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Conseil Municipal - CM 20.01.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20.01.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Conseil
municipal
du
20
janvier
2023
Présents
: LARTIGUE
RENOUIL
Jacqueline-
MICHEL
Alain
- BERNARD
Pascal
— BERNARD
isabelle
—-AUDIGNON
François
— GUILLON
Josiane
- ROSEC
Didier
- PEYROU
Maxence
—
CASTILLO
Sarah
- LAMBERT
Didier
- WISNIEWSKY
Amandine
- DOS
SANTOS
Jean-Louis
Absent
: Delphine
LUMALE
Pouvoirs
: Sarah
CASTIELO
pour
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL,
Frédérique
GALLITRE
pour
Didier
LAMBERT
Secrétaire
de
séance
: Pascal
BERNARD
Point
1 - Adoption
du
procès-verbal
précédent
Remarques
de
l'opposition
: Erreur
sur
le nombre
de
voix
exprimées
pour
cette
adoption,
12
au
lieu
de
14.
Le
procès-verbal
sera
corrigé
et
réexpédié.
Point
2 - CLECT
Mme
le Maire
précise
qu’il
est
nécessaire
de
revoter
pour
les
délégués
de
la CLECT.
La
restitution
de
la base
nautique
prend
encore
du
retard
et
le vote
par
la CDC
sera
fait
cette
année
mais
sans
date
précise.
Mme
le Maire
a écrit
à la
CDC
pour
pouvoir
utiliser
la halte
nautique
Mme
le Maire
demande
à D.
LAMBERT
d’être
le délégué
titulaire.
D.
LAMBERT
accepte,
Mme
le
Maire
sera
suppléante.
Vote
à l'unanimité
Point
3 —
Restauration
de
l’ancienne
pharmacie
3 banques
ont
été
sollicitées.
Une
n’a
pas
répondu,
la caisse
d'épargne
ne
propose
que
des
taux
variables. Le
crédit
agricole
propose
des
taux
acceptables
pour
cet
investissement
:
1°
prêt
avec
un
taux
variable
: 3.291%
à 3.95%
sur
2 ans
pour
un
investissement
de
104
000
€. Ce
montant
représente
l’avance
de
la subvention
et
de
la tva
qui
doivent
être
remboursées
dans
un
délai
de
2 ans
maximum.
2%
prêt
avec
un
taux
fixe
: 4.17%
sur
15
ans
pour
un
investissement
156
000
€.
La
demande
des
prêts
peut
être
faite
mais
pas
nécessairement
acceptée
par
la banque.
D.
LAMBERT
demande
si les
artisans
ont
revu
leurs
devis.
Madame
le Maire
répond
que
les
artisans
ont
bien
revu
les
devis.
La
raison
en
incombe
à la
sous-préfecture
et
les
erreurs
d’acheminement
de
la demande
d'investissement
en
2022.
Cette
dernière
demande
à nouveau
des
devis
actualisés.
Si les
prêts
ne
sont
pas
acceptés,
la rénovation
de
l’ancienne
pharmacie
sera
abandonnée. Madame
le Maire
propose
de
valider
la délibération
pour
cette
subvention
dans
les
conditions
annoncées. D.
ROSEC,
demande
pour
quelle
raison
c'est
Madame
le Maire
qui
a demandé
la réactualisation
et
non
l'architecte.
Elle
répond
que
c’est
pour
des
raisons
de
rapidité.
D. ROSEC
demande
à ce
que
ce
soit
l'architecte
qui
gère
l’ensemble
du
projet.
Madame
le Maire
précise
qu’elle
sera
bien
entendu
attentive
et
surveillera
le travail
d'architecte.
Madame
le Maire
précise
que
l'architecte
l’a
beaucoup
aidée.
D.ROSEC
aborde
la question
des
travaux
du
rez
de
chaussée
et
demande
pour
quelle
raison
ne
pas
avoir
intégrer
les
travaux
dans
les
devis
? P
BERNARD
répond
que
ce
sujet
a été
abordé
lors
de
la
commission
finances
et
que
les
travaux
seront
faits
en
interne.
Le
coût
annoncé
est
d'environ
40000€
mais
Madame
le Maire
ajoute
que
l'architecte
a évalué
les
travaux
à 25000€.
Votes
: 11
votes
pour
et
3 contres
Point
4 - Mise
aux
normes
personnes
handicapées
Suite
à l'entretien
avec
le sous-préfet,
si les
travaux
sont
commencés
avant
avril
2023,
il n’est
pas
nécessaire
d’avoir
une
autre
délibération.
La
DETR
de
2019
pourra
être
utilisée.
Une
lettre
a été
envoyée
par
la sous-préfecture
à la
Mairie.
|| n’est
donc
pas
nécessaire
de
voter
une
nouvelle
délibération
pour
les
travaux.
D.
ROSEC
annonce
que
suite
à cette
délibération,
il y
avait
des
lieux
définis
pour
les
travaux.
Madame
le Maire
répond
que
les
lieux
annoncés
feront
l’objet
des
travaux
prévus
en
grande
partie
en
interne.
La
DETR
sera
adaptée
au
montant
des
travaux
et
les
travaux
délibérés
en
2019
seront
faits
en
2023
et
2024. Questions
diverses
:
D.ROSEC
demande
quand
la commune
a-t-elle
décidé
d'augmenter
les
tarifs
des
repas
de
la cantine
?
Madame
le Maire
répond
qu'il
n’y
a pas
d'augmentation.
Une
augmentation
avait
été
évoquée
mais
elle
n'aura
pas
lieu
car
la société
ALBERT
n’augmente
pas
le prix
des
denrées.
Elle
ajoute
que
les
repas
témoins
seront
payés
par
les
satellites.
Josiane
GUILLON
s'interroge
sur
la situation
de
la garderie.
Madame
le Maire
répond
que
certains
certificats
de
travail
ne
sont
pas
revenus
à la
mairie.
Elle
se
présentera
la semaine
prochaine
pour
rencontrer
les
parents
concernés.
Elle
rappelle
que
seuls
les
enfants
dont
les
2 parents
travaillent
peuvent
mettre
leur
enfant
à la
garderie.
Patrick
ANDRE
explique
que,
en
cas
d'effectifs
trop
importants,
c’est
l’ordre
d'inscription
qui
devrait
faire
foi.
Madame
le Maire
ajoute
qu’à
ce
jour,
il y
a 53
enfants
à la
garderie.
Elle
annonce
que
le 28
avril
une
manifestation
est
organisée
à Bordeaux
contre
la LGV.
Un
bus
sera
mis
à disposition
de
celles
et
ceux
qui
veulent
venir.
Séance
levée
à 21h16