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Compte-Rendu - cr cm du 07 SEPTEMBRE 2015
Document publié le Lundi 7 septembre 2015 par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 07 SEPTEMBRE 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L’AIN
Commune de 01430
ST MARTIN DU FRESNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 SEPTEMBRE à 20 HEURES.
Sous la présidence de Mr Dominique TURC, Maire,
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 14
Absents excusés :
Mr Jean-François DURAFOUR,
Mme Florence VIGNON ayant donné procuration à Mr JACQUEMET,
Secrétaire de séance: Mme Clémence DENUELLE.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec le Conseil Départemental de l’Ain pour l’aménagement d’un trottoir, d’un nouvel accès et d’un plateau surélevé à l’entrée nord.
Décide d’acquérir une parcelle de terrain de 46 m² appartenant à M. et Mme Christian Noblet qui permettra de réaliser le nouvel accès aux quartiers Château Bruneau et de la Chire.
Décide d’allouer une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes. Le montant s’élève à 5.500 €. (Il est à noter que Madame Righetti ne prend pas part au vote).
Approuve la motion de soutien transmise par l’Association des Maires de France contre la baisse massive des dotations de l’Etat.
Est informé que l’Association des Maires de France organise à ce propos une journée d’information et de soutien le 19 septembre prochain. Une annonce apparaîtra également sur le site Internet de la commune et les habitants pourront aussi soutenir cette action par le biais d‘un lien.
Suite à une consultation, retient l’entreprise de marbrerie Fornaciari pour ajouter 12 cases au columbarium du cimetière pour un montant de 9.072 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Le Maire informe l’assemblée:
Que des décisions importantes vont être prises dans les mois à venir par la CCHB dans le cadre des compétences liées aux services de l’Eau et de l’Assainissement.
Qu’une réunion est prévue le jeudi 10 Septembre prochain avec les sapeurs-pompiers pour parler du devenir du corps.
Qu’en ce qui concerne la PUV, des contacts ont été pris avec la commune de Montréal car une structure identique va également y être réalisée. Il serait donc judicieux que ce soit le même opérateur qui construise ces deux unités. D’autre part il sera envisagé de former un seul comité de pilotage et l’objectif sera de créer une seule association pour gérer ces deux structures, puis peut-être une seule maîtresse de maison pour les diriger. Si l’opération se réalise en ce sens, il sera important de veiller à ce que la répartition des résidents se fasse équitablement entre les deux communes. Une réunion est prévue à ce sujet le 02 octobre prochain.
Séance levée à 23h00.
Le Maire
Dominique Turc