Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09c
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1A D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 04b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 17a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09b DEL2022YD150309 CA 2021 CC CLN page signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09b DEL2022YD150309 CA 2021 CC CLN page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
15/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/03/2022
Affiché
le
16/03/2022
ID
: 040-244000857-20220315-DEL2022YD150309-BF
CC
COTE
LANDES
NATURE
CA
2021
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents:
.&&
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
DE 24
VOTES
=
Pour: GOT
A!
Pr
Abstentions
:
a.
Date
de
convocation
: 07/03/2022
Présenté
par
le
Président
,
A
Saint-Julien-en-Born,
le
14/03/2022
le
Président,
Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en
session
Ordinaire
Le
Président
s'étant
retiré
lors
du
vote.
A
Saint-Julien-en-Born,
le
14/03/2022
Les
membres
de
l'Assemblée
délibérante,
Gil
Bovoir
va
a ne
al
Lo
+
nn
a
uae
Toner
fn
CANOUGRA
uns
FTDue
ak)
mb Le
DE
nel
ef PET,
D
Jade
rie
GOAGT
Ain ad
w
Tera ii
à
‘
UDvUw
D
aJa108
qe Banane
in
Q
PEU
loue
A
eu
je
sk.
VA
eh
Lieu
4e
nl
À
Oo:
FT
DESMÎTS
Ge
SE
\
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
!
/
, et de
la publication
le
!
/
=
me
,/
A
Castets,
le
l
/
Page
93