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Déliberation - 1696241321 Decisions Modificatives
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pierrefort.
Lien du pdf (Déliberation - 1696241321 Decisions Modificatives)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
DÉPARTEMENT
DU
CANTAL
: EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ONSEIL
MUNICIPAL
DE
PIERREFORT
| il SÉANCE
DU
19
SEPTEMBRE
2023
à
/
Viens
ur
conseil
municipal
Membres
présents
Pouvoirs
Membres
ayant
pris
part
à
la
délibération
2 {(C
10
10
8
2
|
Pour
:
10
- Contre
: O
- Abstention
: O
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Date
de
transmission
Numéro
de
la
délibération
14/09/2023
0
2
OCT.
2073
D
?
OCT.
2022
DÉLIB-2023-073
L'an
deux
mille
vingt-trois
le dix-neuf
septembre
à 20
heures,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
MATHIEU,
Maire.
Étaient
présents
: Philippe
MATHIEU,
Maire:
René
PÉLISSIER,
Gilbert
GLANDIÈRES,
Jocelyne
ROLLAND,
Jérôme
VIDALENC,
Adjoints
: Marlène
JOUVE,
Roger
RIEUTORT
et
Daniel
SALESSE
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Étaient
absentes
: Mylène
DELCHER
et Élodie SALSON.
Mylène
DELCHER
a donné
procuration
à Marlène
JOUVE
pour
voter
en
son
nom.
Elodie
SALSON
a donné
procuration
à Philippe
MATHIEU
pour
voter
en
son
nom.
A
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance
: Marlène
JOUVE.
Objet
:
Budget
principal
exercice
2023
-
Adoption
de
la
Décision
budgétaire
modificative
n°DM-BP2023-2.
VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
14
;
VU
la délibération
n°2023-029
en
date
du
6 avril
2023
relative
à l'approbation
du
budget
primitif
2023
du
budget
principal
:
VU
la
délibération
n°2023-049_V3
en
date
du
30
mai
2023
relative
à
l'adoption
de
la
Décision
Budgétaire
Modificative
n°DM-BP2023-1
du
Budget
principal
sur
l'exercice
2023
;
PROPOSANT
la décision
modificative
ci-contre
du
budget
principal
pour
l'exercice
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
x
ADOPTE
la décision
budgétaire
modificative
telle
que
proposée
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
expédition
conforme,
Philippe
MATHIEU,
Maire. 19/09/2023
Dépenses
Recettes
Budget
Principal
-
DM-BP2023-2
Section
de
fonctionnement
6531
Indemnités
-
400,00
€
6574
Subventions
de
fonctionnement
400,00
€
-
€
-
€
Section
d'investissement
2188|
op.15
|Autres
immobilisations
corporelles
645,00
€
2135|
op.24
|installations,
agencements...
-
40
000,00
€
21735|
op.27
[Installations
générales
-
8 000,00
€
1322|
op.111 | Subventions
Région
-
15
000,00
€
1323|
op.111
| Subventions
Département
-
6
712,48
€
1322]
op.112 | Subventions
Région
31
465,00
€
1327|
op.112 | Subventions
LEADER
102
924,24
€
2135]
op.120
installations,
agencements...
9 913,00
€
2138]
op.120 | Autres
constructions
7
365,60
€
2151|
op.120
[Réseaux
de
voirie
42
188,01
€
13248|
op.120 | Autres
communes
-
8
474,00
€
1341]
op.120
État
(DETR2023)
3
176,00
€
1342]
op.120 | Amendes
de
polices
2
916,55
€
21578]
op.123|Autres
matériels
et outillages
de
voirie
1 500,00
€
2283|op.123
Matériels
de
bureau
et informatiques
3 000,00
€
2041582]
op.125|Subv
d'équ
autres
groupements
10
000,00
€
2135|op.145
installations,
agencements..
8 000,00
€
1323]
op.145 | Subventions
Département
14
853,85
€
13251|
op.145
|Subventions
Saint-Flour
Communauté
2
333,33
€
1341|
op.145
|DETR
8 788,73
€
1641|
HO
|Capital
des
emprunts
249,00
€
020|
HO
|Dépenses
imprévues
20
033,89
€
1322|
HO
|Subventions
Région
-
16
465,00
€
1327|
HO
|Subventions
LEADER
-
102
470,00
€
10222|
HO
|FCTVA
33
151,76
€
10226|
HO
|Taxe
d'aménagement
4
406,52
€
54
894,50
€
54
894,50
€ RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
DÉPARTEMENT
DU
CANTAL
| EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
a
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PIERREFORT
x)
SÉANCE
DU
19
SEPTEMBRE
2023
Membres afférents
au
conseil
municipal
Membres
présents
Pouvoirs
Membres
ayant
pris
part
à
la
délibération
10
10
8
2
.
Pour:
10
- Contre
: O - Abstention
: O
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Date
de
transmission
Numéro
de
la
délibération
|
p
1e
j
2
APT
/Ués
|
TB-
Li
14/09/2023
. 0 2
DCT,
2073
U 2
OCT,
UE:
DÉLIB-2023-074
L'an
deux
mille
vingt-trois
le dix-neuf
septembre
à 20
heures,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
MATHIEU,
Maire.
Étaient
présents
: Philippe
MATHIEU,
Maire;
René
PÉLISSIER, Gilbert
GLANDIÈRES,
Jocelyne
ROLLAND,
Jérôme
VIDALENC,
Adjoints
: Marlène
JOUVE,
Roger
RIEUTORT
et
Daniel
SALESSE
formant
la majorité
des
membres
en exercice.
Étaient
absentes :
Mylène
DELCHER
et
Élodie
SALSON.
Mylène
DELCHER
a donné
procuration
à Marlène
JOUVE
pour
voter
en
son
nom.
Elodie
SALSON
a donné
procuration
à Philippe
MATHIEU
pour
voter
en
son
nom.
A
été
désignée
comme
secrétaire
de
séance
: Marlène
JOUVE.
Objet
:
Budget
annexe
Eau
&
Assainissement
-
Adoption
de
la
Décision
budgétaire
modificative
n°
DM-
E&A2023-2 VU
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M
49;
VU
la délibération
n°2023-043
en
date
du
6 avril
2023
relative
à l'approbation
du
budget
primitif
2023
du
budget
annexe
Eau
& assainissement
;
VU
la
délibération
n°2023-050
en
date
du
30
mai
2023
relative
à
l'adoption
de
la
Décision
Budgétaire
Modificative
n°DM-E&A2023-2
du
budget
annexe
Eau
& assainissement
sur
l'exercice
2023
;
PROPOSANT
la décision
modificative
suivante
du
budget
annexe
Eau
& assainissement
pour
l'exercice
2023 :
|
|
19/09/2023
Dépenses
Recettes
Budget
annexe
eau
&
assainissement
-
DM-E&A2023-3
Section
de
fonctionnement
701249
Reversement
ag
de
l'eau
- Pollution
3
396,00
€
706129
Reversement
ag
de
l'eau
- Modernisation
rés
3
013,00
€
6811
Amortissements
-
34
003,36
€
777
Quote-part
des
subventions
-
5
324,00
€
778
Produits
exceptionnels
2
950,85
€
023
Virement
à
section
d'investissement
25
22121€
-
2 373,15€
|-
2373,15€
Section
d'investissement
021|
HO
{|Virement
de
la
section
de
fonctionnement
25
221,21€
21561|
Op.18
|Service
de
distribution
d'eau
9
028,05
€
2151|
Op.20 | Travaux
STEP
12
500,00
€
1318|
Op.29 | Subventions
Assainissement
Faverolles
65
380,00
€
020|
HO
|Dépenses
imprévues
-
24986,20
€
139111|
HO
|Amortissements
Subventions
-
5
324,00
€
13111|
HO
|Subventions
Agence
de
l'eau
-
6
600,00
€
13118|
HO
|Subventions
autres
-
58
780,00€
28156 |
HO
|Amortissements
Travaux
et
matériels
-
34 003,36
€
\
-
8782,15€
|-
8782,15€)| (: Le Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
x.”
ADOPTE
la décision
budgétaire
modificative
telle
que
proposée
ci-dessus.
Ainsi faitet délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
expédition
conforme,
Philippe
MATHIEU,
Maire.