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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20 2021 Installation du Maire dAugne au Conseil Communautaire min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20 2021 Installation du Maire dAugne au Conseil Communautaire min)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
,É ŸE
Communauté
de
Communes
des Portes
de:
Vassivière
Accusé da réception en
préfecture
087-248719363-20210826-DEL-20-2021.DE Date de tététransmisalon : 07/04/2021 iDale de réception préfecture : 07/04/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
MARS
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
25
mars
à
17h30,
le
Consell
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Théodila
de
Peyrat
le Château,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: LB
mars
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
32
2
6
0
1
Pour
Contre
Alstention
34
8
ü
Membres
présents
: ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dorninique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
IMENEZ
juliana,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppiéant
avec
voix
délibérative
: BOURDELAS
Nathalie
Membres
avant
donné
pouvoir
: BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominigue,
LOURADOUR
Patricia
à
SIMON
Philippe Secrétaire
de séance
: SIMON
Philippe
INSTITUTION Délibération
n°
20-2022 :
Installation
du
Maire
d’Augne
au
Conseil
Communautaire
Comme
le
prévoit
l’article
L 273-11
du
Code
électoral,
les
conseillers
communautaires
représentant
les
communes
de
moins
de
1000
habitants
au
sein
des
organes
délibérants
des communautés
de
communes
sont
les
membres
du
conseil
municipal
désignés
dans
l'ordre
du
tableau,
Lors
de
l'élection
du
maire,
les
conseillers
communautaires
de
la
commune
concernée
sont
à
nouveau
désignés
selon
les
modalités
prévues
au
premier
alinéa.
Monsieur
le Maire
d’Augne
nous
ayant
communiqué
le tableau
du Conseil
Municipal
en
date
du
19/03/2021.
P.1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20210325-DEL-20-2021-DE Date
de télétransmission
: 07/04/2021
Date
de
réception
préfecture
: 07/04/2021
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de
:
-
INSTALLER
M.
Marc
CHAMPAUD
Maire
d’Augne
comme
nouveau
délégué
au
sein
du
Conseil
Communautaire
des
Portes de
Vassivière
;
Fait
et délibéré,
les jour,
mols
et an
que
dessus.
Au
registre sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour extrait conforme.
A Eymoutiers,
le
30"mars
2021 La Présidente,
5,
rue
de
la
Liberté
élanie
PLAZANET
87120
EYMOUTIE
Acte rendu exécutoire le:
Ÿ 2
AVR,
2021
Publié le:
2
AVR.
2021
p. 2/2