Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1C D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 17a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 15a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 16a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12a DEL2020YD110312 CA 2019 za Percq Pages Signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h29
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12a DEL2020YD110312 CA 2019 za Percq Pages Signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
ZONE
D'ACTIVITES
DU
PERCQ
CA
2019
re
le
11/08/
Envoyé
en
fi
e
11/05/2020
: G40-244000857-20200809-DEL2020
0110:
Présenté
par
le
Président
, ‘
A
TALLER,
le 09/03/2020
le Président , Le
Président
s'étant
retiré
lors
du
vote.
A TALLER,
le 09/03/2020
Fr
Délibéré
par
le
conseil
communautaire
en
session
Ordinaire
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
-
Pour : Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 03/03/2020
Les
membres
du
Conseit
Communautaire,
, et de
la publication
le
Î
Î
Î
Î
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
A
CASTETS,
le
Î
1
Page
139