
aux
autorisations,
avis
et
visas
prévus
par
les
lois
et
règlements
propres
à chaque
catégorie
d'organisme
public.
Chaque
projet
fait
l’objet
d’une
convention
que
laquelle
figurent
les
pourcentages
en
fonction
de
la
nature
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
propose :
-
D’accepter
de
participer
sur
les
travaux
à
hauteur
des
pourcentages
qui
sont
inscrits
dans
le
règlement
financier
du
SDEY
(en
annexe
le
règlement
voté
le
19
décembre
2023,
délibération
N°93/2023)
-
De
l’autoriser
à
signer
toutes
les
conventions
financières
concernant
les
travaux
de
toute
nature
sur
le territoire
de
la
commune
de
Brion,
lorsque
la
participation
communale
totale
de
la
convention
ne
dépasse
pas
1 000,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
13
voix
«
Pour
»,
O0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
» :
-
ACCEPTE
de
participer
sur
les
travaux
à
hauteur
des
pourcentages
qui
sont
indiqués
dans
le
règlement
financier
du
SDEY
en
vigueur
au
moment
de
la
signature
de
la
convention 2024/003
(règlement
complet
voté
le
19
décembre
2023
(joint
en
annexe
de
la
présente
délibération)),
-
ACCEPTE
de
contractualiser
dans
les
conditions
exposées
dans
le règlement
financier,
-
ACCEPTE
que
les
participations
soient
versées
au
SDEY
dans
les
conditions
décrites
au
règlement
financier,
notamment
à verser
une
avance
sur
sa
participation
financière
égale
à 50%
de
celle-ci
et
à
régler
le solde
tel
qu'il
ressortira
du
décompte
général
et
définitif
de
l’entreprise
ayant
effectué
les
travaux
sur
présentation
par
le
SDEY
du
titre
de
paiement
correspondant,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
aux
travaux,
en
particulier
toutes
les
conventions
financières
concernant
les
travaux
sur
le territoire
de
la
commune
de
Brion
lorsque
la
participation
communale
totale
de
la
convention
ne
dépasse
pas
1 000,00
€.
-
DIT
que
les
dépenses
correspondantes
seront
inscrites
au
budget.
ONF
: CRÉATION
DE CHEMIN
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
de
la
nécessité
de
créer
un
chemin
d'accès
à
la
digue
de
l’étang
n°3
des
Étangs
de
Saint-Ange
depuis
le chemin
dit
« Chemin
des
Loups
». Cette
ouverture
de
chemin
est
nécessaire
pour
permettre
l’accès
à la digue
par
des
engins
de
chantier
afin
de
permettre
la
vidange
de
l'étang.
Cette
opération
n'étant
pas
prévue
au
plan
d'aménagement
de
la forêt
communale,
l'ONF
demande
qu’elle
fasse
l’objet
d’une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
propose
que
le bois
coupé
pour
la création
du
chemin
d’accès
soit vendu
soit
directement
par
la
Commune,
soit
par
l’entreprise
qui
effectuera
les
travaux
et
qu’elle
en
déduise
le prix
sur
la facture.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
13
voix
«
Pour
»,
O0
voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»
:
-
ACCEPTE
la création
du
chemin
d’accès
à la digue
de
l’étang
n°3
- _
PROPOSE
de
vendre
le bois
coupé
FESTIVITÉS
DU
13
JUILLET
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Julie
CARRA,
2°"°
adjointe.
Madame
CARRA
informe
le
Conseil
Municipal
qu’elle
a
demandé
ses
tarifs
de
prestations
à
la
Tribu
du
Feu
pour
la soirée
du
13 juillet 2024.
Un
devis
a été
transmis
et Madame
CARRA
propose
l'option
4
{jonglage
enflammé
avec
cracheurs
de
feu,
étoile
enflammée,
cube
enflammié,
jonglage
pyrotechnique,
lance flamme
et jonglage
charbon)
pour
un
montant
de
600,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à 13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
0 « Abstention
» de
retenir
la
prestation
n°4
de
la Tribu
du
Feu
pour
un
montant
de
600,00
€.
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS À UN
ÉLU
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Madame
Julie
CARRA,
2°"
Adjointe,
a
avancé
des
frais
d’un
montant
de
38,86
€
pour
les
ateliers
de
Noël.
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
de
rembourser
cette
somme
à
Madame
CARRA.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»,
de
rembourser
les
frais
avancés
par
Madame
Julie
CARRA
d’un
montant
de
38,86
€.
AVANCE
SUR
BUDGET
COMMUNAL
—
INVESTISSEMENTS
2024
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
dépenses
d’investissements
2023
ont
été
clôturées
le
15
décembre
2023
à
la
demande
du
trésorier.
Des
factures
d'investissement
sont
arrivées
après
la
date.
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
d'effectuer
une
avance
sur
les
dépenses
d'investissement
2024
sur
le
budget
2024.
-
L'entreprise
COLSOLUCE
{nouveau
logiciel
comptable),
compte
205
= 3 308,40
€
-
SDEY
(solde
de
la sécurisation
de
la
Route
de
Bussy),
compte
2041581
=
1 661,64
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
O
«
Abstention
»
l'avance
sur
les
dépenses
d’investissement
2024
sur
le
budget
2024
concernant
les
comptes
suivants :
-
Compte
205:
3
308,40
€
-
Compte
2041581 :
1
661,64
€ 2024/004
COSOLUCE
: DEVIS
CCOOL
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
devis
de
Cosoluce
pour
le
module
CCOOL.
Ce
module
est
l'hébergement
du
logiciel
en
mode
SAAS,
ce
qui
permettra
d’accéder
au
logiciel
à distance,
ce
qui
sera
utile
en
cas
de
télétravail
de
la secrétaire
mais
également
pour
le
Maire
pour
avoir
accès
au
logiciel
à distance.
Le
devis
s’élève
à :
.
Abonnement
Tarifs
HT
€
annuel
HT
€
Abonnement
CCOOL
avec
espace
de
stockage
659.61
€
Frais
de
mise
en
service
550.00
€
Accompagnement
à l’utilisation
290.00
€
Poste
supplémentaire
75.00
€
Total
HT
915.00
€
659.61
€
Total
TTC
1 098.00
€
791.53
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
» d'acquérir
le
logiciel
CCOOL
pour
permettre
un
travail
à
distance
et
dit
que
les
crédits
seront
imputés
sur le budget
2024
en
investissement
(1 098€)
et en
fonctionnement
pour
l'abonnement
annuel
(791.53€)
INFORMATIONS
COMMUNAUTAIRES
:
- _
Réunion
inter-commissions
le jeudi
8 février
à Joigny.
-__
Environnement
: réunion
le
23
janvier
dernier.
Le
PCAET
a
été
adopté.
Un
nouveau
Vice-
Président
a
été
élu,
Monsieur
Claude
SCIBOZ.
Continuité
du
projet
piste
cyclable.
Projet
avec
les
agriculteurs
du
Jovinien
pour
approvisionner
les
cantines
de
la région
parisiennes.
-
Habitat
: prochaine
réunion
le
12
février.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
Néant
e
Lecture
de
différents
courriers :
© ©
Une
lettre
d’adieux
de
Madame
LUTAUD
aux
membres
du
Conseil
Municipal
Plusieurs
courriers
de
remerciements
pour
les
colis
de
Noël
et
les
cartes
des
enfants
de
l’école
e
Monsieur
Le
Maire
informe
:
O
Mise
en
place
d’une
convention
citoyenne
par
la CCJ.
Il est demandé
1 élu et 1 habitant
de
Brion
pour
réfléchir
à des
problématiques
en
lien
avec
le PCAET.
Dégradation
du
drapeau
national
et
vol
du
drapeau
européen.
Une
plainte
a
été
déposée
à
la Gendarmerie
de
Migennes.
Les
colis
de
fin
d'année
ont
été
distribués.
Réfléchir
à
la
manière
de
faire
évoluer
les
choses
en
ce
qui
concerne
le
repas
communal,
le
goûter
des
aînés
et
le
colis
de
fin
d'année. Des
sociétés
autres
que
Bodet
Campanaire
ont
été
contactées
pour
les
réparations
et
l'entretien
du
clocher
de
l’église.
Le
marché
de
la
réfection
du
logement
communal
du
8
place
de
l’Église
est
relancé.
Les
entreprises
qui
avaient
répondu
l’an
dernier
ont
été
recontactées
pour
actualiser
leurs
devis,
de
nouvelles
entreprises
ont
été
contactées.
Il
est
rappelé
aux
agriculteurs
qu’une
balayeuse
est
à
disposition
sous
le
hangar
communal.
Nous
comprenons
la
nécessité
des
travaux
des
champs
mais
leur
responsabilité
est
engagée
en
cas
d’accident
provoqué
par
le salissement
des
routes.
Les
élections
Européennes
auront
lieu
le dimanche
9 juin
2024
(1 seul
tour).
I
nous
faut
installer
un
composteur
collectif
pour
les
habitats
n’ayant
pas
de
terrain
pour
en
installer
un
individuel.
Il est
proposé
d’en
installer
un
derrière
le cimetière.
Il est
rappelé
que
les vols
de
drones
sont
interdits
au-dessus
des
habitations.
Des
habitants
se
plaignent
de
retrouver
leurs
poubelles
sur
la
route
après
la
collecte
par
les agents
de
la CCJ.
Le service
de
collecte
a été
averti
et fait
le nécessaire
pour
que
les
poubelles
soient
remises
sur
les
trottoirs.
e
Madame
COQUILLE
informe
:
O
Qu’une
voiture
a
été
brulée
sur
la
route
de
Looze
/
La
Fourchotte.
Le
Maire
répond
qu’elle
est
située
sur
la
commune
de
Looze.
e
Madame
SYLVESTRE
informe
: 2024/0005
©
Que
des
devis
sont
en
cours
pour
le remplacement
des
vitraux
cassés
dans
l’église
o
Propose
une
animation
pour
le marché
du
26
mars
prochain
e
Madame
CARRA
informe
:
o
Que
le
carnaval
de
l'association
de
parents
d'élèves
2B
Family
Kids
aura
lieu
le
11
février
prochain
(défilé
des
enfants
dans
les
rues
et
brûlage
de
Monsieur
Carnaval)
o
Qu'il
y
a
du
vert
sur
le
mur
de
l’église.
Le
Maire
répond
que
les
façades
ont
été
récemment
nettoyées
et
que
le
problème
revient
régulièrement.
Il faut
réfléchir
à
d’autres
solutions.
o
Qu'un
travail
est
engagé
avec
la
commune
de
Bussy-en-Othe
sur
une
nouvelle
convention
de
RPI
afin
d'y
intégrer
tous
les frais
pour
une
répartition
équitable.
©
Que
la convention
du
périscolaire
est
arrivée
à échéance
et
qu’il
faut
la
renouveler.
e
Monsieur
LECESTRE
:
o
informe
qu’un
grand
parc
de
panneaux
photovoltaïques
est
entrain
de
se
monter
sur
la
commune
des
Gauzys
en
allant
vers
Beaumont.
Cela
peut
être
intéressant
d’aller
voir
et
se
renseigner.
e
Monsieur
COMMENGE
:
o
Fait
lecture
de
son
courrier
de
démission
pour
cause
de
déménagement
dans
le sud
de
la
France
à l’ensemble
du
conseil
municipal.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20H30
Table
des
délibérations :
e
Modification
des
statuts
de
la CC]J
e
Echange
de
terrain
avec
la ville
de
Joigny
e
Echange
de
bois
avec
la commune
de
Bussy
en
Othe
e
SDEY
: règlement
financier
2024
e
ONF:
création
de
chemin
e
Festivités
du
13 juillet
e
Remboursement
de
frais
à
un
élu
e
Avance
sur
budget
communal -
investissements
2024
e
Cosoluce
: devis
CCool
Les
présentes
délibérations
ont
été
rendues
exécutoires :
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
le
Le
Maire...
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
PETIT
Éric SÉGADO