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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20240627 DEL2024 06 055 DE 1 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
N° DELIB 2024/06/055
République Française
Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 16/07/2024
Reçu en préfecture le 16/07/2024
Publié le 16/07/2024
ID : 058-215800863-20240627-DEL2024 06 055-DE
TT
Date de la convocation : 21/06/2024
Date d’affichage : 21/06/2024
Nombre de membres afférents au
conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 21
Nombre de votants | 28
Votes « Pour » | 28
Votes «Contre» | 0
Abstentions | 0
Procurations | 7
Séance du 27 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-sept juin à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD),
| premier adjoint, en application de l’article L2122-17 CGCT.
| Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Cassera, Mme Colonel, M. Blandin, Mme Pabiot, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, MM Boucher Baudard, Boujlilat, Mme Denis.
Absents ayant donné procuration: M. Gillonnier à M. Lienhard, M.
Dedisse à M. Ponsonnaille, M. Reby à M. Cassera, Mme Guillaume à Mme Leroy, M. Gabez à M. Bonnet, Mme Leclerc à Mme Reboulleau, Mme Borel à M. Boujlilat.
| | Absente : Mme Tabbagh Gruau.
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Obiet de la délibération: Exercice 2024 — Subventions de
fonctionnement aux associations.
Dans le cadre de son budget principal de l’exercice 2024, le Conseil municipal a voté des subventions de fonctionnement et d’investissement à destination des associations.
Il est proposé au conseil municipal d'attribuer une partie des enveloppes prévues au BP 2024 pour les subventions de fonctionnement aux associations suivantes :
e 500,00 € à l'association Orgue en Nièvre,
e 300,00 € à l’association CAP Biodiversité France,
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et suivant l’avis favorable de la Commission des finances :
ADOPTE les modifications présentées ci-dessus et dans les tableaux qui sont annexés à la présente délibération, Envoyé en préfecture le 16/07/2024
e Reçu en préfecture le 16/07/2024
N° DELIB 2024/06/055 Publié le 16/07/2024 S L Gr
ID : 058-215800863-20240627-DEL2024 06 055-DE
DIT que ces dépenses sont prévues sur le chapitre « 65 — Subventions de fonctionnement versées » du Budget 2024.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,