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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Commequiers.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 018 Recueil des arrêtés du 13 août 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Recueil
de
publication
des
arrêtés
N°
2025-018
Mis
en
ligne
le
13
août
2025
Publié
électroniquement
le
13
août
2025 Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_316,
portant
arrêté
d'interdiction
de
stationner
sur
le
parking
de
la
place
de
l'église Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_317,
portant
arrêté
de
circulation
rue
de
la Vie
et allée
des
8 tours
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_318,
portant
arrêté
de
circulation
et
de
stationnement
impasse
des
Douves
et
impasse
des
Tours
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_319,
portant
arrêté
d'interdiction
de
stationner
rue
du
Château,
entre
le
numéro
124
jusqu’à
l'intersection
avec
la
route
de
Saint
Paul
des
deux
côtés
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025 _320,
portant
arrêté
de
circulation
et
de
stationnement
allée
des
8
tours,
entre
la
rue
de
Beaumont
et
la voie
piétonne
qui
mène
au
château
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_321,
portant
arrêté
d’instauration
d’un
sens
unique
de
circulation
provisoire,
dans
l’agglomération
de
Commequiers,
sur
la
chaussée
de
la
route
de
Garanger,
entre
Le
Cormier
et
la rue
du
Château
et
la
rue
de
l’Octroi
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_322,
portant
arrêté
d’instauration
d’un
sens
unique
de
circulation
provisoire,
dans
l’agglomération
de
Commequiers,
sur
la
rue
du
Château
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
de
l’Octroi
et
la rue
de
l’Aumônerie
Arrêté
du
8 août
2025
Arrêté
n°2025_323,
portant
arrêté
d'interdiction
de
circulation
dans
les
deux
sens
de
la
route
de
Garanger,
entre
le
chemin
des
Fosses
et
le
lieu-dit
«
le
Cormier
»
Publié
électroniquement
le 13
août
2025 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025 316
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.25,
R
417.4,
R
417.9,
R 417.10
et
R
417.12
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
I -
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7 juin
1977
;
Considérant
que
le
stationnement
en
bordure
et
sur
le
parking
de
la
Place
de
l'Eglise
doit
être
interdit
le
samedi
30
août
2025,
de
18h30
à 23h00
en
raison
de
la
vente
de
lampions
et
de
la
représentation
de
la
Fanfare
de
Commequiers,
ARTICLE 1 : ARTICLE
2
:
ARTICLE 3 : ARTICLE
4 :
ARTICLE 5
:
ARTICLE 6 :
ARRETE
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
est
interdit
en
bordure
et
sur
le
parking
de
la
Place
de
l'Eglise,
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
du
11
Novembre
et
la
route
départementale
n°754
le
samedi
30
août
2025
de
18h30
à 23h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la
commune
de
COMMEQUIERS.
Les
dispositions
définies
par
l'article
1er
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1 ci-dessus.
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
Le
Maire
de
la commune
de
COMMEQUIERS,
Le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
À
Commequiers,
le
8 août
2025
P /Le
Maire,
L’Adjoint
à la Voirie
Nicolas
RABALLAND
D
1.
:
foblie
elibuwnique
met
FABAOUT
2025 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025_317
LE
MAIRE
DE
COMMEQUIERS,
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
;
VU
la
demande
formulée
par
la
Fanfare
« La
Rayonnante
»
le
6 août
2025
;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
du
défilé
de
la
Fanfare
de
Commequiers
« La
Rayonnante
» à
l’occasion
du
feu
d’artifice,
sur
la
rue
Charles
de
Gaulle,
sur
la
route
Départementale
en
agglomération
«
Place
de
l'Eglise
»,
la
rue
de
la
Vie
et
l’allée
des
Huit
Tours,
il y
a lieu
d'arrêter
momentanément
la
circulation
sur
cette
voie
;
Considérant
que
les
véhicules
à qui
s'applique
cette
interdiction
seront
arrêtés
durant
le
passage
de
la
Fanfare
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Du
samedi
30
août
2025
à
20h30
au
samedi
30
août
2025
à
22h30
inclus,
date
prévisionnelle
de
fin
du
défilé
de
la
Fanfare
de
Commequiers
« La
Rayonnante
»
sur
la
rue
Charles
de
Gaulle,
la
route
départementale
en
agglomération
« Place
de
l’Eglise
»,
la
rue
de
la
Vie
et
l’Allée
des
Huit
Tours,
la
circulation
sera
arrêtée
momentanément
dans
les
deux
sens.
ARTICLE
2
:
Nonobstant
les
dates
fixées
à
l'article
1%,
ces
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
cesseront
à la
fin
effective
du
défilé,
concrétisée
par
la
levée
de
la
signalisation.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
de
la
Commune
de
Commequiers.
ARTICLE
4
:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
défilé
ainsi
que
dans
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
6
:
Le
Maire
de
la
commune
de
COMMEQUIERS,
Le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à :
- M.
Le
Préfet
de
la
Vendée
-
DDTM
-—
La
Gendarmerie
- pour
information
- Agence
Routière
Départementale
A
Commequiers,
le
8 août
2025
P/Le
Maire,
l’Adjoint
à
la
bee
Nicolas
RABALLAND
LH
Publié
électroniquement
le :
1 3
AOÛT
2025
CT
x
4 ©
= REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
8.3
Voirie
Arrêté
N°2025_318
LE
MAIRE
DE
COMMEQUIERS,
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
2213.6;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
;
En
raison
de
l’organisation
du
feu
d’artifice
du
samedi
30
août
2025
sur
le
site
du
Château
;
ARRETE
ARTICLE
1
:
Le
samedi
30
août
2025
la circulation
et le
stationnement
seront
interdits
-impasse
de
la Douve
à partir
de
8h00
jusqu’à
la fin
de
la
manifestation
pour
l’accès,
la
sortie
des
pompiers
et des
secours,
seuls
les riverains
seront
autorisés
à circuler
à vitesse
très
réduite.
- et impasse
des
Tours
à partir
de
8h00
jusqu’à
la fin de
la manifestation,
seuls
les riverains
seront
autorisés
à circuler
à vitesse
très
réduite.
ARTICLE
2
:
La
signalisation
de
restriction
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
des
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
3
:
Les
services
techniques
municipaux
ainsi
que
les
services
de
la
gendarmerie
assureront
la
sécurité.
ARTICLE
4
:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
:Le
Maire
de
la
commune
de
Commequiers
(Vendée),
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la Vendée,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
8 août
2025
P/Le
Maire,
l’Adjoint
à
la Voirie
Nicolas
RABALLAND
Psblc
eLilroniquemet
De.
13
AW
Auÿ REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025_319
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.25,
R
417.4,
R
417.9,
R
417.10
et
R
417.12;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
1-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977
;
Considérant
que
le
stationnement
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
la
rue
du
Château
entre
le
numéro
124
et
jusqu'à
l'intersection
avec
la
route
de
Saint
Paul
(côtés
pair
et
impair),
doit
être
interdit
en
raison
de
l'organisation
du
feu
d'artifice
du
30
août
2025
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
est
interdit
en
bordure
et
sur
la
chaussée
de
la
rue
du
Château
entre
le
numéro
124
et
jusqu'à
l'intersection
avec
la
route
de
Saint
Paul
des
2
côtés.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
3:
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
6:
Le
Maire
de
la
commune
de
COMMEQUIERS,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le 8 août
2025
P/Le
Maire,
l’Adjoint
à
la Voirie
Nicolas
RABALLAND
Publié
électroniquement
le :
12
AOÛT
12025 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025_320
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2213.1
à
L22136;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
du
tir
du
Feu
d’artifice
du
samedi
30
août
2025,
sur
le
site
du
Château,
il
y a
lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
et
le
stationnement
sur
une
portion
de
l’Allée
des
Huit
Tours
pour
le
passage
des
piétons
;
Considérant
que
les
véhicules
à qui
s'applique
cette
interdiction
peuvent
emprunter
les
itinéraires
de
déviation
;
ARRETE
ARTICLE
1:
La
circulation
et
le
stationnement
sur
la
portion
de
l’Allée
des
Huit
Tours
le
samedi
30
août
2025,
entre
la
rue
de
Beaumont
et
la
voie
piétonne
qui
mène
au
Château,
seront
règlementés
de
la
façon
suivante
:
-
de
8H00
à
20H00
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
seuls
les
riverains
seront
autorisés
à circuler
à vitesse
très
réduite
- de
20H00
à
1H00
pour
des
raisons
de
sécurité
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
strictement
interdite,
les
riverains
sont
invités
à
stationner
leur
véhicule
sur
les
parkings
de
l’école
Robert
Doisneau
ARTICLE
2
:
Pendant
la
même
période,
la
circulation
sera
déviée
par
l’itinéraire
de
déviation
conformément
au
plan
joint
en
annexe
au
présent
arrêté.
ARTICLE
3:
Nonobstant
les
dates
fixées
à
l'article
er,
ces
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
cesseront
à
la
fin
effective
du
tir
du
feu
d’artifice,
concrétisée
par
la
levée
de
la
signalisation.
ARTICLE
4:
La
signalisation
de
restriction
et
de
déviation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
de
la
Commune
de
Commequiers.
ARTICLE
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
6
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
7
:
La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
8 août
2025
P/Le
Maire,
l’Adjoint
à la Voirie
Nicolas
RABALLAND
D
la.
‘
folie
eicionquemut
Le
13 ANT 2025 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025_321
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213.1
à
L 22136;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R
411.28:
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
|
-
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7 juin
1977
;
VU
les
arrêtés
permanents
N°2025_140,
N°2025_141
et
2025_142
instaurant
un
sens
unique
rue
de
l‘Aumônerie,
rue
de
la
Tonnelle,
chemin
d’Aveau
et
sur
une
partie
de
la
rue
des
Marais,
Considérant
que
sur
la
chaussée
de
la
route
de
Garanger
entre
le
Cormier
et
la
rue
du
Château
et
rue
de
l'Octroi
il
est
nécessaire
d'instaurer
un
sens
unique
de
la
circulation
provisoire
entre
le
30
août
2025
à
17H00
et
le
31
août
2025
à
2H00,
conformément
au
plan
joint,
ARRETE
ARTICLE
1:
Dans
l'agglomération
de
COMMEQUIERS,
sur
la
chaussée
de
la
route
de
Garanger
entre
le
Cormier
et
la
rue
du
Château
et
la
rue
de
lOctroi,
il
est
nécessaire
d'instaurer
un
sens
unique
de
la
circulation
provisoire
entre
le
30
août
2025
à
17H00
et
le
31
août
2025
à
2H00,
conformément
au
plan
joint,
Les
véhicules
susceptibles
d'utiliser
le
sens
interdit
à
la
circulation,
emprunteront
l'itinéraire
suivant
: rue
des
Marais
et
rue
du
Château.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
COMMEQUIERS
ARTICLE
3:
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
COMMEQUIERS
ARTICLE
6:
Le
Maire
de
la commune
de
COMMEQUIERS,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
8
août
2025
P/Le
Maire,
l’adjoint
à
la Voirie
Nicolas
RABALLAND
Publié
électroniquement
le
:
13
AUUT 2025 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°2025_322
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R411.5,R
411.8,R
411.18
et
R
411.25
à
R411.28;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
!-
quatrième
partie
- signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
modifié
du
7
juin
1977
:
VU
l'avis
du
Président
du
Conseil
Départemental
de
la
Vendée,
Considérant
que
sur
la
chaussée
de
la
rue
du
Château
entre
la
rue
de
l'Octroi
et
la
rue
de
l'Aumônerie,
il
est
nécessaire
d'instaurer
un
sens
unique
de
la
circulation
temporaire
du
30
août
au
31
août
2025
pour
des
raisons
de
sécurité,
dans
le
sens
rue
du
Château
vers
route
de
Saint
Christophe.
ARRETE
ARTICLE
1:
Dans
l’agglomération
de
Commequiers,
sur
la
rue
du
Château,
sur
la
section
comprise
entre
la
rue
de
l'Octroi
et
la
rue
de
l’Aumônerie,
un
sens
unique
de
la
circulation
est
instauré
dans
le
sens
rue
du
Château
vers
route
de
Saint
Christophe.
Les
véhicules
susceptibles
d'utiliser
le
sens
opposé
interdit,
emprunteront
l'itinéraire
suivant
:rue
de
l’'Aumônerie,
rue
de
la
Tonnelle,
rue
des
Marais,
rue
de
la
République.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
- quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
- sera
mise
en
place
à
la
charge
de
la
commune
de
Commequiers.
ARTICLE
3:
Les
dispositions
définies
par
l'article
1°
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à
l'article
1
ci-dessus.
ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
Commequiers
ARTICLE
6:
La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
commune
de
COMMEQUIERS,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
A
Commequiers,
le
8
août
2025
P/Le
Maire,
l'Adjoint
à
la
Voirie
Nicolas
RABALLAND
Publié
électroniquement
le
:
17
ANT
2055 REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
Arrêté
N°
2025 _323
VU
la
loi
modifiée
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.18
et
R
411.25
à
R 411.28;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
22136;
VU
l'arrêté
interministériel
modifié
du
24
novembre
1967,
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
;
VU
la
demande
formulée
par
la
commune
de
Commequiers,
le
8
août
2025
;
VU
l'avis
du
Président
du
Conseil
Départemental
de
la
Vendée
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement
du
tir
du
feu
d'artifice
sur
le
site
du
Château,
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
sur
une
portion
de
la
route
de
Garanger,
entre
le
carrefour
du
chemin
des
Fosses
et
le
lieu-dit
«
Le
Cormier
» ;
Considérant
que
les
véhicules
à
qui
s'applique
cette
interdiction
peuvent
emprunter
les
itinéraires
de
déviation
définis
au
présent
arrêté
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Du
30
août
2025
à
17H00
au
31
août
2025
à
2H00
inclus,
date
prévisionnelle
de
fin
du
tir
du
feu
d'artifice
sur
le
site
du
Château
;la
circulation
sera
interdite
dans
les
deux
sens
de
la
route
de
Garanger
:entre
le
chemin
des
Fosses
et
le
lieu-dit
«
Le
Cormier
».
ARTICLE
2:
Pendant
la
même
période,
la
circulation
sera
déviée
par
le
chemin
des
Fosses
conformément
au
plan
joint
en
annexe
au
présent
arrêté.
ARTICLE
3:
Nonobstant
les
dates
fixées
à
l'article
1er,
ces
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
cesseront
à
la
fin
effective
des
travaux,
concrétisée
par
la
levée
de
la
signalisation.
ARTICLE
4:
La
signalisation
de
restriction
et
de
déviation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
les
soins
de
la
commune
de
COMMEQUIERS.
ARTICLE
5:
Les
dispositions
d'exploitation
de
la
circulation
prévues
seront
levées
à
la
fin
de
la
manifestation.
ARTICLE
6:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
à
chaque
extrémité
du
chantier
ainsi
que
dans
la
commune
de
Commequiers,
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
NANTES,
6
allée
Ile
Gloriette,
44041
NANTES
dans
un
délai
de
2
mois
suivant
sa
publication.
ARTICLE
8:
La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
commune
de
Commequiers,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
VENDEE,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
A
Commequiers,
le
8
août
2025
P/Le
Maire,
l'Adjoint
à
la
Voirie
Nicolas
RABALLAND
ue
Publié
électroniquement
Le :
17
AOUT
2075