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Procès Verbal - Proces verbal CM 3 mai 2017 17ca
Document publié le Mercredi 3 mai 2017 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 3 mai 2017 17ca)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Conseil
Municipal
du
3
mai
2017
Procès-Verbal
Présents
:
BARJOU
C.
-
BOMONT
Y. -
CÊTRE
D.
-
CHALMEY
A. -
KALANQUIN
JP.
-
VIEILLE
I.
-
LUAS
A. -
LUAS
C.-
J.F.
GARCIA
- C.
CLERC
Absente
: DORMOY
L.
Absent(s)
excusés
:
FALLOT
JP.
- ROBIN
MP.
- FAIVRE
JP.
- MASSON
5.
Secrétaire
de
séance
: BARJOU
C.
Travaux
rue
du
Mt
Prévoir
Suite
aux
travaux
d'assainissement,
et
après
discussion
en
commission
travaux
sur
le
choix
de
l'entreprise,
nous
allons
procéder
à
la
réalisation
d'un
trottoir
en
continuité
de
celui
existant
sur
170
m
de
longueur
(depuis
la
fin
des
bordures
voie
douce
jusqu'à
la
borne
à
incendie,
sur
le
côté
gauche
en
descendant
sur
Epenoux
depuis
Pusy.
L'entreprise
retenue
est
: ROGER
MARTIN
pour
un
montant
de
travaux
s'élevant
à
25
580,50
€
HT.
Une
convention
doit
être
signée
avec
le
Département
pour
la réfection
de
la chaussée
à cet
endroit
pour
u
montant
de
10
494
50
€
HT.
Charges
Département
Commune
5 753,30
€
HT
4 741,20
€
HT
DCM
:
Accord
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
sur
le
choix
de
l'entreprise,
sur
le
montant
des
travaux,
et
donne
ainsi
pouvoir
au
maire
pour
leur
enclenchement
et
signature
de
la
convention
avec
le
Département
Indemnités
de
fonction
des
élus
-
Nouveaux
barèmes
indemnitaires
Le
montant
maximal
des
indemnités
de
fonction
a évolué
en
application :
-
De
l'augmentation
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
servant
de
base
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
(de
1015
à
1022),
résultant
de
la
réforme
dans
le
cadre
du
protocole
Parcours
Professionnels.
Carrières
et
Rémunérations
(PPCR)
applicable
à
la
fonction
publique
territoriale
et
entérinée
par
le
décret
N°
2017-85
du
26
janvier
2017
(application
au
1°" janvier
2017)
-
De
la majoration
de
la valeur
du
point
d'indice
de
la fonction
publique
de
0,6
%
au
1°’ février
2017.
Une
nouvelle
délibération
est
nécessaire
puisque
la
précédente
faisait
référence
à
l'ancien
indice
brut
terminal
1015.
DCM
: Accord
du
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
Relais
Parents
Assistants
Maternels
(RPAM)
Depuis
l'année
2000,
notre
commune
bénéficie
de
l'ensemble
des
services
(hors
animation)
proposés
par
le Relais
Parents
Assistants
Maternels
de
Vesoul,
sans
aucune
contrepartie
financière.
Au
1°
avril
2017,
l'animatrice
du
Relais
Parents
Assistants
Maternels
de
Vesoul
quittera
ses
fonctions.
Confronté
comme
l'ensemble
des
collectivités
territoriales
à
une
gestion
budgétaire
de
plus
en
plus
rigoureuse,
le CCAS
de
Vesoul
procède
à une
réorganisation
de
ce
service.
Aussi
et
afin
que
nous
puissions
répondre
à la demande
de
notre
population
dans
ce
domaine
à compter
du
1°" mai
2017,
deux
possibilités
nous
sont
proposées :
-
La
liste
des
assistants
maternels
agréés
sur
notre
commune
nous
sera
adressée
comme
actuellement,
une
fois
par
an,
par
le Service
de
la Protection
Maternelle
Infantile.
-
Si
nous
souhaitons
que
le CCAS
de
Vesoul
continue
depuis
son
siège
social
-
de
suivre
la
mise
à
jour
de
la
liste
de
nos
assistants
maternels
afin
de
la
transmettre
à
nos
familles, -
_- de
répondre
aux
interrogations
de
nos
assistants
maternels.
-
- de
répondre
aux
familles
de
notre
commune.
-
-
de
diffuser
le
journal
trimestriel
du
Relais
Parents
Assistants
Maternels
aux
assistants
maternels
de
notre
commune.
Pour
cela,
il
nous
est
proposé
de
passer
une
convention
avec
le
CCAS
de
Vesoul
qui
formalisera
les
obligations
respectives.
Pour
ce
service
apporté,
une
participation
financière
des
communes
adhérentes
est
sollicitée.
Cette
participation
annuelle
sera
basée
sur
le
nombre
d'assistants
maternels
agréés
sur
notre
commune
au
1°
janvier
de
l'année
de
référence
et
fixée
à 120
€
par
assistant
maternel.
A
titre
d'information,
pour
notre
commune,
cette
participation
pour
l'année
2017
s'élèverait
à
120
€
x
4
assistants
maternels
soit
480
€
Avis
du
Conseil
Municipal
: négatif
à
l'unanimité
Projet
de
RPAM
intercommunal
En
concertation
avec
la
ville
de
Vesoul,
et
en
réponse
à
plusieurs
sollicitations,
la
Caisse
d'
Allocations
Familiales
souhaite
engager
une
réflexion
autour
de
l'évolution
Relais
Parents
Assistants
Maternels
de
Vesoul
en
Relais
Parents
Assistants
Maternels
intercommunal.
Ainsi
une
première
réunion
a eu
lieu
mardi
02
mai
sur
l'opportunité
d'une
telle
perspective.
Pour
information
du
Conseil
Municipal
Stérilisation
et
identification
des
chats
errants
Notre
municipalité
s'est
rapprochée
de
la
Fondation
30
millions
d'Amis
en
raison
de
son
expertise
reconnue
et
de
son
savoir-faire
en
matière
de
régulation
et
de
gestion
des
populations
de
chats
libres.
Lecture
de
la convention
Pour
information,
la
fondation
prendra
en
charge
les
frais
de
stérilisation
et
de
tatouage
des
chats
errants
à
hauteur
de
80
€
pour
une
ovariectomie
et
tatouage
ainsi
que
60
€
pour
une
castration
et
un
tatouage. Une
réunion
sera
organisée
avec
la Fondation
et
les
habitants
concernés.
Évolution
à suivre.
DCM
:
Accord
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
pour
la
signature
par
le
maire
de
la
convention.
Concours
des
villes
et
villages
fleuris
Lancement
de
la campagne
2017
par
le département.
Avis
du
Conseil
Municipal,
accord
à
l'unanimité.
Ancienne
vaisselle
-
salle
des
fêtes
Il
a
été
décidé
de
vendre
l'ancienne
vaisselle
de
la
salle
des
fêtes,
en
vue
de
l'achat
de
la
nouvelle,
à
savoir
:
10 €
25
assistes
plates
ou
creuses
8 €
25
assiettes
dessert
5 €
25
fourchettes
5€
25
grosses
cuillères
5 €
25
couteaux
3€
25
petites
cuillères
DCM
:
Accord
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
pour
la
vente
de
l'ancienne
vaisselle
aux
tarifs
correspondants.
Les
habitants
de
Pusy-Epenoux
devront
s'inscrire
en
Mairie Pour
info Tableau
tenue
bureau
de
vote
du
7 mai.
Commission
animation,
préparation
8
mai
et
repas
des
voisins
du
19
mai
Condoléances Vide
grenier
ACLPE
: 15 juillet
2017
Inauguration
lagune
prévue
en juin
2017
La
secrétaire,
le Maire,
BARJOU
C.
KALANQUIN
J.P.
»
rs
PF.