Procès Verbal - 20200820

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Procès Verbal - 20200820 Document publié le Jeudi 20 août 2020 par la commune de Duhort-Bachen. Lien du pdf (Procès Verbal - 20200820)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Télécommunications et internet, PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE

DUHORT-BACHEN

Du jeudi 20 août 2020 à 20h30

Convocation du 14 août 2020

Étaient présents : MM. BANOS Nicole, BRETHES Florian, BRÈTHES Cédric, COUMAILLAUD Nicolas, da COSTA Manuel, DESTRUHAUT Fabien, DUFAU Jérôme, FIOR Frédérique, LAFARGUE Vincent, LALANNE Vincent, LAPORTE Véronique, MANO Nadège, VACHER Béatrice

Absents excusés : MM. LE MAOUT Catherine, SAINT-CRICQ Nicolas,

Secrétaire de séance : Frédérique FIOR

ORDRE DU JOUR :

1. Vente épareuse

2. Election de la commission d’appel d’offres

3. Convention jardin participatif

4. Panneau pocket, application portable

5. Délégué au Cnas

6. Vente du bus

7. Convention CAUE

8. Questions diverses

Désignation d’un secrétaire de séance :

Madame Frédérique FIOR est désignée en qualité de secrétaire de séance et chargée à ce titre de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.

Calendrier:

- Monsieur le Maire a reçu TEREGA (ancien Tigf). Des travaux de remplacement de 400m de conduite sont prévus à la Plaine. Sur le tracé de 2012, Terega entretient sur 10m (5m de chaque côté), les autres 10m sont à la charge du propriétaire.

- RV vendredi 21/08 avec Heurelec pour devis paratonnerre église

- Conseil communautaire : 26/07

- RV orange et Préfecture pour l’antenne le 27/07

- Conseil municipal : 24/09

1. Vente épareuse

Un marché pour l’achat d’un tracteur a été lancé avec reprise de l’ancien tracteur et de l’épareuse.

Le conseil municipal, à l’unanimité autorise la vente de cet outil.

2.Commission d’appel d’offres :

Le conseil municipal,

Vu les articles L 1414-2 et L 1411-5 du code général des collectivités territoriales,

Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du man- dat.

Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de précéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires ;

VU l’article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales

Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres du conseil municipal élus par le conseil municipal.

Sont candidats au poste de titulaire : Sont candidats au poste de suppléant :

M. Vincent LALANNE

M. Manuel da COSTA

M. Cédric BRETHES

M. Florian BRETHES

M. Nicolas COUMAILLAUD

M. Jérôme DUFAUSont donc désignés en tant que :

délégués titulaires : Délégués suppléants :

M. Vincent LALANNE

M. Manuel da COSTA

M. Cédric BRETHES

M. Florian BRETHES

M. Nicolas COUMAILLAUD

M. Jérôme DUFAU

3. Convention Jardin Participatif

L’école de Duhort en partenariat avec l’association « les jardins reconnaissants » cultive des légumes au jardin communal. Ce jardin est participatif et ouvert à tous les administrés.

Le coût de l’intervenant est de 600€ pour 10 séances d’initiation à la permaculture notamment.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité de financer ces séances.

4. DEL20202008_01 - Panneau Pocket

Le Conseil Municipal décide d’adhérer à l’application PANNEAU POCKET. Il s’agit d’une application mobile qui permet de diffuser messages d’alertes et informations diverses communales aux administrés, via portable ou tablette après avoir téléchargé cette application, gratuitement et sans engagement.

La cotisation annuelle due par la commune pour bénéficier de ce service d’information est de 180 € TTC.

5. Délégué Cnas

La commune de Duhort-Bachen adhère au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour les agents de la collectivité.

Dans ses statuts, le Cnas prévoit la désignation d’un délégué représentant les élus pour siéger à l’assemblée départementale annuelle afin de donner un avis sur les orientations de l’association, d’émettre des vœux sur l’amélioration des prestations offertes et de procéder à l’élection des membres du bureau départemental, des délégués départementaux et des membres du Conseil d’Administration.

Le délégué des élus est élu par l’assemblée délibérante.

Le conseil municipal ELIT :

Monsieur Florian BRETHES, pour la durée de son mandat comme délégué représentant les élus auprès du Comité National des Actions Sociales (CNAS).

6. DEL20202008_06 : Cession bus

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que la commune n’assure plus le transport scolaire depuis la rentrée 2019.

Il est donc proposé de vendre ce véhicule. Une publicité a été effectuée sur le site sur un support de communica- tion adapté afin de susciter l’intérêt des éventuels acheteurs.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment les articles L 2122-1,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

 AUTORISE Monsieur le Maire à vendre le bus Volkswagen 23 places.

 PRECISE que son prix de vente sera fixé par Monsieur le Maire en accord avec l’acquéreur.

 AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à la cession du matériel et de faire toutes les démarches auprès des autorités administratives compétentes.

 CHARGE le Maire de l’exécution de la présente délibération.7. DEL20202008_03 : Convention CAUE 40 dans le cadre d’une mission d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage.

La commune de Duhort-Bachen a sollicité l’assistance du CAUE40 dans le cadre de l’aménagement de la mai- son « Dulac ».

Il est proposé aux membres de l’assemblée délibérante d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention permettant la mission d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage.

Le montant forfaitaire de la contribution s’élève à 700 €.

Le conseil municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des suffrages exprimés :

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de création d’une salle de réception dans la maison des Forges avec le CAUE permettant l’attribution d’une participation.

11. Questions diverses

 Une demande a été faite : faire sonner les cloches toutes les heures de la journée. Monsieur le Maire pense que cela pourrait rythmer le village (voir les expériences d’autres communes)

 Trouver un son de cloches pour le signal d’alerte du PCS

 Voirie : Jérôme Dufau fait un compte rendu de la réunion de la Communauté de Com- munes (voir documentation envoyée)

 Monsieur le Maire demande aux élus d’étudier les différents tarifs en vigueur sur la commune pour en discuter lors du prochain conseil municipal (document envoyé)  Fêtes patronales : Il a été décidé de les annuler pour cette année compte tenu du contexte sanitaire. La messe de dimanche 6 septembre est toutefois maintenue.

 Devis de l’Alpi pour un serveur pour déposer les documents liés à la mairie : 80 € par an  Courrier de la Préfecture pour la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL). Pourrait être demandée pour les appartements mais la date limite de dépôt du dossier est le 14 septembre.

 Voirie : achat d’un nouveau tracteur, un marché est lancé.

 Mme Lasserre de Bahus doit aller chercher 30 tonnes de 0/20 à la Route Ouvrière Atu- rine.

 Il y a 140 chemins ruraux à analyser (répartis à la commission voirie) pour la réunion du 17 septembre.

 Cimetière : le jardiniste Pierre Méliande du Comité Départemental du Tourisme a ren- contré certains élus et l’agent communal pour une proposition d’aménagement pour l’accessibilité au cimetière. Il a fait une proposition. (voir rapport)

Consolider le portail d’entrée côté église.

Il a constaté que les voitures devant le restaurant gênaient et la haie entre les 2 routes cô- té école était trop rectiligne.

 Chemin du Hay : Julien Lasbezeilles a refait le talus dans le virage ou il y avait des sources.

Séance levée à 0h40