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Déliberation - 1701093149 2023 04 07 B Recensement Approbation des agents recenseurs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
deux
octobre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
:
Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Joël
BEZANGER,
Catherine
BEAUVY-VIEILLE
MARINGE,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Violette
JANET-WIOLAND,
Christian
LEFRANCOIS,
Lionel
ROUSSET,
Alain
VERMOREL,
Corinne
BRINDEL,
Sandra
CHARRIERE
Procurations
:_ Jean-Pierre
SAUGERAS
à Philippe
BRUGERE,
Mélanie
FLAMENT
à Joël
BEZANGER,
Catherine
NIRELLI
à Catherine
BEAUVY-VIEILLEMARINGE,
Charlotte
BOURG
à
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Thierry
BAILLARD
à Sandra
CHARRIERE.
Date
de
la convocation
: 25
septembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
DELIBERATION
N°2023-04-07
B_ RECENSEMENT
Nomination
des
agents
recenseur
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
le recensement
de
la population
doit
être
réalisé
sur
la Commune
du
18
janvier
au
17
février
2023
Afin
de
préparer
cette
opération,
il convient
de
désigner
les
agents
recenseurs
et de
fixer
leur
rémunération.
Sur
proposition
du
Maire,
le Conseil
municipal,
A L'UNANIMITE
DESIGNE
en
qualité
d’agents
recenseurs
:
Justine
PELLATON
Pierre
GOUEGOUX
Léo
FAUCHEUX
Gilbert
AUROUX
Jacqueline
AUROUX
Basile
PASCUAL
Stéphane
KOZA
DECIDE
que
les
agents
recenseurs
qui
ne
sont
pas
agents
communaux
percevront
une
rémunération
fixée
par
référence
à l’indice
brut
367
indice
majoré
361.
Meymac,
le 02
octobre
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
pus
Marie-Hélène
CHAUQUET
Philipp
;
É
Accusé
de réception
en préfecture
019-211913603-2023
1004-2023-04-07-B-DE
Date
de télétransmission
: 04/10/2023
Date
de réception
préfecture
: 04/10/2023