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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 11 05 2026
Document publié le Lundi 11 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 11 05 2026)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 11 mai 2026
Date de convocation : 04 mai 2026
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Isabelle BLAINEAU
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 07 avril 2026 A l’unanimité
DEL20260511_01 Création des commissions thématiques intercommunales A l'unanimité
DEL20260511_02 Désignation des membres pour siéger au sein des commissions thématiques intercommunales A l'unanimité
DEL20260511_03 Fixation du nombre d’administrateurs au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Par 45 voix pour et 1 abstention
DEL20260511_04
Election des représentants du Conseil d’agglomération pour siéger au Conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale
(CIAS)
Par 43 voix
DEL20260511_05 Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20260511_06 Création et composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) Par 43 voix pour et 3 contre
DEL20260511_07 Election des représentants communautaires pour siéger au Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen Par 43 voix pour et 3 contre
DEL20260511_08
Election d’un représentant au Syndicat Mixte e-Collectivités au sein du collège des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
A l'unanimité
DEL20260511_09 Election d’un représentant à Gigalis A l'unanimité
DEL20260511_10 Election du délégué communautaire au Comité syndical du SyDEV A l'unanimité
DEL20260511_11 Election du représentant siégeant à la Commission Consultative de Coordination des Politiques Energétiques du SYDEV A l'unanimité
DEL20260511_12
Election des délégués pour siéger au comité syndical du syndicat mixte départemental d’études et de traitement des déchets ménagers et
assimilés de la Vendée – Trivalis
Par 43 voix pour
et 3 contre
DEL20260511_13 Election des délégués pour siéger au comité syndical de Vendée Eau A l'unanimité
DEL20260511_14 Election des représentants pour siéger au Syndicat Vignoble-Grandlieu A l'unanimité
DEL20260511_15
Election des représentants pour siéger au comité syndical de
l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la Sèvre
Nantaise
A l'unanimité
DEL20260511_16 Election des représentants pour siéger au comité syndical Grand Lieu Estuaire A l'unanimité
DEL20260511_17 Election des représentants pour siéger à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE de Grand-Lieu A l'unanimité
DEL20260511_18 Election des représentants pour siéger au comité du Syndicat Mixte Fermé d’Assainissement de Cugand-Gétigné A l'unanimité DEL20260511_19 Désignation d’un représentant permanent à l’Assemblée spéciale et à l’Assemblée générale des actionnaires de Vendée Expansion – SEM A l'unanimité
DEL20260511_20 Désignation d’un représentant permanent à l’Assemblée spéciale et à l’Assemblée générale des actionnaires de Vendée Expansion – SPL A l'unanimité
DEL20260511_21 Désignation des représentants au sein de la société de projets d’énergies renouvelables avec Vendée Energie A l'unanimité
DEL20260511_22 Désignation d’un représentant au GIP Géo Vendée A l'unanimité
DEL20260511_23 Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Jules Ferry – Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20260511_24 Désignation des représentants au Conseil d’administration du Collège Michel Ragon – Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20260511_25 Désignation des représentants au Conseil d’administration du Lycée Léonard de Vinci – Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20260511_26 Désignation des représentants au Conseil d’administration d’Initiative Vendée Bocage A l'unanimité
DEL20260511_27 Désignation des représentants au Conseil d’administration de la Maison Départementale des Adolescents de Vendée A l'unanimité
DEL20260511_28 Désignation des représentants au Conseil d’administration de la Mission Locale du Haut Bocage Par 42 voix pour et 3 contre
DEL20260511_29 Désignation des représentants au sein de la Résidence jeunes actifs Le Bois Blanc à Montaigu-Vendée A l'unanimité
DEL20260511_30 Désignation des représentants à la Conférence des financeurs A l'unanimité
DEL20260511_31 Désignation des représentants au Fonds Départemental d’Action Sociale Par 43 voix pour et 3 contre
DEL20260511_32 Désignation des représentants à la Communauté de Santé Mentale de Vendée Par 42 voix pour et 3 contre
DEL20260511_33 Désignation des représentants à la Conférence régionale de gouvernance A l'unanimité
DEL20260511_34 Désignation d’un représentant à la Commission d'Attribution des Logements de Vendée Habitat A l'unanimité
DEL20260511_35 Adoption du règlement intérieur des assemblées A l'unanimité
DEL20260511_36
Désignation du lauréat du concours de maitrise d’œuvre et
engagement de la procédure de passation du marché pour la
construction d‘un parking à étages semi-enterré dans le Quartier Santé Les Hauts de Montaigu – Montaigu-Vendée
Par 43 voix pour
et 3 abstentions
DEL20260511_37 Tarifs des activités et séjours jeunesse 2026 A l'unanimité
DEL20260511_38 Avis sur le projet d’agrivoltaïsme de la société Alrisha Solar sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine A l'unanimité
DEL20260511_39 Validation du projet du site du péage Boufféré A l'unanimité
DEL20260511_40 Commissionnement du service billetterie de l’Office de Tourisme A l'unanimité
DEL20260511_41 Tarifs des produits vendus à la boutique de la Maison de la Rivière pour 2026 A l'unanimité
DEL20260511_42 Tarifs de location du Théâtre de Thalie A l'unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 13 mai 2026