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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
quatre
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Philippe
BRUGÈRE,
Maire.
Étaient
Présents
:
Philippe
BRUGERE,
Anne-Marie
AUBESSARD,
Philippe
AYFFRE,
Thierry
BAILLARD,
Monique
BEAUVY-VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Corinne
BRINDEL,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL Absents
excusés
: Mélanie
FLAMENT,
Violette
JANET-WIOLAND
Procurations
: Christian
LEFRANCOIS
donne
pouvoir
à Philippe
BRUGERE,
Charlotte
BOURG
à
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Catherine
NIRELLI
à Marie-Hélène
CHAUQUET,
Sandra
CHARRIERE
à
Thierry
BAILLARD
Date
de
la convocation
: 27
novembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
DELIBERATION
N°2023-04-11
B RECENSEMENT
Nomination
des
agents
recenseur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le recensement
de
la population
doit
être
réalisé
sur
la Commune
du
18
janvier
au
17
février
2023.
Lors
du
dernier
conseil
municipal
d'octobre,
il avait
été
approuvé
la nomination
des
agents
recenseur.
Depuis,
plusieurs
personnes
ont
finalement
indiqué
ne
plus
être
disponible
d’autant
qu’il
faut
être
présents
en
amont
à diverses
formations,
et que
les
missions
débuteront
réellement
le 5
janvier
2024.
Afin
de
préparer
cette
opération,
il convient
de
désigner
les
agents
recenseurs
et de
fixer
leur
rémunération.
Sur
proposition
du
Maire,
le Conseil
municipal,
À L'UNANIMITE
DESIGNE
en
qualité
d’agents
recenseurs
:
Justine
PELLATON
Pierre
GOUEGOUX
Julien
LEGOFF
Gilbert
AUROUX
Jacqueline
AUROUX
Stéphane
KOZA
Arlette
LEBOURG
DECIDE
qu’un
contrat
de
travail
pourra
être
signé
avec
les
agents
recenseurs
qui
ne
sont
pas
agents
communaux,
pour
une
période
du
5 janvier
au
20
février
2024
à temps
plein,
et que
ces
personnes
percevront
une
rémunération
fixée
par
référence
à l’indice
brut
367
indice
majoré
361.
Meymac,
le 04
Décembre
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marie-Hélène
CHAUQUET