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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 91 Installation Nouveau Conseiller Communautaire
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 91 Installation Nouveau Conseiller Communautaire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
4 = EE
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
13
DECEMBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
13
décembre
à
18
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
d'exposition
de
la
mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAYE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 07
décembre
2018
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
21
4
3
5
Pour
Contre
Abstention
25
0
0
Membres
présents
: BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DUPUY
Nathalie,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
LACOUTURIERE
Michel,
LOURADOUR
Patricia,
MENUCELLI
Thierry,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
PERIGAUD
Chantal,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
ROGER
Edouard,
SERRU
Marie
Claire
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir
: DEVAUX
Nathalie
donne
pouvoir
à
DUPUY
Nathalie,
LEFEBVRE
Frankie
donne
pouvoir
à
CHAUVERGUE
LAURENCE,
LENOBLE
Monique
donne
pouvoir
à SERRU
Marie
Claire,
TERRIER
Gilles
donne
pouvoir
à BIDAUD
Jean-
Michel, Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: CAMBOU
Stéphane,
DOLLEY
Alain,
POURCHET
Pierre
Absents
: CHABANAT
Christine,
GLANGEAUD
Delphine,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Délibération
n°
91-
2018
: Installation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
Monsieur
le
Président
informe
qu’il
a
reçu,
par
courrier
en
date
du
20
octobre
2018,
la
démission
de
Monsieur
Dominique
BAUDEMONT,
conseiller
municipal
à Peyrat
le Château.
Comme
le
prévoit
l’article
L 2273-12
du
Code
électoral,
en
cas
de
cessation
du
mandat
d'un
conseiller
communautaire,
il est
remplacé
par
le
premier
membre
du
conseil
municipal
n'exerçant
pas
de
mandat
de
conseiller
communautaire
qui
le suit
dans
l'ordre
du
tableau
établi
à la
date
où
la vacance
de
son
siège
devient
définitive.
Monsieur
Le
Maire
de
Peyrat
le
Château
nous
ayant
communiqué
le
tableau
du
Conseil
Municipal
en
date
du
09
novembre
2018
et
Monsieur
Claude
Mathias
ayant
fait
connaître
son
choix
de
ne
pas
siéger
par
courrier
du
06/12/2018,
p.1/2 Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
:
- D'INSTALLER
Monsieur
Frankie
LEFEBVRE
comme
nouveau
délégué
au
sein
du
Conseil
Communautaire
des
Portes
de
Vassivière
;
- DIT
que
ce
point
étant
traité,
l’ordre
du
jour
peut
démarrer.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
17
décembre
2018
Acte
rendu
exécutoire le
:
0
7
JAN,
2019
Publié
le:
Ü
7
JAN,
2019
| =
RS
REÇU A LA PRÉFI DÉ LA HAUT
p.2/2