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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 59 2023 Installation dun nouveau Conseiller Communautaire min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 59 2023 Installation dun nouveau Conseiller Communautaire min)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
VE A
Accusé de réception en préfecture
sdlosrartan
087-248710353-20230928-DEL-59-2023-DE
Communauté
de
Communes
Date de télétransmission : 29/09/2023
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 29/09/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
28
septembre
2023
à
19h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:21
septembre
2023
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
35
24
5
29
29
2
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
L Membres
présents
:ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michèle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUMON
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MARQUES
Evelyne,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:TESSIER
Marie-Claude,
GRANDAUD
Gilbert.
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BERTAND
Sylvaine
ayant
donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
COLIN
Juliana
ayant
donné
pouvoir
à
SIMON
Philippe,
DELEFOSSE
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
LEVET
Elise,
GASHET
Gérald
ayant
donné
pouvoir
à
Evelyne
MARQUES,
GORA
Richard
ayant
donné
pouvoir
à
PLAZANET
Mélanie.
Membres
excusés
:COUPET
Georges,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
POURCHET
Pierre,
SUDRON
Frédérique.
Secrétaire
de
séance
:THEYS
Michel
INSTITUTION Délibération
n°
59
-2023
:Installation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
Madame
la
Présidente
informe
qu’il
a reçu
par
courrier
en
date
du
1er
juillet
2023
la
démission
de
Monsieur
Delphine
GLANGEAUD,
conseiller
municipal
à Eymoutiers.
Comme
le
prévoit
l’article
L 273-12
du
Code
électoral,
en
cas
de
cessation
du
mandat
d'un
conseiller
communautaire,
il
est
remplacé
par
le
premier
membre
du
conseil
municipal
n'exerçant
pas
de
mandat
de
conseiller
communautaire
qui
le
suit
dans
l'ordre
du
tableau
établi
à
la
date
où
la
vacance
de
son
siège
devient
définitive.
p.1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487 19353-20230928-DEL-69.2023.DE Date de télétransmission : 29/09/2023 Date de réceplion préfecture : 29/09/2023
Madame
Le
Maire
d'Eymoutiers
nous
ayant
communiqué
le
tableau
du
Conseil
Municipal
en
date
de
mars
2020,
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
de
:
INSTALLER
Mme
SIMON
Isabel
comme
nouvelle
déléguée
au
sein
du
Conseil
Communautaire
des
Portes
de
Vassivière
;
DIRE
que
ce
point
étant
traité,
l’ordre
du
jour
peut
démarrer
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
29
septembre
2023
La
Présidente,
Communay das
Poyfes d
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Acte
rendu
exécutoire
le:
* 4
GEp
2023
Publié
le :
29
SEP.
2023
P.2/2