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Compte-Rendu - cr cm du 19 JUILLET 2016
Document publié le Mardi 19 juillet 2016 par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 19 JUILLET 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L’AIN
Commune de 01430
ST MARTIN DU FRESNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUILLET 2016 à 19 heures
Sous la présidence de Mr Dominique TURC, Maire,
En exercice : 11
Présents : 13
Votants : 13
Absents excusés :
Mr VELAS ayant donné procuration Mr Pierre BURGAT,
Mr JACQUEMET ayant donné procuration à Mr GAUTHIER,
Mr Jean-François DURAFOUR et Mme Christelle ECOFFARD,
Secrétaire de séance: Mme Clémence DENUELLE.
Le Cabinet Bac Conseils, qui a aidé la commune pour l’élaboration de son Plan Communal de Sauvegarde le présente au Conseil Municipal car le dossier est finalisé.
Une présentation sera également effectuée le 08 Septembre prochain, aux services de la Gendarmerie, du SDIS et de la Préfecture de l’Ain. Une notice explicative parviendra aux habitants de la commune en fin d’année.
Le Conseil Municipal,
à l’unanimité,
Emet un avis favorable pour le projet de parc éolien sur la commune d’Apremont,
Régularise le contrat Petite Enfance porté par la commune de Nantua pour l’année 2015. Cela concerne les structures suivantes : RAM- Les Eterlous- et la structure Multi-accueil. Une réunion sera programmée en septembre prochain avec les élus pour connaître la suite à donner à ce dossier.
Suite à une consultation, retient l’entreprise VINCENT TP de Champdor pour les travaux d’aménagement de rue de Longeville pour un montant hors taxes de 83.350,20 €, soit TTC 100 020,24 €.
Suite à de nombreux changements intervenus au sein du CPINI, effectue une mise à jour des représentants des sapeurs-pompiers volontaires du Comité Consultatif Communal.
Prend connaissance du plan de désherbage communal dans le cadre de « l’opération zéro pesticide ». Le dossier est présenté par Monsieur Ligny, Adjoint.
Emet un avis favorable pour solliciter une subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’acquisition de matériels adaptés. Prend une décision modificative dans le cadre du Budget communal afin d’alimenter un article, la somme prévue initialement étant insuffisante. Il s’agit de la DM n°01/2016.
Interrogé par la CCHB sur une éventuelle participation de la commune sur le prix du portage des repas, le Conseil Municipal est d’accord pour apporter une aide éventuelle, mais au coup par coup. Les demandes seront donc examinées sur présentation d’un dossier.
Séance levée à 23 h.
Le Maire,
Dominique TURC