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Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM 07 05 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
République Française Département de l’ Aveyron
Druelle
Balsac
Re entre causse ef vallée
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 mai 2026
Article L.2121-25 du CGCT
Numéro Intitulé Sens du vote
01 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL APPTouvÉ
02 ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°04 DU 22 APProuvéÉ
MARS 2026 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE
03 MARCHE 2025-12 : AVENANT N°1 LOT 3 « PLATRERIE — PEINTURE » APPTOUVÉ
AMENAGEMENT DU VESTIAIRE DU TERRAIN DE QUILLES DE BALSAC
04 MARCHE 2025-12 : AVENANT N°1 LOT 4 « PLOMBERIE - ELECTRICITE » Approuvé
AMENAGEMENT DU VESTIAIRE DU TERRAIN DE QUILLES DE BALSAC
05 MARCHE 2025-03 AVENANT N°2 LOT 1 « TERRASSEMENT — VRD » Approuvé
AGRANDISSEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE
06 DÉSIGNATION D'UN DELEGUE AUX ETABLISSEMENTS RECEVANT DU Approuvé
PUBLIC (E.R.P.) POUR LE SDIS
07 DESIGNATION DE MEMBRES POUR SIEGER A LA COMMISSION DE APProuvÉ
CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
08 DESIGNATION D'UN MEMBRE POUR L'ASSOCIATION SEPIA APPTOoUvÉ
GESTIONNAIRE DU POINT INFO SENIORS
09 RODEZ AGGLOMERATION : ELECTION DES REPRESENTANTS A LA APProuvé
| COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES (C.L.E.C.T.)
10 RODEZ AGGLOMERATION : DESIGNATION DES MEMBRES APProuvé
COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS À LA COMMISSION
INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT À LA COMMISSION Approuvé
INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DE RODEZ AGGLOMERATION
{C.I.A.)
12 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES Approuvé
AVEC DES COMMUNES DE RODEZ AGGLOMERATION COORDONNE PAR
LA MAIRIE DE RODEZ POUR LE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES
Madame le Maire,
Monique FOURNIER