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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil agglo 23 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 23 juin 2025
Date de convocation : 17 juin 2025
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Hubert CORMERAIS
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 05 mai 2025 A l’unanimité
DEL20250623_01 Convention de mise à disposition de la station d’avitaillement – Aérodrome Les Landes de Corprais Par 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20250623_02 Travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi-activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière A l'unanimité
DEL20250623_03 Convention avec le Département pour la mise à disposition des équipements sportifs communautaires au profit des collèges A l'unanimité
DEL20250623_04 Avenant au lot « Espaces verts » aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’Hôtel d’agglomération à Montaigu A l'unanimité
DEL20250623_05 Convention d’aide départementale pour la création d’hébergements territoriaux pour les étudiants en santé A l'unanimité
DEL20250623_06 Convention de partenariat financier avec le Centre Hospitalier Départemental dans le cadre du centre de soins non programmés A l'unanimité
DEL20250623_07 Convention portant engagement avec Vendée Habitat pour la Résidence Jeune actifs A l'unanimité
DEL20250623_08
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu – Fixation des modalités de mise à disposition du public
Par 41 voix pour
et 3 abstentions
DEL20250623_09
Avis sur la demande d’obtention de l’autorisation environnementale de renouvellement et d’extension de la carrière La Gerbaudière à Saint- Philbert-de-Bouaine par NEXSTONE
Par 41 voix pour
et 3 abstentions
DEL20250623_10 Demande d’exemption des communes aux obligations SRU pour la période 2026-2028 Par 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20250623_11 Convention de lutte contre les déchets abandonnés A l'unanimité
DEL20250623_12 Convention pour l’installation d’un composteur de quartier A l'unanimité
DEL20250623_13 Mise en place de Prêt Equipement Famille à la Valorétrie A l'unanimité
DEL20250623_14 Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Bâtiment Accueil Jeune Enfant – La Bruffière - Convention de transfert de gestion de la toiture A l'unanimité
DEL20250623_15
Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Bâtiment Accueil Jeune Enfant – La Bruffière - Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture
A l'unanimité
DEL20250623_16 Débat sur les zones d’accélération des énergies renouvelables A l'unanimité
DEL20250623_17 Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’Installation de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire A l'unanimité DEL20250623_18 Approbation des comptes de gestion 2024 A l'unanimité
DEL20250623_19 Approbation des comptes administratifs 2024 et affectation des résultats A l'unanimité
DEL20250623_20 Bilan des acquisitions et cessions 2024 A l'unanimité
DEL20250623_21
Approbation des budgets supplémentaires 2025
- Budget principal
- Budgets annexes
Par 41 voix pour
et 3 contre
Par 41 voix pour
et 3 abstentions
DEL20250623_22 Contrat de service de location de Fibres Optiques Noires (FON) sur le réseau de Vendée Numérique à destination des collectivités A l'unanimité
DEL20250623_23 Convention pour l’installation et la maintenance d’une passerelle LoRa avec Vendée Numérique Par 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20250623_24 Convention d’autorisation d’accès ponctuels de sites avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vendée A l'unanimité
DEL20250623_25 Groupement de commandes avec la ville de Montaigu-Vendée pour le renouvellement des prestations d’entretien des espaces verts A l'unanimité
DEL20250623_26 Bilan d’activité et financier de la mutualisation des services au titre de l’année 2024 et avenant à la convention cadre pour 2025 Par 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20250623_27 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
DEL20250623_28 Bilan du plan d’actions en faveur de l’égalité femme-homme 2022-2025 et plan d’actions 2025-2028 A l'unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 25 juin 2025