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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 01 2024 Installation dun nouveau conseiller communautaire min
Document publié le Mardi 2 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 01 2024 Installation dun nouveau conseiller communautaire min)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
4 NZ = ‘
‘Accusé de réception en
préfecture
:
087-2487 19353-20240201-DEL-01-2024-DE
Communauté de Communes.
Date de télétransmission : 05/02/2024
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 05/02/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
01
FEVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
01
février
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nedde,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:23
janvier
2024
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
35
23
3
25
25
1
Pour
Contre
Abstention
25
0
0
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:GORGE
Christine
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTRAND
Sylvaine
a donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
BOUR
Coline
a donnée
pouvoir
à Evelyne
MARQUES,
GORA
Richard
a donné
pouvoir
à Mélanie
PLAZANET
Membres
excusés:
ANOMAN
Matthieu,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
CHAMPAUD
Marc,
ECHASSERIAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
SIMON
Isabel
Membres
absents
:BODIN
Pascal,
COLIN
Juliana,
SUDRON
Frédéric
Secrétaire
de
séance
:LEBLANC
Christian
Monsieur
ROUGIER
n’a
pas
pris
part
au
vote.
INSTITUTION Délibération
n°
01-2024
:Installation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
Madame
la
Présidente
informe
qu’elle
a
reçu
par
courriel
en
date
du
18
décembre
2023
la
nomination
de
Monsieur
ROUGIER
Serge,
comme
Maire
de
la
commune
de
Beaumont-du-Lac.
Comme
le
prévoit
l’article
L 273-12
du
Code
électoral,
en
cas
de
cessation
du
mandat
d'un
conseiller
communautaire,
il
est
remplacé
par
le
premier
membre
du
conseil
municipal
n'exerçant”
pas
de
mandat
de
conseiller
communautaire
qui
le
suit
dans
l'ordre
du
tableau
établi
à la
date
où
la
vacance
de
son
siège
devient
définitive.
p.1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20240201-DEL-01-2024-DE Date de télétransmission : 05/02/202- Date de réceplion préfecture : 05/02/2024
A
l’unanimité,
les
membres
du
Bureau
Communautaire
décident,
après
en
avoir
délibéré,
de
:
“INSTALLER
Monsieur
ROUGIER
Serge
comme
nouvelle
déléguée
au
sein
du
Conseil
Communautaire
des
Portes
de
Vassivière
;
“DIRE
que
ce point
étant
traité,
l’ordre
du
jour
peut
démarrer
Fait et délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
02
fé
Acte
rendu
exécutoire
le:
{
G FEV
024
5, rue
de
la Liberté
jé le
:
,
1120
EYMOUTIERS
Publié
le:
06 FEV.
202%
87120
ÉYMOUTIER
Pp.2/2